Controler positif thc (taux inferieur à 0,50) suspenssion 1 mois

Sujet vu 26197 fois - 12 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 11/07/12 à 20:19
> Droit routier > Code de la route


JOHN26260, Drôme, Posté le 11/07/2012 à 20:19
7 message(s), Inscription le 11/07/2012
Bonjour,

Je précise que je ne fume pas avant de conduire.

Je me suis fait arrêter le 7 juin, contrôle stup positif au cannabis, la prise de sang revele un taux inferieur à 0,50 (fumeur occasionnel fumant un petit joint afin de m'aider à m'endormir) : retrait de permis pour une durée de 1 mois.

J'ai reçu un courier m'indiquant de faire un test urinaire avant le 13 juillet, date à laquelle je passe en commission devant un médecin agréé. J'ai effectué mon test le 30 juin, à peu près 3 semaines après m'être fait arrêter, donc test positif au cannabis. Cela fait plus d'un mois désormais que je ne fume plus. J'aurai pu passer mon test le 7 juillet mais la réponse met quasi une semaine à arriver à la maison, donc j'ai pris les devant et l'ai faite avant. Cependant je me retrouve positif.

Est-ce que quelqun peut m'aider, m'expliquer comment ce déroule la commission ? Est-ce quil vont prendre en comte que je l'ai faite plus tôt par rapport à la semaine d'attente des résultats de l'analyse ? Est-ce qu'ils vont me redemander de refaire cette analyse, sans me rendre mon permis ou est-ce que c'est possible qu'ils me le rendent tout en faisant des analyses toutes les deux semaine, voire tous les mois ?

Je passe au tribunal en octobre, donc je pense que 6 points vont sauter. Je suis jeune conducteur, je possède 6 points mais au mois de septembre, cela m'en fera 8. Est-ce quil me retireront 6 points, plus stage de récuperation ou alors est ce qu'ils risquent d'annuler mon permis ? Je précise que j'aurais pu faire mon test urinaire le 7 juillet, 1 mois après mon arestation mais, compte tenu du délai de réception des résultats, ceux-ci n'auraient pas été bons, ou je l'aurai reçu le 13 juillet, date à laquelle je passe en comission, le facteur passe chez moi apres 13 h et j'ai rdv à 10 h du matin. Est-ce qu'ils peuvent le prende en compte ?

Si quelqun peut m'éclairer, m'indiquer comment se déroule cette commission, je l'en remercie. Désolé pour les fautes d'écriture, beaucoup de stresss. J'aimerai avoir une réponse rapide, étant donné que je suis convoqué vendredi.

Cordialement,

john.

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Tisuisse, Posté le 12/07/2012 à 08:21
10486 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Les fautes ? pas très grave, le texte a été corrigé pour une plus grande clarté et une meilleure compréhension.

En lisant ce dossier :
http://www.experatoo.com/obligations-administratives/conduite-sous-alcool-stupefiants_22021_1.htm
vous prendrez connaissance des sanctions maximales qui vous attendent, le maxi rarement prononcé par un juge, bien entendu.

Le taux : le taux de THC admissible n'est pas de 0,50 (à ne pas confondre avec le taux d'alcoolémie) mais de 0,1 nanogramme par millilitre de sang, autant dire : zéro. Vous n'ignorez pas que les traces de THC restent très longtemps dans le sang et à plus forte raison, dans les urines. Selon que vous êtes un gros consommateur, un consommateur moyen ou un consommateur occasionnel, un consommateur habituel mais à doses moyennes ou faibles, les traces de THC resteront plus ou moins longtemps. Vous, vous êtes consommateur régulier (1 joint chaque soir pour vous endormir) donc les traces mettront plusieurs mois à disparaître. De ce fait, attendez-vous à ce que la commission médicale vous délivre un avis défavorable pour récupérer votre permis. Les médecins ne seront pas sensible à votre histoire d'une semaine. Votre suspension administrative deviendra une suspension médicale tant que vous n'aurez pas un avis favorable de la commission. Vous devrez donc repasser devant cette commission avec de nouveaux résultats d'analyse.

En ce qui concerne les points, ce n'est pas dans les compétences du tribunal, c'est ma conséquence administrative automatique qui sera exécutée lorsque votre jugement deviendra définitif. D'ailleurs, le tribunal ne vous parlera pas des points, ça ne le concerne pas. A la date de votre jugement, en octobre prochain, vous aurez les 8 points sur 8, rassurez vous, et ce sera sur ces 8 points que seront retirés les 6 points de votre délit routier. Il vous en restera donc 2.

JOHN26260, Drôme, Posté le 12/07/2012 à 16:38
7 message(s), Inscription le 11/07/2012
Je vous remercie de votre réponse et désolé du retard, je sors juste du travail.

Je ne comprends pas pourquoi sur le procès-verbal, des gendarmes ont marqué que je suis un fumeur occasionnel, avec un taux inférieur à 0,50, ce qui entraine une suspension de 1 mois. Je me demande donc ce que vient faire ce taux inférieur à 0,50 ? Je recherche mes papiers pour être sûr de ce que j'avance.

Je vous explique : avant le 7 juin, jour de mon arrestation, ça faisait 1 mois que je fumais un joint par soir. Je ne fumais pas depuis toujours. Donc, je ne comprends plus rien sauf que mes analyses sont positives.

Je vous remercie de m'avoir éclairé à propos des points qui resont retirés en octobre.

Cordialement.

Tisuisse, Posté le 12/07/2012 à 16:59
10486 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Les gendarmes marquent ce qu'ils veulent sur leur rapport. Que vous ne fumiez pas autrefois est une chose mais, depuis 1 mois, vous êtes devenu un fumeur quotidien et ce n'est pas ce qu'on pourrait appeler être fumeur occasionnel. Et c'est ça que va retenir le juge.

JOHN26260, Drôme, Posté le 12/07/2012 à 19:09
7 message(s), Inscription le 11/07/2012
Ok, ok, je vous remercie pour ces précisions. De toutes façons, ils peuvent bien retenir ce qu'ils veulent, le mal est fait. Qui n'a jamais fait d'erreurs dans sa vie ? Je ne fume plus et, ça, depuis un mois et une semaine et je ne compte pas refumer. Je suis dans l'attente d'un CDI, j'ai besoin de ma voiture pour me déplacer. Enfin, merci des réponses.

Tisuisse, Posté le 12/07/2012 à 19:18
10486 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Une suspension suite à une conduite sous stupéfiants n'est jamais aménageable (permis blanc imposible). Désolé pour vous mais il va vous falloir envisager cette issue.

JOHN26260, Drôme, Posté le 12/07/2012 à 19:24
7 message(s), Inscription le 11/07/2012
desoler pour les maj ,, PUIS je ne demande aucun amenagement tot ou tard je recuperer mon permis dant tous les qua ci ce nai pas demain ce sera apres demin puis si se nai pas ce mois si ce sera le mois prochain puis si jdoi tous repasser ben je le ferais la vie est fait ainsi beaucoup dembuche mais jais des epaule tres forte donc no blem bonne continuation a vous merci de vos reponses puis jesper que mon texte en minuscule vous plait c pas pour autant que je suis enerver ou autre minuscule majuscule tant que le texte est lisible enfin merciii

JOHN26260, Drôme, Posté le 13/07/2012 à 13:51
7 message(s), Inscription le 11/07/2012
alors qui est ce qui recupe sont permis c est bibi aillllllllllllllllllllllllllllllllllllllle de la patate

jenny, Morbihan, Posté le 29/07/2012 à 16:37
1 message(s), Inscription le 29/07/2012
désoler de vous dire mon fis aussi jeune conducteur pris avec consommation de cannabis au début il na pas eu avec administrative retenue son permis mais lorsqu'il est passer au tribunal 8 mois après jeune conducteur donc 6 point annulation de permis et pas le repasser avant 6 mois alcool cannabis 6 points qui saute.

JOHN26260, Drôme, Posté le 29/07/2012 à 18:16
7 message(s), Inscription le 11/07/2012
reponse a jenny quand je passerais au tribunal en octobre jaurais 8 POINTs MOIN 6 y men restera donc 2 une amande un stage de recuperation logiquement cordialement

carnabis, Posté le 22/02/2016 à 18:52
1 message(s), Inscription le 22/02/2016
Bonjour,

Je suis dans le même cas que toi, john26260, je me suis fait arrêter dimanche 21 fevrier et j'ai été contrôlé positif au cannabis, donc prise de sang, sauf que je suis encore en permis probatoire avec 6 points, jusqu'en avril et, en avril, j'aurai 8 points logiquement. C'est possible qu'ils ne m'annulent pas le permis et que je ne fasse qu'un stage ?

Merci.

poil, Posté le 28/04/2016 à 12:25
2 message(s), Inscription le 28/04/2016
Bjr g mon ami ki c FAI arrêter hier par la police car il a couper une ligne blanche et il a été révélé positif o cannabis .le test été très léger mais il on ammener a lopital pr prise de sang.il veule savoir si le taux et faible ou pas.mais kek taux sagi til? .g une deuxième question c la 2eme fois qui se fait prendre positif et à déjà eu un retrait de permis .que va til lui arriver?va til partir ou pas?????pouver vous m'aider svp..

poil, Posté le 28/04/2016 à 14:51
2 message(s), Inscription le 28/04/2016
Bjr g mon ami ki c FAI arrêter hier par la police car il a couper une ligne blanche et il a été révélé positif o cannabis .le test été très léger mais il on ammener a lopital pr prise de sang.il veule savoir si le taux et faible ou pas.mais kek taux sagi til? .g une deuxième question c la 2eme fois qui se fait prendre positif et à déjà eu un retrait de permis .que va til lui arriver?va til partir ou pas?????pouver vous m'aider svp..


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