Quelles sanctions pour une conduite avec 1.34

Sujet vu 1489 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 26/01/09 à 11:27
> Droit routier > Code de la route


sabrinaboulares, Paris, Posté le 26/01/2009 à 11:27
1 message(s), Inscription le 26/01/2009
Bonjour,

Voilà, mon fiancé a été arrêté le 22 janvier sur paris avec 1.34g d'alcool et présence de stupéfiant ( cannabis). Son permis a été suspendu mais on ne sait pas encore pour combien de temps.

Ma question est la suivant : que risque-t-il sachant qu'il n' a pas d'antécédent pénal ? faut-il prendre un avocat par précaution ?

Merci beaucoup pour votre aide, je m'inquiète beaucoup d'autant que nous sommes en pleine organisation de notre mariage .

Sabrina

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Tisuisse, Posté le 26/01/2009 à 18:24
10479 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

J'ai reclassé votre demande sur le forum de droit routier.
Je vous invite à lire le post-it :
- conduite sous alcool ou stupéfiants,
http://www.experatoo.com/droit-routier/conduite-sous-alcool-stupefiants_22021_1.htm
Comme il y a conduite sous alcool + conduite sous stupéfiants, les peines de chacun de ces délits risquent de se cumuler mais, en général, les juges ne multiplie pas par 2 les sanctions. Cependant, la note risque d'être bigrement salée.

Revenez nous demander des renseignements complémentaires si nécessaire, en cliquant simplement, en bas à droite de ce message, sur REPONDRE.

Bonne lecture.

bobmanu, Yvelines, Posté le 03/02/2009 à 19:03
6 message(s), Inscription le 03/02/2009
Les peines ne s'additionnent pas, étant donnée que la conduite sous l'empire d'un état alcoolique en ayant fait usage de stupéfiants est une seule et même infraction.

Si c'est la première fois, comptez au moins 6 mois de SPC et plusieurs centaines d'euros d'amende

MERLIN, Seine-Maritime, Posté le 03/02/2009 à 22:09
64 message(s), Inscription le 17/07/2008
Bjr,

il est impossible de vous indiquer combien il risque de prendre, sauf à vous indiquer les peines maximales, lesquelles ne sont jamais (ou presque) appliquées.

vous avez indiqué que le permis était déjà suspendu, il s'agit de la suspension administrative qui est exécutoire dès la suspension, votre ami a dû avoir la notification de cette suspension avec le délai de suspension. Compte tenu du taux et de la présence de stupéfiant, il est fort possible que la suspension administrative soit de 6 mois (suspension administrative maximale).

il peut avoir une annulation de permis, ou une simple suspension (suspension sur laquelle on impute le délai de suspension administrative déjà effectué au jour de la décision), une peine d'emprisonnement (certainement avec sursis), une peine d'amende.

il faut savoir que, alcool ou non, le permis blanc (autorisation encadrée de conduire) n'ext plus possible.

mais pour le reste, quant à chiffrer tout cela, cela varie d'un juge à l'autre, d'un dossier à l'autre.

il peut être interessant de prendre un avocat dans la mesure où il s'agit d'un professionnel du droit qui pourra vérifier que la procédure est régulière ou non, sera à même de soulever l'argumentation propre à avoir la peine la plus opportune...

Bon courage.

__________________________
angélique merlin
avocat

31, rue des arsins - 76000 rouen
tél.: 02.35.98.71.02


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