Contestation pv stop effacé

Sujet vu 1030 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 13/03/11 à 17:24
> Droit routier > Code de la route


doudinette, Doubs, Posté le 13/03/2011 à 17:24
1 message(s), Inscription le 13/03/2011
Bonjour, je demande de l'aide...
J'ai grillé un stop involontairement, celui ci était effacé à plus de 60% car des travaux avaient été effectués en plein milieu sur cette route et on ne voyait donc plus qu'un petit bout de ligne blanche. j'ai refusé de signer le PV et je n'ai pas reconnu la contravention. le gendarme m'a avoué qu'ils avaient eu beaucoup de plaintes concernant ce stop mais qu'il fallait se plaindre à la D.R.E., nous étions 3 à avoir été mis sur le coté et pour la même raison, j'ai pû voir en direct le stop grillé par l'homme qui a été arrêté juste après moi
Comment puis je contester l'amende? quels sont les textes de lois qui pourraient jouer en ma faveur? merci d'avance.

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Tisuisse, Posté le 13/03/2011 à 23:43
10482 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

2 questions :
1 - connaissez-vous les lieux ? êtes-vous un habitué sur cette intersection ?
2 - le panneau STOP existe-t-il ?


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