Récidiviste ? + vice de procédure ?

Sujet vu 787 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 22/09/13 à 11:17
> Droit routier > Code de la route


pasbien62, Pas-de-Calais, Posté le 22/09/2013 à 11:17
3 message(s), Inscription le 21/09/2013
Bonjour,

Je me suis fait jugé le 09/11/10 pour conduite sous emprise de stup. La prise de sang n'a rien trouvé donc je m'en suis tiré avec 90 € et un mois de sursis.

Hier, je me suis fait contrôler à 1 h 40 avec un taux de 0,50 mg/l d'air expiré à l'ethylomètre. J'ai eu une rétention immédiate de mon permis et immobilisation du vehicule, lequel est à ma maman.
A défaut d'avoir quelqu'un pour venir me chercher, j'ai demandé aux gendarmes de m'embarquer, ils ont refusé,
alors je suis resté dans mon véhicule, à côté de dix véhicules de gendarmes, abattu et fatigué car levé depuis 6 h du matin. Je me suis endormi une heure et demie. A mon reveil le dispositif de gendamerie avais disparu. Donc, étant seul au milieu du terre-plein, avec le contact, je suis rentré chez moi et j ai répondu à la convocation l'après-midi même. Le gendarme regarde ma mère et lui dit : C'est vous qui êtes venu chercher votre fils ? et elle dit que non. Moi, je lui explique et là, je l ai vu surpris. Lors de ma déposition, il me demande mon permis et je lui dit que je l'ai perdu, que la déclaration prenait fin juin 2013. Il me dit : amène moi cette feuille et je ferai en sorte pour éviter le défaut de permis afin de ne pas alourdir tes sanctions. Sur ma déposition, il a marqué que ma mère était venue me chercher sur les lieux du contrôle puis il m'a remis ma rétention en spécifiant que je lui ai remis le permis, ce qui est faux.

Croyez-vous qu'il y ait vice de procédure et que je peux faire abandonner les poursuites au tribunal .

Merci à vous.
cordialement

Poser une question Ajouter un message - répondre
Tisuisse, Posté le 22/09/2013 à 12:50
10447 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Ce n'est pas rien de corriger votre message afin de le rendre plus compréhensible pour tous.

Lors de la première condamnation en novembre 2010, c'est quoi les 1 mois avec sursis ? 1 mois de suspension du permis avec sursis ? 1 mois de prison avec sursis ? Faudrait préciser.

Pour le reste, oui vous pouvez contester pour vice de pocédure et le procureur se fera un plaisir d'ajouter une conduite sans permis avec les sanctions qui s'y rattachent. Du coup, le juge alourdira vos sanctions pour conduite sous stupéfiants et conduite sans permis. Vous risquez gros, très gros. Je vous conseillerai même de prendre un avocat lequel tentera de "limiter la casse".

A mon humble avis, vous ferez mieux de ne rien réclamer du tout, de faire tête basse et d'accepter de prendre vos responsabilités. Lisez donc les post-it en en-tête de ce forum, vous serez vite fixé.

pasbien62, Pas-de-Calais, Posté le 22/09/2013 à 13:23
3 message(s), Inscription le 21/09/2013
1 mois de prisons avec sursis.
Oui, je ne cherche pas a fuir mes responsabilités mais étant donné que je suis père de famillen que je viens de créer ma société et n'ayant commis aucun délit depuis 3 ans, je peux avoir peut-être une relaxe ?

Pendant ma rétention, et encore maintenant, j'ai mon permis en poche. J'ai reçu ma convocation au tribunal et je n'ai toujour pas signé ma décision administrative.

Tisuisse, Posté le 22/09/2013 à 19:07
10447 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Ne comptez surtout pas sur une relaxe de la part du juge. Vous conduisiez sous l'emprise de l'alcool puis, alors que vous n'aviez plus de permis celui-ci étant retenu par les FDO, vous avez conduit.

Quappelez-vous "ne pas avoir signé votre décision administrative ? et que dit exactement cette décision ?

pasbien62, Pas-de-Calais, Posté le 22/09/2013 à 21:30
3 message(s), Inscription le 21/09/2013
je n avis pas encore ressus ma retention je les eu hier ! ma decision administrative que j aurais du avoir avec ma convocation au tgi! car il la eu mais me la donne seulement mardi car il veu que kje lui depose ma declaration de vol de mon permi et il mit sur la depot que je l ai donner !alor que c faut et il amarquer que ma mere est venu me cherch alor qu il mon abandonne dans ma voiture moteur allume
et sur la depot j ai declare avoir bu mon dernier ver a 1H20 et iml m on fait soufle a 1h40 et 45


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]