Toute mon histoire est expliqué dans le texte ci dessous

Sujet vu 578 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 10/04/10 à 17:57
> Droit routier > Code de la route


bis, Oise, Posté le 10/04/2010 à 17:57
3 message(s), Inscription le 10/04/2010
Bonjour,
hier alors que je circulais au volant de ma voiture j'ai appercus deux motards de la police nationale;ces derniers étaient en train de controler des véhicules.Un peu plus loin sur la route alors que je roulais plutot vite mais pas trop un motard m'arrete brutalement sur le bas cotés en me menacant de son arme,il s'agissait d'un motard policier que j'avais apercus un peu plus loin,il m'immobilise et m'embarque pour refus d'optemperer alors q'il' ne m'avait fait aucun signe pour me controler ce que j'essaie de lui expliquer mais il me dit clairement qu'il (je site)"s'en bat les couilles de ce que je raconte".au poste ils me font un despistage stupefiant avec leur "pipette".les tests semblaient etre negatif alors ils décident de quand meme m'emmener a l'hopital pour effectuer une prise de sang.a la fin de la journee apres queleque heures de garde a vue ils me rendent mon permis et m'expliquent que je serais reconvoqué une fois qu'ils possederont les resultats de ma prise de sang.j'ai actuellement que 6points sur mon permis de conduire et je ne récupere mes 12points que dans 1mois.Et étant petit consomateur j'ai peur que mes resultats de prise de sang soit au dessus du tot légal(1ng/l).
Ont me reproche qand meme pas mal de chose suite a ce soit disant (refus d'optemperer)et j'ai peur de perdre mon permis

Je voudrai savoir ce que je risque, sachant que, dans un mois, je récupère mes 12 points et que je risque de passer au tribunal après ? Est-ce que je risque de perdre mon permis ?

Merci pour vos reponses.

Cordialement.

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Tisuisse, Posté le 10/04/2010 à 23:47
10457 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Vous aurez vos 12 points avant votre passage au tribunal. Cependant, si les analyses révèlent un taux de THC, c'est une conduite sous l'emprise de stupéfiants et c'est un délit. Malheureusement, ce délit va s'ajouter au refus d'obtempérer, lequel est un autre délit.

Relisez les post-it sur ces sujets, vous y trouverez les réponses à vos questions.

bis, Oise, Posté le 11/04/2010 à 13:13
3 message(s), Inscription le 10/04/2010
Merci de m'avoir repondu .

citoyenalpha, Posté le 11/04/2010 à 15:55
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

comme le précise mon confrère vous récupèrerez vos 12 points avant votre condamnation définitive.

Concernant le refus d'obtempérer la condamnation dépendra des propos relatés par le policier. Il existera des possibilités de se défendre en prouvant la non intention délictuelle. Toutefois difficile à obtenir mais vous pouvez toujours tenter.

Attention ce délit vous encoutera 6 points en cas de condamnation.

Le refus d'obtempérer permet au policier de réaliser un dépistage de stupéfiants.

En cas de test positif vous encourez une suspension du permis une amende ainsi que la perte de 6 points.

Dans votre cas si vous êtes condamné pour les 2 infractions le retrait total sera au maximum de 8 points.

Il conviendra alors d'effectuer un stage de récupération de 4 points.

Restant à votre disposition

bis, Oise, Posté le 11/04/2010 à 22:26
3 message(s), Inscription le 10/04/2010
merci beaucoup pour vos reponses.cele va beaucoup m'aider.bonne continuation a vous.Cordialement


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