Feux rouge grillé + poursuite police

Sujet vu 1747 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 17/02/11 à 21:46
> Droit routier > Code de la route


ricco59, Ariège, Posté le 17/02/2011 à 21:46
1 message(s), Inscription le 17/02/2011
Bonjour à tous,

Dans la nuit de mardi, j'ai grillé un feu rouge dans une petite ville, à un croisement, à une allure très vive, seulement, perpendiculairement, il y avait la police qui attendait que le feu passe au vert pour qu'ils démarrent.
Pris de panique, je ne me suis pas arrêté, et à réussi à les semer.
Ma voiture étant celle de la société, ils ont eu le temps de lire le logo, et comme j'avais garé la voiture sans qu'ils me voient un peu plus loin, ils l'ont retrouvé un peu plus tard, et là, ils ont pris la plaque !

Que puis-je faire ? Sachant que je suis certain qu'ils n'ont pas pu de nuit, et avec l'avance que j'avais, lire ma plaque.

Je sais qu'aujourd'hui ils ont appeler mon employeur pour avoir des infos sur moi.

Cordialement.

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chaber, Pas-de-Calais, Posté le 18/02/2011 à 07:26
5303 message(s), Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Bonjour,
Citation :
Que puis-je faire

Attendre la suite de la procédure et les sanctions qui seront prises

__________________________
Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

Tisuisse, Posté le 18/02/2011 à 08:21
10464 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Feux rouge => amende de 4e classe
Vitesse excessive eu égard aux circonstances => art R 413-17 => amende de 4e classe
Refus d'obtempérer => délit routier => tribunal correctionnel

Toutes les sanctions sont indiquées sur les post-it correspondant en en-tête de ce forum. Merci d'en prendre connaissance.

Pour le restant, vous ne risquez rien moins qu'un licenciement pour faute grave si vous perdez votre permis.

citoyenalpha, Posté le 21/02/2011 à 14:38
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

je tiens à préciser que sans interpellation ou identification par les forces de l'ordre du conducteur il est impossible de retenir la responsabilité pénale du titulaire de la carte grise ou de son gardien.

Seule la responsabilité pécuniaire dans votre cas peut être retenue sauf aveux de votre part.

Restant à votre disposition.


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