Responsabilité des parties

Sujet vu 937 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 02/09/09 à 15:43
> Droit routier > Code de la route


gerard57, Moselle, Posté le 02/09/2009 à 15:43
14 message(s), Inscription le 19/05/2009
Bonjour,

Je vous expose mon cas :

Je suis arrêté à un STOP d'une rue secondaire. Les véhicules circulant sur l'axe principal sont à l'arrêt du fait d'un encombrement de la circulation. Je m'engage sur la voie pour tourner sur ma gauche, quand soudain surgit un motard, qui double les véhicules à l'arrêt. Le motard me percute. Je voudrai savoir au niveau du code de la route, qui est responsable et au niveau du code des assurances, comment sera définit le taux de responsabilité des deux parties.

Dans l'attente de votre réponse,

Cordialement,

Gérard

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Tisuisse, Posté le 02/09/2009 à 17:42
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Sans aucune hésitation, c'est vous : non respect d'un stop, combien même vous avez marqué l'arrêt, combien même les véhicules sur la route prioritaire étaient à l'arrêt.

gege59, Nord, Posté le 13/09/2009 à 20:24
111 message(s), Inscription le 13/08/2009
bonjour.
ce n'est ici pas évident...
en effet, celà dépend aussi du lieu du choc sur la voie...
le croquis qui a été fait sur le constat peut jouer... il faut aussi savoir quelles cases ont été cochées ( si vous avez coché pour vous la case "n'a pas observé le stop" celà semble mal engagé...)
bon courage !

__________________________
"Quand les grands de ce monde commettent une faute, ce sont les petits qui paient."
Pierre Dac

Tisuisse, Posté le 13/09/2009 à 23:37
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Hélas, plus maintenant. La route d'où il venait étant dotée d'un STOP, même si la route prioritaire était encombrée, il ne pouvait s'engager que si les véhicules, par courtoisie, lui cédait le passage.

gerard57, Moselle, Posté le 16/09/2009 à 14:56
14 message(s), Inscription le 19/05/2009
Bonjour,

Effectivement, c'est bien le cas, les véhicules étaient bien à l'arrêt et par courtoisie m'ont laissé passer. Mais le motocycliste arrivant de ma gauche et étant caché par les véhicules à l'arrêt, ne pouvait me voir et moi non plus.
Donc, je penses que c'est assez délicat.

Tisuisse, Posté le 16/09/2009 à 16:43
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Non, non, c'est tout simple. Votre route étant dotée d'un stop à l'intersection, le motard, roulant sur la route prioritaire, avait le droit de remonter la file, donc de doubler les véhicules à l'arrêt, y compris de doubler sur cette intersection. Il y a bien 100 % de tord pour vous. Désolé.

chaber, Pas-de-Calais, Posté le 21/09/2009 à 11:23
5289 message(s), Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Je ne peux que confirmer la réponse de Tisuisse.

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Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains


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