Creation de accident a taux d alcool et papiers non actualiser

Sujet vu 926 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 19/10/10 à 13:00
> Droit routier > Code de la route


cams12, Ardèche, Posté le 19/10/2010 à 13:00
4 message(s), Inscription le 19/10/2010
Bonjour,

J'ai causé un accident, j'avais 0,5 gramme d'alcool dans le sang et je n'avais pas mes papiers à jour. Qu'est-ce que je risque au minimum et au maximum ?

Merci.

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Tisuisse, Posté le 19/10/2010 à 14:40
10474 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

J'ai plusieurs questions à vous poser :
- y a-t'il eu des blessés dans cet accident ?
- si oui, quelle est la gravité des blessures ?
- qu'appelez-vous : des papiers pas à jour ?

Apportez nous toutes infos que vous jugerez utile pour qu'on puisse vous répondre.

cams12, Ardèche, Posté le 19/10/2010 à 19:20
4 message(s), Inscription le 19/10/2010
Moi j ai etais blessées!
du coté de l autre pas de bléssées
du coter des papier pas la nouvelle cartes grises

Tisuisse, Posté le 19/10/2010 à 22:20
10474 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Une amende pour une carte grise non à jour + les sanctions prévues pour conduite sous un état alcoolique (voir le post it "conduite sous alcool), c'est tout.

Pour vos blessures et les réparations de votre voiture, il vous faut voir votre assureur.

cams12, Ardèche, Posté le 21/10/2010 à 12:04
4 message(s), Inscription le 19/10/2010
Merci,
Et le temps de suspension du permis est de combien ?

Tisuisse, Posté le 21/10/2010 à 12:24
10474 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Cela reste du ressort du juge, c'est lui qui décide.

cams12, Ardèche, Posté le 29/10/2010 à 17:20
4 message(s), Inscription le 19/10/2010
MERCI a vous


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