Calcul du tantième dans un droit de passage

Sujet vu 933 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 14/04/11 à 19:52
> Droit de l' Immobilier > Copropriètaire


rouyer4, Meurthe-et-Moselle, Posté le 14/04/2011 à 19:52
1 message(s), Inscription le 14/04/2011
Bonjour,
ma copropriété se compose d'un bâtiment et d'une petite maison
pour accéder à la maison un couloir qui traverse la copropriété

nous devons refaire le couloir et les étages de cette copropriété

comment calculer le montant des travaux pour la personne qui habite dans la maison derrière l'immeuble sachant qu'elle n'a qu'un droit de passage dans ce couloir

dois je utiliser le nombre de tantièmes actuels où dois je refaire un calcul au tantième uniquement pour le couloir

merci de votre réponse

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amatjuris, Posté le 14/04/2011 à 20:17
7864 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
que dit votre reglement de copropriété sur les tantiémes affectés à cette maison ?
si la maison fait partie de la copropriété elle n'a pas un droit de passage qui en principe n'existe pas en copropriété, mais les occupants de la maison utilise les parties communes pour accéder à son logement comme les autres copropriétaires.
cdt


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