Les enfants peuvent ils jouer dans la rue?

Sujet vu 27005 fois - 25 réponse(s) - 2 page(s) - Créé le 12/05/11 à 19:57
> Droit routier > Code de la route


labrude, Var, Posté le 12/05/2011 à 19:57
3 message(s), Inscription le 12/05/2011
Bonjour,
mes enfants jouent dans la rue,font du vélo.
C'est une petite rue sans passage, il faut préciser.
Ont ils le droit?
Quelle est la réglementation en vigueur?
Que risquent ils vis à vis de la loi?

Poser une question Ajouter un message - répondre
Tisuisse, Posté le 12/05/2011 à 23:35
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

La question à poser n'est pas : que risquent-ils mais : que risquez-vous, en tant que parents.

Sur le plan de la sécurité, ils risquent d'être victime d'un accident, d'être renversé par une voiture ou de renversr un piéton. C'est à vous, parents, d'assurer la sécurité et la surveillance de vos enfants et c'est, dès le plus jeune âge qu'on doit leur apprendre ce qu'ils peuvent faire et ce qui est interdit et cela s'appelle tout simplement : l'éducation.

Déjà, fut-ce une impasse ou une rue sans grande circulation, la rue, qui est un espace public, n'est pas un terrain de jeu. En cas d'accident causé par vos enfants, vous, parents, êtes les seuls responsables civils d'office de cet accident. C'est à vous, et non à vos enfants, que des comptes seront demandés.
En cas d'amende (responsabilité pénale), c'est vous, toujours comme parents devrez rendre des comptes.

Personnellement, et à mon humble avis, j'aimerai savoir ce qui vous a poussé à nous poser cette question ?

labrude, Var, Posté le 13/05/2011 à 08:47
3 message(s), Inscription le 12/05/2011
Bonjour,
Je précise ma question:une loi, un décret,un code réglementent ils le simple fait de jouer sur le trottoir devant la maison sous la surveillance d'un adulte?
Si réglementation il y a, quels sont les ages ou un adulte doit être présent?

outre évidement le code de la route,la réglementation sur le tapage diurne, le respect des biens d'autrui.

par avance je vous remercie

corimaa, Val-d'Oise, Posté le 13/05/2011 à 10:14
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Il n'y a pas de loi, de code ou de decret pour eduquer ses enfants. Les voisins pourraient porter plainte contre vous pour des bruits de voisinage car l'on sait que les enfants ne jouent pas en silence et peuvent perturber la tranquilité des résidents. Si tout les voisins laissaient jouer leurs enfants dans la rue... il y a des parcs pour ça.

Ensuite, quant à savoir à partir de quel age un enfant peut jouer seul dans la rue sans la surveillance d'un adulte, là non plus, il n'y a pas de loi ou autre. Par contre, les services sociaux s'ils sont contactés par les voisins, pourraient vous faire savoir qu'un enfant de tel age doit etre sous la surveillance d'un adulte, mais en tant que parent responsable, on est pas censé nous le faire savoir, on est censé le savoir.

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 13/05/2011 à 13:55
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
1) un piéton n'a pas le droit de rester sur la chaussée quand il y a un trottoir, juste de la traverser, donc interdiction de jouer sur la chaussée (le simple fait de traverser hors des clous, est une infraction pénale, Article R412-37 du code de la route) donc interdiction de jouer sur la chaussée

2) Il est interdit à toute personne de plus de 8 ans, de circuler à vélo sur les trottoirs. S'ils ont moins de 8 ans, ils peuvent mais uniquement à l'allure du pas et sans occasionner de gène aux autres piétons (Article R412-34 du code de la route). ça exclut donc tous les jeux d'enfants à vélo sur les trottoirs devant chez eux, même sous la surveillance d'un adulte (vous avez déjà vu des enfants s'amuser en vélo en respectant ça ?)

3) principe général faisant qu'on ne doit pas géner la circulation d'autrui + principe du trouble anormal du voisinage (bruit, cris)

et enfin, le parent qui laisse faire ça, pourrait se voir accuser d'avoir manqué à ses devoirs au point de compromettre la sécurité de son enfant, passible de 2 ans de prison (article 227-17 du code pénal)

colinedouy, Somme, Posté le 13/05/2011 à 16:44
5 message(s), Inscription le 12/05/2011
Personnellement ça ne me choque pas du tout que des parents laisse jouer les enfants devant chez eux dans la rue.. Ce qui me choque c'est que cela choque d'autres gens qui sous-entendent que cela est une négligeance de le faire, comme si laisser jouer ses enfants au dehors était une maltraitance! Qui leur permet de sous-entendre (pas très finement et sans aucun tact) que les parents les laissant faire les éduquent mal? Tout est histoire de contexte, mais il faut être un petit peu moins grossier pour l'envisager.. Dans les petites villes il est fréquent que les voisins du quartier jouent ensemble au fond des impasses ou dans les ruelles. Parfois en tant qu'automobilistes il nous faut faire attention aux ballons ou aux vélos, mais ne sommes-nous pas censés rouler à une vitesse raisonnable nous permettant d'éviter les accidents (enfants mais aussi vieillards, chiens ou chats du quartier)? Je trouve bien normal de ralentir quand je sais que je traverse un quartier où les enfants jouent, c'est à dire dans beaucoup de petites rues de ma ville. Les rues appartiennent aussi aux enfants, et je trouve regrettable que désormais chacun reste enfermé chez soi. Des enfants de 10 ou 12 ans n'ont pas besoin de la surveillance d'un adulte, au contraire ils ont besoin de s'autonomiser et de se responsabiliser. Sortir jouer dehors avec les copains y contribue. Et c'est aussi cela, l'éducation.

corimaa, Val-d'Oise, Posté le 13/05/2011 à 17:38
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Celinedouy, votre reponse n'engage que vous et n'apporte strictement rien niveau juridique.

Laisser ses enfants jouer et hurler sous les fenetres des residents est un manque de savoir vivre et un comportement certainement plus grossier que nos réponses qui vous ont apparemment heurtées. Ceci etant, elles ne vous etaient pas destinées.

Je pense que la reponse la moins fine et sans aucun tact est bien la votre. Vous n'avez rien apporté de nouveau à ce post, sinon votre avis personnel, ce que nous n'avons pas fait. Nous avons simplement répondu à une question de façon la plus claire possible et sans aucun sentimentalisme, avec le peu d'element qu'on a bien voulu nous donner.

Citation :
Peu avant Noël 2008, je me suis fait attraper pour le vol d'un livre dans une grande librairie.


Et ça veut donner des leçons...

labrude, Var, Posté le 13/05/2011 à 20:11
3 message(s), Inscription le 12/05/2011
En tout cas merci pour vos réponses.
Je cherchais des éléments clairs et concis et des éléments juridiques.
J'ai ce qu'il me faut.
Ne passionnons pas ce débat!

Après que je laisse mes enfants de 11 et 14 ans faire du vélo dans les rues de notre village et qu'ils jouent avec leur copains, comme je l'ai fait à leur age, en respectant le voisinage, est de ma seule responsabilité.
Pour les aigris, qui n'ont pas ou plus d'enfants,je peux comprendre que ça les agacent. Nous ferons dorénavant attention à rester dans "les clous" afin de ne pas prêter le dos à la verve populaire et à la furie juridique.

Encore merci à vous ;-)

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 13/05/2011 à 21:15
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
Après que je laisse mes enfants de 11 et 14 ans faire du vélo dans les rues de notre village et qu'ils jouent avec leur copains, comme je l'ai fait à leur age, en respectant le voisinage, est de ma seule responsabilité.
moi aussi je jouais dans la rue, mais voilà, à l'époque, il passait 4 voitures par jour en dehors des riverains, aujourd'hui, il en passe 4 par minute, et "c'est limité à 50 donc j'ai le droit de rouler à 50, même dans les petites rues"
L'accident en deux-roues, motorisé ou non, est une des causes principales de mortalité chez les jeunes.
etc.
La vie a changé, éduquer ses enfants comme on a été éduqué, c'est irresponsable.

Tisuisse, Posté le 13/05/2011 à 23:19
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
A colinedouy et à labrude,

Je vous rappelle que vous êtes ici sur un forum strictement juridique, pas sur un chat. Je vous rappelle que ce forum est exclusivement tenu par des juristes bénévoles, ils sont diplômés du droit, mettent leurs connaissances et leurs expériences au service des demandeurs, durant leurs temps de loisirs. Tout propos hors du droit est à donner avec circonspection et en complément d'une réponse basée sur le droit. En cas de nouveau dérapage, je me verrai contraint de supprimer purement et simplement les seuls messages hors sujet.

"labrude" nous a posé une question juridique et nous y avons répondu ensuite à lui, ou à elle, de prendre SES responsabilités, c'est tout.

A colinedouy : vos propos sont hors sujet, la question était d'ordre juridique et vous n'avez apporté aucune réponse dans ce sens et ce n'est pas l'objectif de ce forum. Désolé et merci d'en tenir compte.

meflo, Marne, Posté le 21/07/2012 à 14:10
21 message(s), Inscription le 08/07/2012
Bonjour,
Je voulais savoir à quel âge un enfant à le droit de jouer tout seul et bruyamment dans la rue avec toutes sortes de jeux( vélo, trotinette et petit véhicule bruyant. Je crois que j'ai eu la réponse .
Oui, mais les jeunes parents ne voient pas le danger.
Un enfant de 6 ans était debout sur le rebord de la fenêtre du 1er étage( et ce plusieurs fois) les parents n'ont rien vu.
Merci.

meflo, Marne, Posté le 27/07/2012 à 08:35
21 message(s), Inscription le 08/07/2012
Bonjour,
Ce n'est pas une réponse, mais une question.
Des enfants jouent sur la route d'une résidence dont la voirie a été remise à la mairie.
C'est un endroit calme, avec quand même de la circulation.
Peut-on les empécher de jouer avec leur vélo? Que faire?
Je vous remercie de me répondre.

amatjuris, Posté le 27/07/2012 à 11:47
7867 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
juridiquement parlant c'est aux seuls parents responsables de leurs enfants mineurs d'intervenir sachant que la route est ouverte à la circulation publique.
ce que vous pouvez faire c'est d'informer les parents et le maire qui est responsable de la sécurité publique, de la tranquillité publique et de la santé publique de ses concitoyens.
cdt

meflo, Marne, Posté le 27/07/2012 à 12:59
21 message(s), Inscription le 08/07/2012
Bonjour,

Je vous remercie pour vos conseils.
Il est très difficile de faire comprendre quelquechose aux parents.
Bonne journée.

gix, Posté le 29/07/2012 à 23:02
3 message(s), Inscription le 29/07/2012
Bonsoir, j'habite un hameau et au milieu de ce hameau se tiens un parking. Depuis le debut de l'été, des enfants de 5 a 10 jouent sur ce parking (au milieu des voitures) jusqu a des heures impossibles (environ 1h30 du matin). Ils n'ont aucune surveillance parentale et font enormement de bruit (cris, pleures, etc...). Malgres plusieures demande aupres des parents (qui vous insultent) et le deplacement de la police pour constater, cela continue et je ne sais plus quoi faire. Quelles sont les reglementations a ce sujet? Et quels sont les tecours legaux pour que les parents s'occupent enfin de leurs enfants a des heures, qui pour moi, ne sont pas des heures pour les enfants?

meflo, Marne, Posté le 30/07/2012 à 08:34
21 message(s), Inscription le 08/07/2012
Bonjour,
Je vous avoue que je ne sais pas quoi vous répondre.Comme vous, je me réfère aux conseils qui sont donnés plus haut.
IL faut prévenir le maire (il est officier de police ), mais fera-t-il valoir ses pouvoirs?
Je vous souhaite bon courage.
Cordialement.

amatjuris, Posté le 30/07/2012 à 17:53
7867 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
voyez avec le maire qui est responsable de la tranquillité publique dans sa commune.
cdt

Visiteur, Posté le 04/06/2014 à 20:55
message(s), Inscription le
Bonsoir,

Habitante d'un lotissement dont la voie est publique, j'ai eu exactement le même souci d'enfants au milieu de la voirie jouant au ballon, au vélo, aux patins et nous de devoirs attendre qu'ils veuillent bien se bouger pour pouvoir rentrer chez nous. Les parents relativement absents ou rarement présents. J'ai essayé de leur expliquer mais voilà cela est compliqué, les enfants d'aujourd'hui faut pas les toucher. Donc je me suis rapprocher de experatoo.com et il m'a été conseillé de voir avec le Maire. Ce que j'ai fais, et, il m'a bien été confirmé en mairie que les voies publiques et routières ne sont pas des aires de jeux, qu'elles mettent en danger non seulement les enfants mais aussi les riverains qui y circulent. Bien sur que les enfants ont le droit de jouer mais le danger n'a pas à être imposé aux riverains. Donc, Le Maire ayant autorité de police et surtout étant responsable a fait le nécessaire. La tranquillité est relativement revenue pour le bienfait de tout le monde. Mes voisins et moi même pouvons rentrer chez nous plus facilement. Donc rapprochez vous du Maire de votre commune si la voie est publique.

Lag0, Seine-et-Marne, Posté le 05/06/2014 à 07:47
10903 message(s), Inscription le 27/08/2012
Administrateur
Bonjour atchoum01,
A priori, le problème de coincoin123 n'est pas la sécurité routière, mais le bruit des jeux des enfants. Son problème sera le même que les enfants jouent sur le trottoir, sur une place ou dans une cour que s'ils jouent "dans la rue".
D'ailleurs, c'est lorsqu'il est chez lui que cela semble l'incomoder, pas lorsqu'il est au volant de son véhicule.

coincoin123, Posté le 06/06/2014 à 17:45
1 message(s), Inscription le 04/06/2014
Bonjour atchoum01,

Comme Lag0 vous l'avez fait remarquer, c'est bien quand je suis chez moi que le bruit incessant de leurs jeux m'incommode. Ils ne m'empêchent pas de rentrer chez moi, ne m'insultent pas et ils s'enlèvent quand les voitures passent.

Justement, parce que pour le moment, je n'ai rien dit mais hier un voisin est sorti en criant et du coup ils l'embêtent encore plus, ils jouent devant sa porte, c'est pour cela que j'aimerai savoir comment faire pour faire en sorte que cela s'arrête ou, au pire, que vers 18 h maxi, ils arrêtent. Je comprends bien que se sont des enfants mais quand c'est toute la journée non stop, c'est pénible et allez voir la police ou la mairie en prenant le risque qu'ils sachent que ça vienne de moi, je ne le veux pas.

Est-ce qu'avec un coup de fil ou une lettre anonyme sa peut arranger les choses ? Je n'aime pas faire les choses par derrière mais il en va de ma tranquillité, surtout qu'en ce moment j'ai des problèmes de santé et au boulot aussi, donc le tout mélangé ça ne le fait vraiment pas.

Merci pour vos réponse à tous.

26sev, Posté le 17/05/2015 à 19:31
1 message(s), Inscription le 17/05/2015
Bonsoir, j'ai exactement le même problème que vous coincoin123. J'avoue que j'aimerais aussi en informer le maire de ma commune (les parents, c'est déjà fait, mais sans grand succès, c'est même pire maintenant : lorsque les gosses me voient rentrer chez moi, ils font exprès de jouer au basket à 5 mètres de ma baie vitrée...)
En informer le maire, mais pareil, en douce, car vu les réactions des gosses, si ils savent que c'est moi, que vont ils faire ? Me crever les pneus ? C'est vraiment dommage de nos jours de ne pas savoir éduquer ses enfants...

tichat, Posté le 11/04/2016 à 20:09
1 message(s), Inscription le 11/04/2016
bonjour,
j'ai un souci. Plusieurs de mes voisins laissent leur enfants jouer dans la rue aux ballons (de baskets donc vive le bruits et le risque de casses car ca tape dans mes fenêtres et ma voiture).

J'ai dejà demander plusieur fois d'aller soit dans leur jardins soit sur un terre-plein en herbe un peu plus bas.... Tout le monde s'en contre fiche et je me suis fais envoyer petre par les parents. DE 12h30 a 21h les jeux de ballons, vélos, trotinettes et hurlements.

Je précise que j'ai moi-même trois enfants dont un de 2ans qui fait encore la sieste.... J'en ai fais part au maire qui ne veux rien savoir, il ne va pas éduquer les parents, la gendarmerie même discours et le bailleur idem.... Je n'en peux plus mes enfants non plus et mon mari qui est cuisinier ne peux pas se reposer pendant ses jours de repos..
Que dois je faire maintenant?

amatjuris, Posté le 11/04/2016 à 20:38
7867 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bonjour,
vous devez intervenir auprès de votre maire y compris par une LRAR car il est responsable de la sécurité et de la tranquillité de ses concitoyens.

" En vertu de l’articleL2212-1 du Code général des collectivités territoriales, le maire doit veiller, à travers ses pouvoirs de police, à assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publique dans sa commune. Le champ d’intervention dans ces domaines est très large et très divers.
Le bon ordre rassemble les trois notions de sécurité publique, de salubrité et de tranquillité publique."

donc votre maire doit assumer ses responsabilités.

salutations

MM6, Posté le 13/04/2016 à 12:16
1 message(s), Inscription le 13/04/2016
Tout bruit causant la gène du voisinage, de nuit comme de jour, peut suffire à faire intervenir les forces de l'ordre et le maire si besoin.
Le cadre légal fixe quelques limites précitées.
Laisser un enfant toute la journée dehors sans se soucier de la gêne causée c'est un manque évident de savoir vivre et d’éducation.

heididoo, Posté le 06/06/2016 à 18:34
1 message(s), Inscription le 06/06/2016
BONJOUR

Moi je cherche une réponse à mon probleme mais ne trouve pas....à part..........déménager.......
j habite dans un lotissement privé et tous les enfants du village considerent la voie du lotissement comme un terrain de jeu(roller, skate vélo, cris et hurlements confondus.).Nous sommes en 1ere ligne puisque nous sommes la 1ere maison du lotissement et avons une superbe descente goudronnée.
Nous avons déja parlé aux parents de ces enfants qui ne veulent rien entendre(on n a pas le droit d interdire aux enfants de jouer)...
Le probleme c est que notre voisin qui habite loin de toute cette agitation, est proprietaire du 1er troncon de route du lotissement.......nous avons donc tous un droit de passage pour acceder à nos maisons.......nous lui en avons parlé mais lui a dit qu il aimait les enfants et que cela le derangeait pas....(lui il vit de l autre côté bien sûr!!!)
je tiens à préciser que moi aussi j aime les enfants mais bien élevés.
nous avons fait mettre une pancarte propriété privée mais rien n y fait..........
quelqu un peut il nous conseiller.....on est propriétaire dans un secteur residentiel qui devient malheureusement un veritable terrain de jeu pour enfants....
Merci à tous


PAGE : [ 1 ]