Refus d'une contestation, conçernant un stop

Sujet vu 1413 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 08/04/11 à 20:47
> Droit routier > Code de la route


belhadj078, Yonne, Posté le 08/04/2011 à 20:47
3 message(s), Inscription le 08/04/2011
Bonjour,
il y'a 45 jours, j'ai été verbalisé par la police municipal de guyancourt, pour faute de ne pas marquer un STOP,
pour cela m'ont informer que je pourrai 4 point de mon permis de conduire,
donc j'ai du envoyer une lettre R/AV Réception; pour contester cette contravention car le paneau n'était pas bien orienter en plus il était loin pour pouvoir bien vérifier si le cas ou pas......enfin bref.

apres 1 mois a peut pres, j'ai reçu une lettre de leurs part (commissariat de police) m'indiquant que je n'ai pas assez de preuve pour pouvoir l'annuler,.............................et il me demande de payer l'amande.

et sur la lettre, c'était marqué que je doit attendre la majoration de trésor public pour pouvoir faire un recours

est ce possible que je fasse un recours des maintenant et comment ?

merci de votre aide

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Tisuisse, Posté le 09/04/2011 à 18:33
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonour,

A l'intersection où vous avez été verbalisé, si le marquage au sol est visible, lui seul justifie que vous deviez marquer l'arrêt, peu importe l'emplacement et l'orientation du panneau STOP. De plus, pour payer le montant forfaitaire de l'amende de 4e classe, vous aviez 45 jours pour vous acquitter des 135 e car dès le 46e jour, c'est 375 € et, là, vous ne pourrez rien faire. Lorsque l'OMP a rejeté votre contestation, il aurait fallu lui réécrire, toujours par LR/AR, en contestant une seconde fois, avant le délai des 45 jours, et lui demander, en cas de nouveau refus de sa part, de passer devant la juridiction compétente afin d'y faire valoir vos arguments, ainsi qu'il est prévu au Code de Procédure Pénale. L'OMP n'avait pas d'autres choix à sa disposition.

Maintenant, d'après ce que j'ai compris, les 45 jours sont achevés et c'est 375 € que vous devez au Trésor Public et le délai de contestation est achevé. Désolé pour vous mais il eût été prudent de venir nous voir AVANT l'expiration de ce délai.

belhadj078, Yonne, Posté le 09/04/2011 à 18:48
3 message(s), Inscription le 08/04/2011
Merci pour la réponse, juste un point, que sur la lettre que j'ai reçue, c'était marqué que je dois attendre la majoration du trésor public pour pouvoir contester ou faire un recours devant un tribunal,

mon but c'est plus de gagner du temps qu'autre chose, car si on m'enlève des points, je serai à 0 point? Sachant que je suis taxi et ce n'est pas évident de perdre mon permis de conduire.......pour moi.....permis o point = chômage= charge urssaf et crédit++++ = 3 enfant a nourrir = je vais peut être faire n'importe = loyer .
.......etc.....etc.......quoi,,,,,,,,,,,,,,,,,,?
sachant qu'autant taxi je parcours 120.000 km à l'année, 11 heures par jour.....avec ça,,, vous n’êtes jamais à l'abri.....

quelle solution svp.

Tisuisse, Posté le 09/04/2011 à 19:46
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Faire un stage dare-dare pour récupérer les 4 points et payer dare dare les 135 € avant que n'arrive la LR de l'amende majorée et, au besoin, consulter un avocat.

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 09/04/2011 à 20:06
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
sachant qu'autant taxi je parcours 120.000 km à l'année, 11 heures par jour.....avec ça,,, vous n’êtes jamais à l'abri.....
ce n'est pas une excuse, d'autres roulent autant si ce n'est plus avec tous leurs points. Sans compter que vous avez été négligent en ne faisant pas le stage de récup alors que vous n'aviez plus que 4 points.

belhadj078, Yonne, Posté le 09/04/2011 à 21:57
3 message(s), Inscription le 08/04/2011
Bonjour,
Merci a vous tous... Le probleme que ce j'ai recu cette semaine, 3 lettre de 7 point perdu d'un coup, j'ai passé le stage aujordhui donc de coup, je récupère 4 point et j'ai 3 point sur mon permis, et je vais perdre 4 point pour le stop et 3 point pour le clignantant... Et voila je serai a zero .... Ma question est ce toujours de faire un recours devant le tribunal question de gagner un peut temps merci

Tisuisse, Posté le 09/04/2011 à 22:40
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Vous venez de faire un stage et le prochain ne pourra avoir lieu que dans 1 an et 1 jour après le dernier jour de votre stage. A mon humble avis, les carottes sont cuites car vos points vont être retirés avant cette échéance. Relisez mon dossier sur l'invalidation du permis suite à la perte totale des points.

A l'avenir, respectez scrupuleusement le code de la route surtout si la conduite est votre métier.


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