Dépistage stupéfiant permis probatoire

Sujet vu 1041 fois - 18 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/01/13 à 17:45
> Droit routier > Code de la route


maxime86, Vienne, Posté le 16/01/2013 à 17:45
8 message(s), Inscription le 16/01/2013
Bonjour,

Je vais vous expliquer mon histoire quelque peu " regrettable " .

Le 11/01/13 , allant en ville avec un ami, en voiture.. ( Permis probatoire , obtention 29/12/12 ).
Nous nous engageons sur la route allant au centre ville, il est 21h30, un gendarme se met au milieu de la route et me fais signe de me garer, me demande d'éteindre le véhicule, or ma batterie ne marchant plus et m'attendant a un banal contrôle d'alcoolémie je demande a laisser la voiture allumer, le gendarme se pose des questions mais comprends le problème et laisse donc la voiture allumée.

Le gendarme me fais souffler ( incompréhension de ma part à partir de ce moment ) et me demande si j'ai fumer vue le taux indiqué.. N'ayant pas réfléchis et ayant peur des gendarmes en général je lui avoue que j'ai fumé la veille, un test salivaire s'en suis, il me fais sentir la bandelette de couleur sur le test afin de me faire saliver, et passe le coton de chaque coté de ma bouche pendant un certain temps, il m'indique qu'il faut 8 minutes pour le résultat, et se sert de son téléphone comme chronomètre. Il m'indique que pendant ce temps je peut sortir du camion et fumer une cigarette, ce que je fais, après cette grosse dose d'adrénaline..

Au bout de ces 8 minutes, le test se révèle positif, or je n'ai pas vue de mes propres yeux le test au moment du résultat et je n'ai pas pensé a le demander.. Je dois donc laisser mon ami afin d'être emmené au chu, ma voiture est immobiliser, un autre ami est venu la chercher afin de la ramener chez moi. Trajet dans le camion jusqu'au chu, mouvementé, je me réjouis de voir a quel point ils respectent a la lettre le code de la route ( ironie ).

Nous arrivons au chu par une autre entrée que la principale afin de ne pas être vue de tout le monde, quelque minutes plus tard l'infirmière arrive, moi et les gendarmes sommes assis sur 3 chaises a cette entrée, une pièce derrière nous, vide.. Le gendarme stipule à l'infirmière que la prise de sang doit se passer dans cette salle, je ne sais plus pour quel raison, manque de siège il me semble, la prise de sang se déroule dans l'entrée du chu.

A la fin de cette prise de sang, je signe deux papiers, un sur l'immobilisation du véhicule, l'autre sur les tests subis, j'ai relus aujourd'hui ces deux papiers, et sur celui qui stipule les test, une case est cochée, celle du test salivaire ainsi que l'heure du test. Or la case du test sanguin n'est pas cochée, et l'heure n'est pas indiquée ( deuxième " incompréhension " de ma part ). Je quitte le chu et rentre à la maison..

J'ai reçu aujourd'hui en lettre recommandée, une suspension administrative de mon permis d'une durée de 6 mois, deux jours avant les gendarmes m'appellent pour me dire que le test sanguin est positif, je dois allé demain au poste, prévoir une heure pour le rdv.

J'ai fait beaucoup de lecture sur différents forum et m'aperçois que je vais perdre 6 points automatiquement le jour du jugement et je ne penses pas avoir mes 8 points le jour de ce jugement.

Je vous écris afin de savoir si cette fameuse case du test sanguin non cochée peut être pris comme vice de procédure, si le fait de me faire souffler dans cette appareil était un bluff avant de me faire avouer..
Cette histoire a beaucoup de coté négatifs, et surtout financier, n'ayant pas de travail, et ayant finis mes études en septembre dernier mais un coté positif, le fait d'arrêté de prendre cette substance..

Je m'excuses pour certains détails donc j'aurais pu certainement évité mais je préfère que le post soit structuré et d'être bien compris.

Je vous remercie pour vos futur réponses, afin de m'éclairer sur cette triste histoire.

Mes questions ;

- Est ce possible de déterminer un taux de thc avec cet mystérieux appareil dans lequel j'ai " souffler " ?

- Est ce que le fait que la case du test sanguin ne soit pas cochée, et l'heure non indiquée, constitue un vice de procédure ?

- Est ce normal que le gendarme m'ai indiquer le résultat du test salivaire qu'oralement ?

Merci d'avance.

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chaber, Pas-de-Calais, Posté le 16/01/2013 à 17:54
5303 message(s), Inscription le 13/08/2008
Modérateur
bonjour,

j'ai aéré votre texte qui était peu digeste.

Le taux de THC importe peu, il suffit qu'il y ait des traces.

Il n'y a pas vice de procédure

__________________________
Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

maxime86, Vienne, Posté le 16/01/2013 à 18:05
8 message(s), Inscription le 16/01/2013
Bonsoir,

J'ai pensé au début que l’éditeur du texte avais restructuré mon texte automatiquement..
Merci d'avoir pris le temps de faire ça.
Merci pour votre réponse.

Pouvez vous m'expliquer pourquoi cela ne rentre pas en vice de procédure ?

Tisuisse, Posté le 16/01/2013 à 18:20
10468 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour maxime86,

Un "merci d'avance" en fin de message est toujours le bienvenu (et d'usage si on veut une réponse). Voir à ce titre, la charte du forum.

Selon votre récit, peu importe que vous ayez soufflé ou non, la prise de sang qui a été effectuée par le personnel médical, au CHU, a révélé des traces de THC et cela suffit. Apparemment, pour que le préfet vous ait collé le maxi qu'il pouvait dans ce domaine (6 mois) c'est que l'analyse devait être plus que positive.

Depuis, vous avez décidé de cesser toute fumette et c'est une excelente décision, les analyses futures permettront de prouver, au juge, que cette décision a bien été suivie. Dommage que cette décision arrive trop tard. En effet, ce qui est surprenant dans votre histoire, c'est que vous avez obtenu votre permis le 29 décembre 2012 et que, le 11 janvier suivant, donc à peine 2 semaines après l'obtention de votre précieux cézame, vous êtes contrôlé au volant alors que vous déclarez avoir fumé la veille, le 10. Auriez-vous déjà oublié les recommandations et les conseils de vos moniteurs d'auto-école en ce qui concerne la conduite sous stup. ? Il semblerait que oui et que, comme 90 % des jeunes qui passent le permis, ils bachottent pour l'obtenir mais, une fois ce permis en poche, ils oublient tout aussi vite ce qu'ils ont appris. Cet oubli va vous coûter encore beaucoup plus que vous ne le croyez. En effet, vous n'avez que 6 points et, quelque soit la date de votre jugement, désormais les points seront retirés à effet rétroactif à la date de la commission de l'infraction. Ces 6 points en moins vont avoir pour effet de vous faire invalider votre permis avec 6 autres mois d'attente pour repasser votre nouveau permis (à mon avis, vous partez pour au moins 1 an sans pouvoir reconduire). Lisez donc à ce titre, les dossiers en en-tête de ce forum, il y en a un certain nombre qui vous concernent directement.

Bonne lecture.

maxime86, Vienne, Posté le 16/01/2013 à 18:37
8 message(s), Inscription le 16/01/2013
Bonsoir Tisuisse

J'ai stipuler avec mes questions ; " Je vous remercie pour vos futur réponses, afin de m'éclairer sur cette triste histoire. " . N’étant pas en fin de texte il est difficilement remarquable c'est vrai.
J'ai lu beaucoup d'expériences similaire a la mienne sur ce site, et sur chaque expériences individuelles vos réponses comportes de bonnes informations.
Je fume depuis 5 ans et c'est pour cela que mon taux doit être assez élevé..
Merci encore d'avoir pris du temps pour me répondre, disons que je ne me ferais pas de faux espoirs.

Tisuisse, Posté le 16/01/2013 à 18:46
10468 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Effectivement, il y avait bien un merci, et c'est tout à votre honneur de me l'avoir rappelé.

Le vice de procédure serait qu'il n'y ai pas de taux de THC dans votre dossier. Sachez que le taux toléré est de 0,01 ng par ml de sang, autant dire zéro.

Par contre, là où je suis abasourdi c'est que, malgré les infos qui vous ont été données par votre auto-école lors de votre apprentissage, vous avez continué à fumer. Il aurait été plus sage d'arrêter dès que vous aviez été mis au courant des risques que vous encourriez. Vous ne l'avez pas fait et vous allez devoir en payer une note assez lourde.

maxime86, Vienne, Posté le 16/01/2013 à 18:49
8 message(s), Inscription le 16/01/2013
Disons que je fumais pour des raisons personnels, forcément ce n'est pas bien, j'aurais pu faire autrement.. on le sait, c'est irresponsable mais je pensais pas me faire contrôlé par rapport aux stupéfiants..
Et je ne pensais pas que ça pouvais rester aussi longtemps dans le sang..

maxime86, Vienne, Posté le 16/01/2013 à 18:57
8 message(s), Inscription le 16/01/2013
Je viens de voir une autre faute dans les papiers qui m'as été fourni et ceux que j'ai reçu..

Les deux papiers sont en rapport avec la suspension du permis, or dans les deux papiers, le numéro de mon permis est différent.

Sur le premier, fait au chu : les trois derniers numéro sont 334

Sur le deuxième ; 134

Le fait de chercher la petite bête vas surement être mal vue de votre part..
Mais puis-je jouer sur cette erreur ?

Tisuisse, Posté le 16/01/2013 à 19:35
10468 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Ben non, ce n'est pas un vice de forme, tout au plus "une erreur de plume" selon les termes de la Cour de Cass. En effet, c'est bien vous, et personne d'autre, qui avez été interpelé, c'est tout.

maxime86, Vienne, Posté le 16/01/2013 à 20:16
8 message(s), Inscription le 16/01/2013
J'ai saisi le terme de vice de procédure, je réfléchis beaucoup a cette histoire, excusez moi de ne pas livrer toutes les infos en même temps..

Mon véhicule a été immobiliser, rester sur place le temps qu'il m’emmène au chu, n'ayant plus de batterie sur mon téléphone, les gendarmes demandent a mon ami son numéro afin de savoir comment me récupéré etc, et aussi pour savoir ou en es la voiture. Un autre ami est venu chercher ma voiture lorsque j’étais au chu avec les gendarmes.
Or, les gendarmes avaient saisi mon permis, et ma carte grise alors pourquoi demander a mon ami de ramener la voiture, ( sans carte grise ) Oublie surement..

Une dernière question et les prochaines seront pour mon avocat..

J'ai vue sur un autre forum qu'un procès verbal de scellés contenant les prélèvements biologiques (sang urine) était obligatoire, or je ne l'ai pas eu, je ne l'ai pas signé.. selon le forum, cette absence de procès verbal est un vice de procédure..

Tisuisse, Posté le 16/01/2013 à 22:39
10468 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
FAUX, il suffit que ce procès verbal soit au dossier, que vous en soyez informé ou non n'aura aucune importance.

maxime86, Vienne, Posté le 16/01/2013 à 22:44
8 message(s), Inscription le 16/01/2013
D'accord Tisuisse, nous avons donc rien a signer lorsque notre sang est prélevé ?

maxime86, Vienne, Posté le 30/01/2013 à 23:35
8 message(s), Inscription le 16/01/2013
Bonsoir,

J'ai été voir mon avocat, il m'as dis qu'il ne pouvais pas faire grand chose pour moi en vue d'une ordonnance pénal..

J'ai vue sur legifrance ceci

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=62CD9672531F8C1A135D945ED7C58830.tpdjo13v_2?idArticle=LEGIARTI000019271138&cidTexte=LEGITEXT000019271101&dateTexte=20090510

concernant la fiche D ;

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Fiche D
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Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 176 du 30/07/2008 texte numéro 44


Le premier feuillet est remis au conducteur, les deuxième et troisième feuillets sont destinés à la procédure judiciaire et le quatrième aux services de police ou de gendarmerie.


Aucun feuillet ne m'as été remis..

Tisuisse, Posté le 31/01/2013 à 08:12
10468 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Rien ne vous interdit de réclamer ces documents, il faut vous adresser au greffe de votre tribunal, par LR/AR, c'est tout.

tinou762, Posté le 04/02/2013 à 13:03
5 message(s), Inscription le 04/02/2013
Bonjour,

J'ai d&jà posé une question sur le forum pour le même cas que maxime98 mais j'en ai une autre.

Je ne passe pas aux tribunal vu que j'ai un casier vierge, ils m'evitent ceci mais je devrais passer devant le conseiller ou délégué [barre](du ministre de diepe)[/barre] du Procureur de Dieppe. Je ne suis pas sûr de ce que je dis, je n'ai pas la feuille sous mes yeux, désolé.
Ce que je veux savoir c'est : si quand je vais voir cette personne, je lui prouve par un nouveau test sanguin (car je n'ai plus fumé depuis mon accident fin décembre) puis attestation de mon patron comme quoi je suis quelqu'un de sérieux et de responsable, est-ce que j'aurai une chance pour moi ? car j'ai lu sur un site, que la decision était de lui.

Cordialement,

Merci de vos réponses.

Tisuisse, Posté le 04/02/2013 à 14:44
10468 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour tinou762,

La conduite sous stups est un délit. Si votre taux est faible, il est possible que vous soyez condamné par voie d'ordonnance pénale. Dans ce cas, au jour de votre convocation, les sanctions qui vous seront proposées, seront déjà prises par le procureur en accord avec le juge. Ces sanctions sont toujours moindre que celles qui seraient fixées lors d'une audience au tribunal. Cependant, vous pourrez toujours présenter au délégué du Procureur, une nouvelle analyse et l'attestation de votre employeur (ça na mange pas de pain) et le délégué verra si cela permet la réduction de certaines peines pénales ou non. Personnellement, je n'en suis pas persuadé. Si vous le souhaitez, vous pourrez toujours accepter l'ordonnance pénale ou y faire opposition. Pour faire opposition, vous aurez un délai (30 ou 45 jours, je ne sais plus). En cas d'opposition à l'ordonnance pénale, vous serez appelé à comparaître, plus tard, devant le juge du tribunal correctionnel. Mais, ça, nous en reparlerons plus tard.

tinou762, Posté le 04/02/2013 à 22:31
5 message(s), Inscription le 04/02/2013
Merci de votre réponse j'ai passe mon permis le 21 juin 2012 est ce que je vais avoir une chance de garder mes point pour éviter l'annulation ? Ou avoir une date de convocation apres j'aurais une chance ? Bonne soirée
Cordialement

Tisuisse, Posté le 04/02/2013 à 22:58
10468 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Dans ce cas là il faut "jouer la montre" et retarder la date où le jugement deviendra définitif. Seule solution : si condamnation par ordonance pénale => faire opposition à cette OP, si condamnation par devant le juge, faire appel des sanctions.

tinou762, Posté le 05/02/2013 à 21:07
5 message(s), Inscription le 04/02/2013
D'accord merci si je fai opposition a l'ordonnance je pense que cela suffira mais je ne risque rien si oui quoi faut il un avocat obligatoirement je n'est pas les moyens merci de tes reponse


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