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Sujet vu 2698 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 24/01/10 à 12:46
> Droit International > Commerce Internationnal


petros, Pyrénées-Orientales, Posté le 24/01/2010 à 12:46
3 message(s), Inscription le 24/01/2010
Bonjour,
Tut d'abord, je ne sais pas si je suis dans la bonne rubrique. Voilà, je viens de terminer l'enregistrement musical d'une méditation qui s'appelle "La méditation Osho Kundalini". Cette méditation comprend : la technique en elle même, et la musique qui l'accompagne. Or, elle est protégée, et j'ai donc contacté "Osho international" qui est propriétaire des droits. Et ces derniers m'ont interdit d'utiliser cette méditation et d'en faire un nouveau support musical, etc... Je voudrais donc savoir si en appelant le support que j'ai créé "Méditation de la Kundalini", et en changeant le contenu du texte qui accompagne la musique (et qui décrit le déroulement de la méditation), je me protègeait légalement d'éventuels problèmes.
Je met ci-dessous, le texte qui encadre la protection de l'oeuvre par "Osho international" :

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LeKingDu51, Marne, Posté le 24/01/2010 à 19:55
421 message(s), Inscription le 24/11/2009
Bonjour,

Je comprend bien votre difficulté mais malheureusement, je ne suis pas sûr de bien comprendre qui a fait quoi, qu'est ce qui est protégé et où ce situe le problème.

Si je résume, vous avez créé une méditation donc : technique (sous forme de fascicule) et musique (sous forme de partitions).

Vous avez nommé l'ensemble "La méditation Osho Kundalini".

La société Osho Int. détient les droits sur la musique, la technique ou les deux ?

Que signifie le terme Kundalini ? Est il lié d'une quelconque manière à la société Osho ?


Cdlt

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petros, Pyrénées-Orientales, Posté le 25/01/2010 à 11:00
3 message(s), Inscription le 24/01/2010
Bonjour,
et merci pour votre attention. Donc, je vais essayer de préciser un peu. Vous dites :
Citation :
Si je résume, vous avez créé une méditation donc : technique (sous forme de fascicule) et musique (sous forme de partitions).
.

Ce n'est pas tout à fait cela, la "méditation Osho kundalini" existe déjà, et appartient à "Osho international". Elle est vendue sur un CD sur lequel il y a 4 phases (de musique) et un texte expliquant comment pratiquer ces 4 phases. Je n'ai donc pas créé la méditation (c'est Osho), laquelle est accompagnée d'un support musical également créé par Osho, et aujourd'hui tous deux propriété de "Osho international", qui en l'occurrence ne m'autorise pas à créer une nouvelle musique sur ces 4 phases.
Le terme Kundalini n'appartient à personne, c'est juste un mot en sanskrit à l'origine, et qui désigne une énergie qui serait présente en chaque être, et qu'il suffirait de réveiller pour se libérer de tout ce qui nous empêche d'être en paix.

Par contre, comme indiqué sur le document joint dans mon premier post, les termes "Méditation Osho kundalini" sont apparemment protégés. C'est l'objet de ma question, si j'appelle le nouveau cd que je crée (avec une nouvelle musique que j'ai également créée) : "Méditation de la Kundalini" par exemple, est-ce que je risque des ennuis? En sachant que je n'ai apparemment pas non plus le droit d'utiliser le texte expliquant les 4 phases, et que donc il faudra également que j'en change la rédaction sur ce nouveau cd. J'ai posé la question à "Osho international", mais ils ne veulent pas me répondre.
Voilà, je pense avoir éclairci un peu, mais tout cela n'est pas facile à expliquer. Encore un fois merci de votre attention.

LeKingDu51, Marne, Posté le 28/01/2010 à 12:33
421 message(s), Inscription le 24/11/2009
D'accord, c'est plus clair.

A partir du moment où vous utilisez un terme du domaine public tel que Kundalini et que vous l'associez à d'autres termes de votre choix, il n'y pas de soucis.

Vous avez le droit d'utiliser des termes qui ne sont pas appropriables en tant que tel dans la mesure où ils sont nécessaires pour désigner une pratique.

Pour ce qui est des textes et de la musique, tant que vous ne reprenez pas les leur, il n'y a bien évidemment aucun problème.

Le seul risque réel serait une action en concurrence déloyale et parasitaire de la société Osho pour s'ils sont les seuls à utiliser le terme Kundalini et ce depuis longtemps. Mais même cette action a de faibles chances d'aboutir.


Cdlt

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petros, Pyrénées-Orientales, Posté le 29/01/2010 à 12:27
3 message(s), Inscription le 24/01/2010
Bonjour, et merci beaucoup pour votre attention.
Donc si je résume, je suis donc à peu près certain de ne pas être importuné par la fondation Osho si j'utilise uniquement le terme Kundalini de la marque déposée, et si je change les mots initiaux du texte expliquant le méditation initiale.
Par contre, qu'est-ce qu'une "concurrence déloyale et parasitaire de la société Osho" ? Par exemple, il vendent leur CD plus de 20 euros, tandis que moi je me propose de ne le vendre que 15, est-ce que c'est une "concurrence déloyale et parasitaire de la société Osho" ?
Et encore merci mille fois.


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