Rouler pendant une suspension de permis

Sujet vu 1548 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 04/05/11 à 22:44
> Droit routier > Code de la route


sylvie, Hauts-de-Seine, Posté le 04/05/2011 à 22:44
3 message(s), Inscription le 04/05/2011
Bonjour,

Mon ami vient de m avouer qu'il roulait sous le coup d'une suspension de permis et ce, depuis 2009. Son employeur a demandé qu'il démissionne sur le champs. Je voudrais savoir ce qu'il risque exactement sachant qu'en plus il a été flashé par un radar il y a 1 mois environ.

J'aimerais savoir quelles seront les conséquences d'une attitude aussi stupide...

En vous remerciant,

Je vous prie d'agréer mes sincères salutations.

Sylvie

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 04/05/2011 à 22:53
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
C'est un délit passible d'un an de prison et 15 000 euros d'amende + des peines complémentaires (confiscation obligatoire du véhicule, interdiction pendant 5 ans de conduire tout véhicule, même ceux sans permis etc.)

Evidemment, en cas d'accident grave, non seulement il est sans assurance, mais en plus, là il risque jusqu'à 10 ans de prison

sylvie, Hauts-de-Seine, Posté le 04/05/2011 à 23:04
3 message(s), Inscription le 04/05/2011
Dieu merci, ce crétin n'a pas causé d'accident... mais même sans accident, la gravité des faits reste à mes yeux la même. Il a pendant cette période conduit son véhicule privé mais également son véhicule de travail...

... sachant que la suspension de permis est due à un accident de la route avec un taux d'alcoolémie de 1 gr....

oui je sais, dans le genre je suis débile et inconscient, il détient la palme ...

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 04/05/2011 à 23:15
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Piquez-lui les clefs de sa voiture.

sylvie, Hauts-de-Seine, Posté le 04/05/2011 à 23:54
3 message(s), Inscription le 04/05/2011
c'est fait ... et ses valises aussi.

Tisuisse, Posté le 05/05/2011 à 08:44
10478 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Les réponses à votre question sont là :
http://www.experatoo.com/droit-routier/conduire-sans-permis-risque_23521_1.htm

Vous avez aussi, sur ce forum de droit routier, un certain nombre de dossiers préparés dont quelques uns peuvent le concerner. Profitez-en pour y jeter un coup d'oeil.

Bonne lecture.


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