Suspension de permis provisoire

Sujet vu 869 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 08/08/11 à 15:19
> Droit routier > Code de la route


kelia, Marne, Posté le 08/08/2011 à 15:19
4 message(s), Inscription le 08/08/2011
Bonjour,

je vous demande de l'aide s'il vous plait.Voila mon mari a eu un banal controle routier le 08/10/10, rien d'anormal, tout en règles mais le gendarme lui fait faire un test salivaire de drogues qui s'est révélé positif, mon mari avait fumé la veille, suite à cela il a une une suspension de permis par le prefet de 3 mois avec une visite médical obligatoire.Donc il a pris rdv pour faire cette visite, analyse de sang et d'urine et il est passé devant une commission medicale qui lui a rendu son permis mais valable d'un an.(Entre temps il a arreter de fumer et ne fume plus depuis).Mais la il y a qques jours, c'est à dire le 04/08/11 nous avons recu la visite de la gendarmerie pour lui dire qu'il doit passer à la gendarmerie afin qu'il lui notifie son taux,cela fait quand meme 10 mois qui se sont écoulé.

Ma question est : est qu'il va passer quand meme au tribunal?Aidez moi s'il vous plait car je sais pas quoi en penser.Merci.

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 08/08/2011 à 15:30
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Conduire en étant sous l'emprise de stupéfiant est un délit.
La suspension de permis était la partie administrative, maintenant il va y avoir la partie pénale et aussi la perte de 6 points sur son permis

kelia, Marne, Posté le 08/08/2011 à 16:02
4 message(s), Inscription le 08/08/2011
Merci pour votre réponse, c'est vrai que je me doutais un peu qu'il allait y avoir le pénal,que peut il se passer en penal, ils peuvent lui re retirer son permis une 2ème fois?

Tisuisse, Posté le 08/08/2011 à 18:49
10486 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Vos réponses sont dans les dossiers en en-tête de ce forum. Tout y est détaillé.

kelia, Marne, Posté le 08/08/2011 à 23:05
4 message(s), Inscription le 08/08/2011
Bonsoir,

Désolée mais je ne vois pas.Dans quel dossier svp?

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 08/08/2011 à 23:41
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
ils peuvent lui re retirer son permis une 2ème fois?
oui

Tisuisse, Posté le 09/08/2011 à 18:32
10486 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
A kelia

"conduite sous alcool ou stupéfiants"
"annulation, suspension, invalidation... du permis"

Les dossiers ne manquent pas pas plus que les topics où ce sujet a été traité. Je vous invite donc cordialement à lire lesdits dossiers et à faire usage de la fonction recherche.


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