Risque de perdre point de permis

Sujet vu 903 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 27/09/08 à 01:18
> Droit routier > Code de la route


mamgima, Posté le 27/09/2008 à 01:18
1 message(s), Inscription le 27/09/2008
CONDUIRE UN SCOUTEUR 49,9 SOUS L EMPIRE D ALCOL , EST CE QUE IL Y A UN RISQUE DE PERDRE 6 POINT ?

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Tisuisse, Posté le 27/09/2008 à 08:34
10470 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Merci de ne pas écrire en majuscule, c'est moins facile à lire et surtout on a l'impression que vous hurlez.

Conduire un "cyclomoteur" (tout véhicule terrestre à moteur d'une cylindrée inférieure à 50 cm3 et d'une vitesse inférieure à 45 km/h, donc votre scooteur est classé dans les cyclomoteur) ne nécessite pas de permis spécifique à l'exception du BSR, lequel est obligatoire. Conduire un cyclomoteur sous l'emprise de l'alcool est sanctionné au même titre que la conduite des autres véhicules mais il n'y aura pas de retrait de points puisque le BSR n'est pas affecté d'un capital points (on se demande d'ailleurs pourquoi, mais c'est comme ça). Donc, pour les sanctions, voyez le post-it correspondant en tête du forum du droit routier où tout est indiqué.

http://www.experatoo.com/droit-routier/conduite-sous-alcool-stupefiants_22021_1.htm

Vous remplacerez le mot "permis" par "BSR" et vous avez vos réponses.


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