Nos droit par rapport à la pose d'un climatiseur

Sujet vu 1305 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 26/06/08 à 12:58
> Droit de l' Immobilier > Copropriètaire


fanou06, Posté le 26/06/2008 à 12:58
2 message(s), Inscription le 26/06/2008
Bonjour,
J’aimerai savoir: j'ai acheté un bien en copropriété, et j'aimerai poser un climatiseur mais cela ma était refuse.
J’aimerai connaitre mais droit en matière d'environnement, car je suis en plus en zone géographique assez chaude (NICE), et de plus il y a déjà une personne qui à un climatiseur posé sur le rebord de la façade.
A savoir que tous l'immeuble n'a pas de bacon ou de terrasse.
Je vous en remercie par avance.

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saladine, Posté le 26/06/2008 à 22:00
57 message(s), Inscription le 16/06/2008
bsr,

pourriez vous préciser votre demande
- la pose se fera de quelle manière ? avec ou sans percement dans la façade ?
- votre demande a été faite à qui ? qui a refusé cette demande ?
- est ce le même système que votre voisin (pose sur le balcon) ?
- que dit le réglement de copropriété à ce sujet ?

en général, la pose avec ouverture dans la façade (partie commune) nécessite l'autorisation de la copro. c'est plus souple quand c'est posé sur un balcon (surtout si c'est déjà fait par un autre copropriétaire), mais il se peut qu'il soit en infraction si le réglement interdit ce genre de pose (comme certains réglements interdisent de pendre du linge sur le balcon par exemple).

cdlt

fanou06, Posté le 27/06/2008 à 08:34
2 message(s), Inscription le 26/06/2008
Suite à des travaux d’aménagements à mon arrivé dans cette immeuble, j’ai effectué la prés pose du climatiseur en tirant les gaines dans mon faux plafond jusqu'à dehors, qui donne sur le rebord de ma fenêtre.
Le climatiseur que je veux installer je poserai lui aussi sur le rebord de ma fenêtre, car je ne possède pas de balcon ni de terrasse.
Merci d’avance
Cordialement

PS: je vais me renseigner au prés de mon règlement de copropriété, car à mon arrivé dans cette immeuble personne ne ma fourni le réglement.

saladine, Posté le 27/06/2008 à 19:10
57 message(s), Inscription le 16/06/2008
bsr,

voyez ce réglement qui aurait du vous être remis par le syndic (votre vendeur ou le notaire) à votre achat.

cdlt


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