Suspension permis de conduire sous alcool ainsi que canabis

Sujet vu 1246 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 20/05/09 à 19:06
> Droit routier > Code de la route


yoann14, Calvados, Posté le 20/05/2009 à 19:06
1 message(s), Inscription le 20/05/2009
Bonjour,
Voilà il y a deux semaine j'ai eu un accident avec ma voiture, j'etait sous l'emprise de l'alcool ainsi que du canabis. pour le premier j'ai eu 1,74 g/l de sang et de 2,9 ng/l de sang pour le second. Il y a eu que des dégâts matériels. Je possèdais mes 12 points avant ce drame. Je n'ai eu jamais eu de problème avec la justice auparavant. Quels sont les risques concernant mon permis et surtout moi ? Merci d'avance à vous.

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jeetendra, Yvelines, Posté le 20/05/2009 à 19:26
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
bonsoir lisez les post-it de mon confrere TISUISSE sur ce site, vous trouverez des infos, à priori c'est mal barré pour vous, cordialement

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Tisuisse, Posté le 21/05/2009 à 12:05
10459 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Notre confrère Publisher a parfaitement bien résumé la situation sur le plan du droit routier.

J'ajouterai cependant que les dommages que vous avez occasionné à la voiture que vous conduisiez, ne seront pas pris en charge par votre assurance, combien même seriez-vous garanti en tous-risques. En effet, la conduite sous alcool ou sous stupéfiant, à plus forte raison quand les 2 sont présents, vous exclut du champ d'application des garanties de votre contrat.

S'il y a des dommages matériels sur les autres véhicules ou sur le mobiler urbain ou tout autre objet, soit votre assureur prend en charge (donc paie les victimes) puis vous en demande le remboursement, soit il ne prend pas en charge, c'est selon les clauses de votre contrat. Dans les 2 cas, vous devrez aligner la note.


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