Coovocation sans courriers, ni notification.

Sujet vu 861 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 25/11/09 à 07:52
> Droit routier > Code de la route


leyo85, Vendée, Posté le 25/11/2009 à 07:52
1 message(s), Inscription le 25/11/2009
Bonjour,

Tout d'abord merci de vos éventuelles réponses. Ils y à de ça 2 mois à peut près je me suis fait arrêter par la gendarmerie, je suivait une de leur voiture, ils ont freinés et mon fait signe de me garer, le motif étant un feu avant qui ne fonctionnait pas. Contrôle de papiers, ils me soumettent à un dépistage alcool qui ce révélera négatif. Ensuite sans même un test salivaire auparavant, il décide de m'emmener à l'hôpital pour un effectuer un test urinaire qui va être positif aux stupéfiant, javai effectivement consommé quelques jours auparavant. Ils me font donc une prise de sang, dot les résultats devaient arrivée 3 semaine plus tard. Suspension provisoire du permis pour 72h. Ensuite ont m'informe que l'on me contactera par téléphone lorsque les résultats des analyses seront arrivées, pour un Rdv au commissariat. 2 mois et demi plus tard le brigadier m' appel pour me dire qu'il à reçu les résultats sans m'informer sur ces derniers, je n'ai reçu aucune convocation par la poste ni autres notifications! Ma question est la suivante le brigadier à t' il le droit par simple coup de téléphone de me donner Rdv pour que je lui remette mon permis de conduire?(sans aucun courriers recommandés) Je suis inquiet, je ne sais pas du tout ce qui va m'arriver? N'ayant reçu aucun courrier sur un éventuel retrait de points, sur une amendes ou même une convocation. Il ne stipule pas non plus le motif de l'arrestation sur le PV ou rapport "le défaut de feu avant".J'ai vraiment l'impression d'avoir subit une discrimination sachant que je n'était ni sous l'emprise de l'alcool ou autres drogue, lors de mon arrestation, aucun signes non plus tels que yeux rouges ou sueurs, je m'était reposé avant de prendre la route, je suis quelqu'un de prudent. Pourtant ils ont cochés la cases "yeux rouges et sudation" comment faire dans une situation comme celle ci, abus de pouvoir? Ensuite au commissariat, ils vantaient cette 2eme arrestation du week-end. Merci beaucoup de vos réponses, je suis vraiment désespéré.

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Tisuisse, Posté le 25/11/2009 à 10:31
10447 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Les contrôles de dépistage d'alcoolémie ou d'usage de stup. peuvent ête effectués par les FDO à tout moment. Le dépistage alcool s'est trouvé négatif et c'est tant mieux pour vous. Par contre, le dépistage de substances interdites (stupéfiants), lui, était positif. La conduite sous emprise de stup. est interdite, que la fumette se soit passée le matin même ou il y a une semaine n'a aucune importance, les traces sont dans les analyses, cela suffit. Contrairement à l'alcool où ces traces disparaissent sous 24 à 48 h, les traces de THC restent durant plusieurs jours, voire plusieirs semaines, selon que vous êtes consommateur occasionnel ou régulier. Le seuil autorisé dans ce domaine est quasi nul (il se calcule en nanogramme - millionnième de gramme, autant dire : rien). Les sanctions sont les mêmes quelque soit la quantité de THC trouvée.

Le préfet a 75 h pour prendre une décision mais il n'est pas obligé de vous la transmettre sous 72 h. Les FDO ont procédé à une rétention administrative en attendant la décision du préfet (maxi 6 mois), le préfet prononce une suspension administrative puis le tribunal prononcera la suspension judiciaire. Ces 2 suspensions se confondent, elles ne s'ajoutent pas, ne sont pas aménageables pour besoins professionnels (pas de permis blanc) et touchent toutes les catégories de permis que vous avez passées : auto, moto, poids lourds, etc.


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