Problème rencontré avec éditeur.

Sujet vu 3130 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 08/12/10 à 17:29
> Droit des Entreprises > Contrats d'entreprise


Patrick, Haute-Garonne, Posté le 08/12/2010 à 17:29
3 message(s), Inscription le 11/01/2010
Bonjour,

J'ai signé, le 22 mai 2010, un contrat avec un éditeur en vue de la publication de l'un de mes manuscrits.

D'une manière générale, cela ne s'est pas trop bien passé, en voici les principales raisons :
- Une correction orthographique des plus médiocres a été effectuée, rajoutant même des fautes par rapport au fichier original.
- Le délai des 180 jours ouvrables à compter de la signature du contrat avant parution n'a pas été respecté.
- La vérification de la disponibilité du titre a été effectuée, sept mois après la signature du contrat. Il s'est avéré que le titre que j'avais choisi est déjà déposé et, donc, je ne peux l'utiliser. L'éditeur me propose un autre titre, que je refuse et lui en propose un nouveau. Il acquiesce, je passe l'éponge sur les multiples problèmes rencontrés et je signe le bon à tirer nécessaire à la fabrication du livre. Puis, plus aucune nouvelle de la part de l'éditeur.
Dimanche dernier, je lui envoie un mail pour lui demander s'il est enfin en mesure de me communiquer une date de parution pour mon livre. Il me répond, le lendemain, me disant que mon livre est déjà en vente sur des sites tels que alapage.com.
Je vais donc vérifier sur alapage et là, je m'aperçois que le titre du livre n'est pas celui que j'ai choisi, même s'il n'en diffère que peu.
Voici mes questions :
L'éditeur a-t-il le droit de ne pas respecter mon choix concernant ce titre ?
Est-il normal que ce même éditeur fasse paraître mon livre sans m'en avoir informé au préalable ?
Je vous remercie par avance de vos réponses.
Bien à vous

Patrick

Poser une question Ajouter un message - répondre

Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]