Contrôle inopiné en ville

Sujet vu 1018 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 27/11/12 à 19:15
> Droit routier > Code de la route


pierre1213, Haute-Savoie, Posté le 27/11/2012 à 19:15
4 message(s), Inscription le 27/11/2012
Bonjour à tous,
il y deux semaines, j'ai fait l'objet d'un contrôle inopiné en début de soirée par deux membres d'un peloton gendarmerie d'autoroute du département voisin du mien, et par ailleurs en centre ville. Nous circulions l'un derrière l'autre et les gendarmes, m'ont fait signes de m'arrêter sur le bas côté à l'aide d'appels de phares sans avoir commis pour ma pars d'infraction, car je leur ai posé la question. Mais simplement, car je portais une casquette sur la tête. Le gendarme après avoir contrôlé mes papiers en règles, ma demandé si je consommais du cannabis, question à laquelle j'ai répondu oui en tout honnêteté tout en sachant que ma dernière prise remontait à une dizaine d'heures. Test salivaire positif sans qu'il me l'ai montré d'ailleurs pas même à son supérieur qui était avec lui lors de ce contrôle. Puis ensuite prise de sang à l’hôpital. Depuis j'ai arrêté le cannabis.
Un peloton de gendarmerie d'autoroute peut effectuer ce genre de contrôle en ville sachant qu'ils sont basés dans le département voisin du mien, doit-il montré les résultats du test salivaire au conducteur et à son coéquipier ?

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chaber, Pas-de-Calais, Posté le 28/11/2012 à 07:50
5308 message(s), Inscription le 13/08/2008
Modérateur
bonjour
Citation :
Un peloton de gendarmerie d'autoroute peut effectuer ce genre de contrôle en ville sachant qu'ils sont basés dans le département voisin du mien,

un gendarme peut être engagé individuellement ou avec son unité, en tout temps, en tout lieu et en toute circonstance.

Le résultat du test salivaire n'a pas à faire le tour du peloton de gendarmerie.

Le résultat positif a entraîné une prise sang, qui se révélera positive. Les traces peuvent demeurées dans le sang, jusque 3 mois selon la consommation.

Il faut vous attendre à des sanctions

__________________________
Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

pierre1213, Haute-Savoie, Posté le 28/11/2012 à 18:41
4 message(s), Inscription le 27/11/2012
Merci pour votre réponse.
Cordialement.

Tisuisse, Posté le 28/11/2012 à 22:21
10474 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour pierre1213,

Vous étiez donc en conduite sous produits stupéfiants, ce qui est interdit par le code de la route et constitue un délit routier.

Est-ce que les gendarmes ont procédé à la rétention de votre permis ?

pierre1213, Haute-Savoie, Posté le 29/11/2012 à 18:57
4 message(s), Inscription le 27/11/2012
Bonjour Tisuisse,

Oui, les gendarmes ont procédé à la rétention de mon permis et six points de retirés sur le champs aussi. C'est sur que si j'avais pris connaissance de la loi avant je n'aurai jamais fumé de cannabis. je regrette amèrement.

Tisuisse, Posté le 29/11/2012 à 19:12
10474 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Les 6 points ne sont pas encore etirés. Ils ne le seront que lorsque le jugement sera devenu définitif, pas avant.

Mais vous saviez tout ça, cela vous a été expliqué à l'auto-école lors de vos cours de code et c'est rappelé dans votre livre de code "code rousseau".

Maintenant, pour plus de réponses, je vous invite à lire les dossiers en post-il en en-tete de ce forum car rout y eest expliqué. Bonne lecture.

pierre1213, Haute-Savoie, Posté le 29/11/2012 à 19:43
4 message(s), Inscription le 27/11/2012
Merci beaucoup pour le conseil Tisuisse, je vais le suivre et merci pour le temps que vous avez consacré à lire mon message. Quand j'ai passé mon code il y 12 ans je ne consommais pas de cannabis j'ai du malheureusement survoler ce chapitre du "code rousseau" par inadvertance, nous parlions plus d'alcool et de ces dangers que de drogues dans mon auto-école à l'époque. Je n'ai pas mesuré les risques.


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