Moto non homologuée sur la voie publique

Sujet vu 3975 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/03/12 à 00:19
> Droit routier > Code de la route


mdr, Guyane, Posté le 21/03/2012 à 00:19
5 message(s), Inscription le 21/03/2012
Bonjour,

Je me suis fait arrêé par les policiers avec ma moto-cross. Tout c'est bien passé : par d'injure, rien, à part ma coopération. Ils m'ont filé 90 e d'amende et une convocation avec mes parents car je suis mineur. J'habite dans une ville ou ce n'est pas rare de voir des cross faire du boucan et c'est la 1ère fois qu'ils m'arrêtent. J'ai fait enregistrer la moto à la prefecture, elle est totalement en règle.

Qu'est ce que je risque à cette convocation ?

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Tisuisse, Posté le 21/03/2012 à 07:48
10447 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Qu'est-il marqué sur votre convocation (les motifs) ?
Quel âge avez-vous ?

Qu'est-il mentionné, comme article du code de la route, sur votre avis de contravention qui, apparamment, comporte une amende de 4e classe, et non 90 € (90 € c'est uniquement durant 3 jours, jour de remise en mains propres de votre amende = 1er jour, ensuite c'est 135 €) ?

Quand aux motos pétaradantes, sachez que la modification du pot d'échappement (ce qui est interdit depuis fort longtemps mais cela fait + 30 ans que les pouvoirs publics fermaient les yeux) est maintenant réprimée et vaut, aux propriétaires de ces 2 roues, la mise en fourrière immédiate du véhicule (art. L 325-1 et suivants du code de la route). Les consignes ont été données aux Procureurs et aux Préfets, par les autorités compétentes. Alors, un conseil, avertissez vos copains.

mdr, Guyane, Posté le 21/03/2012 à 19:45
5 message(s), Inscription le 21/03/2012
merci de votre reponse. c une convokatiion pour une audition apparament rien de grave me dit la policiere et j'ai 17ans. sur lamende ke jai deja payé il y avai marké kelke choze komm utilisation d'engin bruyan.....

Tisuisse, Posté le 21/03/2012 à 19:54
10447 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Vous avez été verbalisé, non pour le bruit fait par votre moto mais pour le fait que son débridage est interdit. Le bruit fait donc l'objet d'une autre procédure, donc d'une autre amende. Sachez qu'à l'heure actuelle, les FDO ont pour mission prioritaire, de faire la chasse aux 2 roues pétaradants, donc pot d'échappement non conformes, et engin débridé. Vous avez fait l'objet de ces contrôles.

mdr, Guyane, Posté le 21/03/2012 à 20:39
5 message(s), Inscription le 21/03/2012
vs ne savez pas a combien seleve lotre amende qu'il peuve me mettre? a peu pres

Tisuisse, Posté le 22/03/2012 à 13:50
10447 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Désolé mais ma boule de cristal est tombée en panne !

vfeve, Posté le 16/10/2014 à 16:42
1 message(s), Inscription le 16/10/2014
va te faire foutre


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