Détachement / Expatriation

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Bonjour,

Mon employeur me propose un poste dans une filiale à l'étranger (Québec) avec un contrat de détachement ou d'expatriation.

J'ai compris la différence en ce qui concerne le maintien ou non de la protection sociale française mais j'aimerais comprendre ce qu'il en est des acquis sociaux dans les 2 cas:

- Aurais-je toujours le droit aux 25 jours de congés payés? (au Québec, ils ont 10 jours)
- Qu'en sera-t-il des RTT? (9 jours libres +2 imposés par l'entreprise car fermée en France)
- Comment se passent les congés maladie / maternité?
- Puis-je avoir le remboursement de la moitié du titre de transport?
- Comment compenser l'accès aux avantages du CE (non présent au Québec car très petite structure)
- Intéressement et participation sont-ils versés pour tous les collaborateurs du groupe?

Je vous remercie par avance pour votre réponse.

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Bonsoir,
un contrat de détachement ou d'expatriation.

J'ai l'impression que ces notions ne sont pas claires dans votre esprit.
Alors un petit lien qui ne fait de mal à personne :
http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F23998.xhtml
Si votre contrat est de droit local, vous perdrez la totalité des items que vous exposez.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.


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Bonjour Madame,
Permettez moi de vous présentez ma société, Executive Relocations.

Nous accompagnons les entreprises et leurs salariés dans leur mobilité géographique (expatriation, détachement, ...) afin de les aider sur un grand nombre de sujet :
- la recherche d'un logement, l'aide aux formalités administratives, l'inscription dans les écoles,...
- les démarches d'immigration
- la gestion du déménagement
- les questions relatives à la fiscalité, à la rémunération et au droit du travail.

Vous pouvez consulter notre site internet plus plus d'information : www.executive-relocations.com

Je me tiens à votre disposition pour toute information complémentaire,
Cordialement.

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Bonjour,

Je vous remercie pour vos réponses.
J'ai passé beaucoup de temps à comprendre ces 2 notions, puisque mon employeur me laisse le choix.

Mon salaire proposé dans les 2 cas étant le même, je me pose réellement la question des avantages cités dans mon premier message.
D'après votre réponse, en contrat de droit local, je les perds tous. Est-ce que, dans le cas du détachement, je peux considérer que je les conserve tous? cela entraînerait une grande différence de rémunération globale.

Merci par avance.

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Bonjour,
Tout est négociable.
Il faut savoir que le détachement excède rarement 3 mois.
Pour le reste il y a peu de chances que vous gardiez vos droits à RTT qui sont liés à l'horaire accompli, sachant qu'en général les contrats que vous évoquez sons souscrit dans le cadre d'une certaine autonomie.

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Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.