Pouvais vous m aider?quelqun conné til la réponse a ma question s

Sujet vu 948 fois - 10 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 04/03/09 à 08:55
> Droit routier > Code de la route


sylvie40, Nord, Posté le 04/03/2009 à 08:55
9 message(s), Inscription le 04/03/2009
BONJOUR,mon ami c est fait arréter pour conduite sans permis ,et vol d une sacoche restituer au propriétaire il a etais mis en garde a vue,puis comparition immédiate devant le tribunal,je n etais pas presente au tribunal mais il on dit qu il repasserais le 30 mars et l on directement incarcerer je me pose beaucoup de question sur la durée de prison qu il peu faire merci a ceux qui pourrons m aider

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Tisuisse, Posté le 04/03/2009 à 09:05
10458 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Pour la conduite sans permis, voici les sanctions :
http://www.experatoo.com/droit-routier/conduire-sans-permis-risque_23521_1.htm

La conduite sans permis entraine une conduite sans assurance. En voici les conséquences :
http://www.experatoo.com/droit-routier/conduite-vehicule-moteur-sans_27442_1.htm

Pour le reste, cela est du ressort du juge lequel est souverain pour proposer des sanctions en fonction du délit.

sylvie40, Nord, Posté le 04/03/2009 à 09:13
9 message(s), Inscription le 04/03/2009
merci,pour ton aide

sylvie40, Nord, Posté le 05/03/2009 à 09:06
9 message(s), Inscription le 04/03/2009
merci tisuisse, mais sa n es toujours pas clair pour moi,je n ais pas de réponse a ma question mon ami es en mandat de dépot et tout ce que je sais c est qu il repasse devant le tribunal le 30 mars a cette date croyais vous qu il sortiras????

Tisuisse, Posté le 05/03/2009 à 09:09
10458 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Votre ami a un avocat. Cet avocat connait les us et coutumes du tribunal et du juge donc c'est à cet avocat qu'il faut poser les questions. Le juge ne vous dira rien car, au regard de la loi, n'étant pas mariée ni pacsée avec le prévenu, vous êtes étrangers l'un vis à vis de l'autre.

sylvie40, Nord, Posté le 05/03/2009 à 09:11
9 message(s), Inscription le 04/03/2009
d accord, merci pour ton aide

sylvie40, Nord, Posté le 05/03/2009 à 09:48
9 message(s), Inscription le 04/03/2009
mon ami a t il le droit de m écrire ,y as t il un nombre de courrier a respecter par semaine?excuser moi mais franchement je ne connait rien du monde carceral

Tisuisse, Posté le 05/03/2009 à 09:54
10458 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
En principe oui, aucun problème pour la correspondance.

sylvie40, Nord, Posté le 05/03/2009 à 10:00
9 message(s), Inscription le 04/03/2009
merci beaucoup,car depuis une semaine je suis dans le vague la prison ma juste appelé pour lui ramener des vetements,je lui ais aussi envoyé un mandat de 70 euros je ne sais pas si cela suffit en prison ??????
a t il le droit d avoir de l argent via son propre compte??

novice75, Paris, Posté le 06/03/2009 à 12:28
57 message(s), Inscription le 06/03/2009
Bonjour à tous bonjour Sylvie,
A priori, votre ami ne peut pas accéder à ses papiers ni à ses comptes... donc c'est grâce à vous qu'il pourra "cantine" dans la prison...
Concernant la procédure pénale, visiblement l'avocat commis d'office de permanence lors de la comparution immédiate a obtenu du juge de "renvoyer" l'affaire au 30 mars afin qu'il puisse étudier son dossier.. Si le juge a décider de le mettre sous mandat d'écrou c'est qu'il estime que votre ami ne donne pas assez de garantie pour venir spontanément à l'audience du 30 mars. A votre avis est-il récidiviste ?
Je vous conseille d'aller faire un tour au greffe du tribunal correctionnel afin de retrouver la trace de cet avocat de permanence et de prendre contact avec lui pour savoir si c'est lui ou un autre qui prendra sa défense. Vous pourrez lui demander dinterceder auprès du juge pour bénéficier d' un permis de visite afin de pouvoir le voir en prison

bon courage

sylvie40, Nord, Posté le 06/03/2009 à 13:52
9 message(s), Inscription le 04/03/2009
bonjour
merci beaucoup pour votre soutien c est trés gentil
mon ami ma écrit il pense sortir le 30 mars quand il repassera devant le tribunal j espére pour lui le jour de sa comparution le juge a dit 1 mois et demi puis repassage le 30 et franchement moi je ne connais rien dans les lois
encore merci pour votre aide


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