Important accident alcoolémie scooter 50cm3 titulaire permis b

Sujet vu 1837 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 08/09/10 à 13:38
> Droit routier > Code de la route


dje57, Bas-Rhin, Posté le 08/09/2010 à 13:38
1 message(s), Inscription le 08/09/2010
Bonjour,

J'ai eu un accident en scooter 50 cm3 tout seul, n'impliquant aucun tiers, sous l'emprise de stupéfiant et dans un état alcoolique.

Convoqué au commissariat le 14 septembre 2010 (d'où le caractère urgent de ma question) et titulaire du permis B en période probatoire.

Je me demander quels risques j'encours par rapport à mon permis ?

Est-il possible de perdre des points, une suspension ou un retrait de permis ?
(étant donné que les scooters 50 cm3 n'oblige pas à avoir de permis, mise à part le bsr pour les natifs de 1988 ce qui n'est pas mon cas étant natif de 1986).

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Tisuisse, Posté le 08/09/2010 à 19:26
10458 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Lire le post-it "conduite sous alcool ou stups".

Perte de points : NON
suspension, voire annulation du permis B : OUI, non en fonction du code de la route mais selon les possibilités offertes au juge dans le code pénal, au titre des peines complémentaires, surtout que vous êtes en probatoire, donc le juge ne vous fera pas de cadeaux. Il peut aussi vous interdire la conduite de tout véhicule à moteur même ceux qui ne nécessitent pas de permis.


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