[RESOLU] Cotisation travailleur non-salarié auprès du rsi

Sujet vu 2475 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 10/05/09 à 11:05
> Droit des Entreprises > Comptabilité & fiscalité


Amaury, Hérault, Posté le 10/05/2009 à 11:05
2 message(s), Inscription le 10/05/2009
Bonjour, j'ai une petite question à vous poser :

Je suis gérant d'une EURL (donc Majoritaire) et je paye actuellement 435€ par trimestre de RSI pour ma responsabilité de gérant d'une EURL sachant que je ne m'attribue aucun revenu sur la société, est-ce normal ? Si non, il y a-t-il moyen d'avoir un dégrèvement, une réduction ou une annulation de ses charges ?
Le centre du RSI est injoignable. De plus, j'utilisais un chèque de la société (et non un cheque personnel) pour payer ces charges, ce qui semblait logique, vu que j'ai 0€ de revenu, donc je n'ai pas les moyen de payer 435€.
De plus, j'ai reçu une demande de déclaration de revenu en provenance du RSI pour l'année 2008, n'ayant pu joindre aucune antenne du RSI j'ai retourné ce document avec 0€ dans tous les cases. Est-ce que tout cela est normal ?

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pierreec59, Nord, Posté le 10/05/2009 à 14:09
35 message(s), Inscription le 27/01/2009
Bonjour,

Oui, c'est tout à fait normal, si vous êtes en début d'activité, le RSI calcule vos cotisations sur une base forfaitaire et il y aura une régularisation en fin d'année, suivant vos rémunérations réelles.
Sachez que même si vou ne vous êtes rien versé, il y a des cotisations obligatoires.

Cordialement,

Pierre

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Pierre
pierreec59@yahoo.fr

Amaury, Hérault, Posté le 10/05/2009 à 15:14
2 message(s), Inscription le 10/05/2009
Merci pour cette réponse.
Effectivement, je n'ai pas précisé que j'étais en début d'activité (8 mois).

Cela répond a ma question, merci


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