Litge avec remboursement d'acompte

Sujet vu 891 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/09/09 à 11:19
> Droit des Entreprises > Contrats d'entreprise


loaz, Morbihan, Posté le 21/09/2009 à 11:19
1 message(s), Inscription le 21/09/2009
Bonjour,
je suis a mon compte depuis 6 mois. j'ai un chantier qui a commencé avec comme intervenant deux entreprise différente. un intervenant c'est retiré du projet et l'autre a effectué la maçonnerie.

J'ai demandé au client un acompte de 3000€ pour mon secteur et de 6000€ pour le maçon, cela sur deux chèque différant, car les acompte étaient différé d'une semaine.
les acomptes on été fait a mon nom, j'ai donc reversé les 6000€ a l'entreprise de maçonnerie.

Suite à des différents , du au chantier en cours, entre l'entreprise de maçonnerie qui avait sous estimé le chantier me demandaNT une rallonge financière, ce que je fit.
Après quelques temps de discussion le clients ma viré du chantier et ne souhaite plus travailler avec moi .
je perd mon chantier et mes commissions sur les intervenant.

il ma fait signé un document expliquant qu'il ne souhaite plus travailler avec moi et que je lui dois 3000€ d'acompte.

le problème principal, sous la confiance j'ai commencé les travaux sans qu'il ai signé le devis, avec son accord j'ai encaissé les cheque avant les travaux

Ma question:

puis je garder l'acompte de 3000€ comme dédommagement du temps passé et de déplacement, avec etablissement d'une facture.

merci par avance de votre reponse

Salutation

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