Travail bénévole pour un particulier

Sujet vu 2337 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/08/08 à 10:57
> Droit du Travail > Contrat de travail


sgauthier, Posté le 28/08/2008 à 10:57
3 message(s), Inscription le 28/08/2008
Bonjour,

Nous disposons d'un petit champ que nous entretenons très peu (nous y maintenons un mini-potager pour notre petite fille uniquement).
Un voisin me demande s'il pourrait y jardiner pour lui et sa famille en échange de quoi il s'occuperait de l'entretien du champ (c'est à dire débrousaillage).

Nous ne souhaitons pas vendre ce terrain (car familial depuis plusieurs générations) ni le louer (car iil y a le mini-potager de notre fille).


Comme il s'agit d'un échange de bons procédés, je ne souhaite pas rémunérer la personne. Toutefois, j'aimerai rédiger un document (contrat de bénévolat?) pour nous prémunir de tout incident (reprise du terrain lorsqu'il le faudra, plantations qui auront été effectués, respect des plantations existantes, préciser qu'il s'agit bien d'un échange de bons procédés et non d'un emploi).

Comment puis-je procéder?

Merci de votre retour.

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Tisuisse, Posté le 28/08/2008 à 13:54
10447 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Vous le pouvez mais rien ne vous dit que cette personne ne fera pas venir, à l'occasion, des gens de sa famille ou des amis, avec enfants ou animaux, et que votre parcelle ne risque pas d'en souffrir (potager piétiné, récolte en partie "cueillie" par ces enfants, etc) ? Par aileurs, que se passera-t-il si cette personne bénévole a un accident pendant qu'elle s'occupe d'entretenir votre terrain ? Prenez des précautions et, à votre place, j'interrogerai les juristes de ma compagnie d'assurances.

La chose est faisable mais soyez prudent car vous savez que, en cas de problème, l'amitié disparaît subitement.

sgauthier, Posté le 28/08/2008 à 13:59
3 message(s), Inscription le 28/08/2008
Merci pour votre retour


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