Suspension permis probatoire pour exes de vitesse et stup

Sujet vu 1317 fois - 8 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 10/03/12 à 10:41
> Droit routier > Code de la route


rcas76, Seine-Maritime, Posté le 10/03/2012 à 10:41
5 message(s), Inscription le 10/03/2012
Bonjour,

Je me suis fais suspendre mon permis pour excès de vitesse de plus de 40 km/h et stup 3.7 ng/ml (prise de sang). Je suis en probatoire.

J'aurais voulu savoir comment se passent les examens car sur la suspension administrative ils me disent qu'il faut une visite medicale favorable. Alors est-ce qu'il faut que mon taux de thc soit à zero ou en tous cas moins que 3,7 ng/ml. Je veux savoir s'ils vont me faire le test par urine ou sang ?

merci d avance.

Poser une question Ajouter un message - répondre
Tisuisse, Posté le 10/03/2012 à 10:55
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Vous avez, en en-tête de ce forum, un grand nombre de dossiers divers relatifs au droit routier. Certains de ces dossiers vous concerne et je vous invite à les lire puis à revenir sur votre topic nous poser vos questions complémentaires, nous vous y répondrons volontiers.

Bonne lecture.

rcas76, Seine-Maritime, Posté le 10/03/2012 à 11:21
5 message(s), Inscription le 10/03/2012
est ce que c est a moi d appeler la prefecture ou c est eux qui m envoie une convocation pour la visite medicale car ca fait deux mois et je n ai toujours pas de nouvelles.

merci

Tisuisse, Posté le 10/03/2012 à 11:27
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
A vous de vous manifester auprès de votre préfecture pour demander le rendez-vous médical et les documents qu'il vous faudra fournir. Sachez que le seuil de nanogramme de stup est égal à zéro, que les traces de stup mettent des mois à disparaître pour un fumeur habituel, quelques semaines pour un fumeur occasionnel, alors vous avez tout intérêt à cesser de fumer du canabis dès maintenant.

rcas76, Seine-Maritime, Posté le 16/04/2012 à 21:50
5 message(s), Inscription le 10/03/2012
Je passe la visite médicale vendredi (ça fait un mois que j'ai arreté le cannabis et je ne compte pas reprendre). Bref, je suis convoqué demain devant le tribunal correctionnel. Je voudrais savoir si je vais passer à la barre, devant tout un public, ou si je vais passer dans un bureau avec un substitut, sachant que j'ai des antécédents pour infractions à la législation sur les stupéfiants et quelle va être la suite des événements ?

Merci d'avance pour votre réponse.

Tisuisse, Posté le 16/04/2012 à 22:49
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Comme toutes les personnes convoquées, vous serez face au juge et au procureur, devant tout le monde.

Quand à ce qui vous attends (au maximum) c'est décrit dans les dossiers en post-it dont je vous ai parlé précédemment (voir les post-it de ce forum).

rcas76, Seine-Maritime, Posté le 25/04/2012 à 21:44
5 message(s), Inscription le 10/03/2012
bonjour tisuisse,

je me suis fait suspendre mon permis comme je vous l ai dit precedement.l avis de suspension immediate etait le 26 janvier 2012 a 21 h00. j ai eu une suspension administrative de 3 mois plus visite medicale favorable.
je suis passer dernierement au tribunal qui m a mis 3mois egalement de suspension.donc je dois enlever ds ces trois mois la suspension administrative.g passer ma visite medicale qui etait favorable et la secretaire m a dit que je devais recevoir mon permis par courrier donc le 26 avril 2012 (donc demain).
bref ma question c est :
est ce ke je peut reprendre le volant demain pour aller au travail?? ou bien il faut attendre trois mois inclus ce qui me ferait reconduire le 26 a 21h .
mais la secretaire m a dit ke je pouvais reconduire a partir du 26 avril (demain)
et si je me fait controler je risque d etre en defaut de permis.

merci d avance

Tisuisse, Posté le 25/04/2012 à 23:28
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Les 3 mois de suspension judiciaire sont couverts par les 3 mois de suspension administrative.

citoyenalpha, Posté le 26/04/2012 à 02:49
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

dès que vous recevez votre permis c est que votre temps de suspension est terminée.
la préfecture ne fait pas de cadeau. En général vous recouvrez la faculté de conduire après la période de suspension.

Je ne pense pas que vous recevrez votre permis le 26 avril.

la date de suspension administrative est la date où vous recevez notification de la décision du préfet et non la date de la rétention du permis (la date où l'agent ou l'officier de police judiciaire vous retire votre permis).

Restant à votre disposition.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]