Excès de vitesse en permis probatoire

Sujet vu 2102 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 02/06/10 à 10:00
> Droit routier > Code de la route


commercial91, Essonne, Posté le 02/06/2010 à 10:00
4 message(s), Inscription le 02/06/2010
Bonjour,

Voilà ma stuation : excès de vitesse en septembre 2008 avec un retrait de 3 points sur mon permis probatoire, je n'ai jamais reçu de recommandé pour l'obligation de stage à ce jour.

Puis le 01/06/10, excès de vitesse avec 4 points de retrait. Que faire pour ne pas perdre mon permis car je suis commercial et je risque de perdre également mon emploi. Obtention du permis en 07/2006.

Merci de vos réponses.

Cordialement.

Chris.

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Tisuisse, Posté le 02/06/2010 à 11:08
10470 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Depuis le 3e anniversaire de votre permis, donc juillet 2009, vous n'êtes plus en probatoire. De ce fait, vérifiez rapidement auprès de votre préfecture ou sous préfecture, le nombre de points qui vous restent sur votre permis. Si je ne me trompe pas, ce devrait être 3 points sur 12. Dans cette hypothèse, rien ne vous interdit de faire un stage dès maintenant pour remonter à 7 points sur 12 ce qui sauverait votre permis... et votre emploi.

commercial91, Essonne, Posté le 02/06/2010 à 11:13
4 message(s), Inscription le 02/06/2010
Merci de votre reponse
autre petite question je passe mon permis moto demain sera t il valide en prefecture si l obtient
seule petit probleme si le juge me contraint a faire un stage de recuperation vu que je l aurais deja effectuer que se passera t il car je ne sait pas si c est une recidive??

Tisuisse, Posté le 02/06/2010 à 12:07
10470 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Je vous rassure, il n'y a récidive que si ce sont 2 grands excès de vitesse, donc excès égaux ou supérieurs de 50 km/h au-delà de la vitesse limite autorisée et ce n'est pas votre cas.

Votre stage personnel et volontaire vous rapportera les 4 points mais à faire immédiatement. Voyez votre préfecture pour la liste des stages, les jours et heures, et les formalités administratives. Les 4 points ne seront retirés qu'une fois que votre jugement soit devenu définitif et ce n'est pas au jour de l'infraction. Si le tribunal vous condamne à un stage ce sera peu probable puisque vous en aurez fait un précédemment. De toute façon, un stage imposé par décision judiciaire, ne rapportent aucun point.

Oui, vous pouvez passer votre permis moto mais comment justifierez-vous votre absence de permis le jour de l'examen. Là aussi, voyez votre préfecture ou sous préfecture pour obtenir une attestation provisoire.

commercial91, Essonne, Posté le 02/06/2010 à 12:12
4 message(s), Inscription le 02/06/2010
Je détiens encore mon permis, ils ne me l'ont pas retiré, donc même si en 2008 je n ai jamais reçu ce recommandé, ils m'ont bien retiré les 3 points sur mon permis ?

Mon auto-école m'a conseillé d'attendre la date de mon permis avant le retrait du papier en préfecture.

Tisuisse, Posté le 02/06/2010 à 16:41
10470 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
N'attendez pas parce que, à l'époque, l'envoi de la lettre 48 N par le SNPC n'était pas obligatoire, il l'est depuis. Suivez la procédure que je vous ai fournie, elle vous évitera l'invalidation de votre permis. A titre indicatif, votre auto-école n'est pas un cabinet de juristes ou d'avocats. Ne leur en veuillez pas car ils ont cru bien faire, alors......

commercial91, Essonne, Posté le 02/06/2010 à 18:07
4 message(s), Inscription le 02/06/2010
Merci pour toutes vos informations je retirerais mon relevé de points demain après midi pour faire un stage en début de semaine prochaine.


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