Accusée d'agression avec couteau et de vols : fausses accusations

Sujet vu 944 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 19/01/10 à 14:40
> Droit des Entreprises > Contrat de travail


zouzou30, Rhône, Posté le 19/01/2010 à 14:40
1 message(s), Inscription le 19/01/2010
Bonjour,

Je me permets de vous exposer mon problème car cela me rend la vie difficile depuis quelques jours.

Voilà mon histoire

Fin octobre, nous signons (moi meme et le gérant de la société qui m'accuse) un contrat pour réaliser le site internet de mon club de tennis. J'ai un statut autoentrepreneur. Pour simplifier la facturation, il a été convenu que le club me verserait la somme d'acompte à moi et qu'après je devais reverser 50% de l'accompte à l'entreprise qui devait réaliser le développement du site. J'étais en charge de gérer le projet et d'effectuer la création graphique, et la personne qui m'accuse aujourd'hui le développement. Une fois l'acompte reçu de la part du club de tennis, j'ai réglé la facture des 50% de l'acompte pour que la personne puisse commencer à développer le site et moi pendant ce temps, j'ai réalisé le graphisme. Une fois la phase graphique validée par le club de tennis, j'ai tout donné au gérant de la société pour qu'il puisse faire ou continuer les développements. Pendant 2 mois, aucune nouvelle malgré mes relances par téléphone et par mail. De temps en temps il essayait de temporiser en me disant ça avance, je te téléphone à 17h etc.

Les deux mois passent, je décide dans un premier temps d'appeler chez ses parents (domiciliation de sa société). J'ai réussi à communiquer avec et m'a promis à ce moment là, une livraison début janvier. Mi janvier toujours rien, je décide alors de me rendre avec un ami (peur de me faire agresser) au domicile de ses parents pour comprendre pourquoi il ne livre rien. Il nous a fait rentrer. Je lui ai demandé des explications, et aussi de me montrer le travail effectué et là : RIEN, il n'a rien fait. Donc je lui dit que je souhaite tout arrêté et lui demande de me rembourser la totalité de l'acompte versé par le client car moi j'ai fait mon boulot et je ne souhaite pas payer pour lui. Il me fait le chèque et par sécurité je lui demande une lettre signée et tamponée expliquant qu'il reconnait ses torts exclusifs et qu'il est d'accord de me verser l'acompte initial. J'ai déposé le chèque mais refusé il a fait opposition pour vol. De plus il a porté plainte pour agression avec couteau et vol (chéquier pro et perso, 250€, tampon de l'entreprise). J'ai été entendu et porté plainte pour accusations mensongères.

Que dois je faire pour récupérer la somme et que risque t-il? J'ai deux témoignages en ma faveur (notamment celui de son associé)

Merci de votre aide

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