Visite médicale suspension permis pour un ancien fumeur

Sujet vu 1722 fois - 7 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 07/06/11 à 08:45
> Droit routier > Code de la route


Mike, Posté le 07/06/2011 à 08:45
5 message(s), Inscription le 07/06/2011
Bonjour,

Actuellement en sevrage de cannabis, j’ai été contrôlé pour alcoolémie récemment et mon permis a été suspendu sous réserve de visite médicale favorable.

Je me pose les questions suivantes:
- En tant qu’ancien gros fumeur de cannabis, le médecin qui me suit m’indique que je pourrais avoir des traces de cannabis dans mes urines pendant plusieurs mois, aussi que se passera-t-il si une analyse d’urine est réalisée dans le cadre de la visite médicale et révèle des traces de THC ?
- L'usage peut il etre relevé d'un point de vue légal ?
- Me permettra-t-on quand même de récupérer mon permis alors que j’ai fait l’objet d’une suspension pour alcool uniquement ?
- Si ce n’est pas le cas, pourrais je repasser une visite médicale dès que mon analyse sera négative ?
- Ou alors, dois je attendre de ne plus avoir de traces de THC dans mes urines pour prendre RDV avec la commission ? ( ce qui pourrait vouloir dire après le délai de suspension initial?)

Je vous remercie d’avance pour vos réponses car il est excessivement difficile d’obtenir ces informations.

Poser une question Ajouter un message - répondre
Tisuisse, Posté le 07/06/2011 à 18:53
10470 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

La réponse est simple, si vous devez passer une visite médicale, tant que l'analyse d'urine mentionnera des traces de THC (seuil de tolérance 0,1 nanogramme par millilitre, autant dire zéro trace), la commission médicale émettra un avis défavorable pour la récupération du permis et vous devrez ainsi, de mois en mois, vous représenter à cette visite médicale, tout ça, à vos frais, bien entendu.

Mike, Posté le 07/06/2011 à 19:40
5 message(s), Inscription le 07/06/2011
Merci beaucoup pour votre réponse.

Donc le seuil de tolérance est plus bas pour la visite médicale que tout ce que j'ai pu lire: 0.5ng, 0.2ng.

Si traces il y a, l'usage peut il être relevé d'un point de vue légal ( mon permis a été suspendu pour alcoolémie uniquement) ?

Les conséquences ne peuvent pas être "pires" que repasser devant la commission ?

Étant définitivement abstinent, je pensais attendre d'être complétement négatif pour me présenter à la visite afin de ne prendre aucun risque, mais je n'ai aucune idée du temps nécessaire qui peut être extrêmement variable en fonction des personnes pour une élimination complète des métabolites.
Aussi que se passera-t-il si je ne me suis pas présenté à la commission avant la fin du délai de suspension ?

Merci encore pour vos réponses.

Tisuisse, Posté le 07/06/2011 à 19:48
10470 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
que se passera-t-il si je ne me suis pas présenté à la commission avant la fin du délai de suspension ?
Vous ne récupérerez pas votre permis tant que la commission médicale n'aura pas donné son feu vert.

Pas de présentation devant la commission médicale = pas d'avis possible = pas de permis.

Mike, Posté le 07/06/2011 à 22:04
5 message(s), Inscription le 07/06/2011
En effet, il me semble logique que la récupération du PC n'est possible qu'après validation de la commission médicale, toutefois je me posais la question d'éventuelles "suites" à une non présentation avant la fin du délai de suspension: annulation du permis, etc ??

De plus excusez mon insistance mais l'usage d'un point de vue pénal peut il être relevé si l'analyse se révèle positive ?
Les conséquences ne peuvent pas être "pires" que repasser devant la commission ?


Je suis réellement stressé par toute cette histoire: je pensais que ces années de fumette étaient derrière moi depuis ma décision d’arrêter définitivement et j'ai peur que cela me porte préjudice malgré tout...

Je vous remercie encore pour le temps passé à répondre à toutes ces questions

Ou pourrais je me renseigner ? et obtenir plus d'informations à ce sujet ?

Tisuisse, Posté le 08/06/2011 à 23:20
10470 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Où pourrais je me renseigner et obtenir plus d'informations à ce sujet ?
Auprès de votre préfecture ou sous-préfecture.

Mike, Posté le 08/06/2011 à 23:43
5 message(s), Inscription le 07/06/2011
Merci à nouveau Tisuisse pour cette nouvelle réponse.

Effectivement la préfecture serait la mieux placée pour me répondre, mais étant donné le caractère "sensible" des informations demandées, ne serait ce pas "dangereux" pour moi de m'adresser à eux directement ?

C'est pour cette raison que je venais poser mes questions ici.

Cependant si cela n'est pas approprié, n'hésitez pas à me le faire savoir.

Tisuisse, Posté le 09/06/2011 à 06:36
10470 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Autre possibilité de source d'information : consultation d'un avocat. Ce dernier vous donnera, grosso-modo, les mêmes renseignements qu'ici mais ce ne sera pas gratuit, toute la différence est là. Maintenant, rien ne vous interdit de sollicuter votre préfecture sous couvert d'anonyma. Tentez toujours, qui sait ? De toute façon, les fonctionnaires territoriaux n'ont pas compétence sur la plan pénal ni pour bloquer la restitution de votre permis si vous avez satisfait aux obligations prévues par les textes pour cette restitution.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]