Conduite sous l'emprise de stupéfiants malgré une suspension

Sujet vu 1075 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 19/06/12 à 21:04
> Droit routier > Code de la route


m1roh, Gironde, Posté le 19/06/2012 à 21:04
1 message(s), Inscription le 19/06/2012
Bonjour,

Je me suis fait contrôler hier soir au volant de mon véhicule alors que j'étais sous l'emprise de stupéfiants et bien que mon permis ait été suspendu il y a 10 jours pour les mêmes raisons.

J'aurais voulu savoir les peines que j'encours ? Si je vais être jugé une première fois, puis une seconde avec dans ce cas là, récidive en plus, ou si je ne serais jugé qu'une fois, avec certainement, au pire, des circonstances agravantes ?

Merci d'avance pour vos réponses.

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Tisuisse, Posté le 20/06/2012 à 08:33
10452 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Vos réponses sont sur le post-it "conduite sous emprise d'alcool ou de stuppéfiants.

Le fait que vous ayez conduit alors que votre permis était suspendu, les sanction pour conduite sans permis s'ajoutent, voir le post it spécial : conduite sans permis.

Bien entendu, vous n'échapperez pas à :
- l'annulation directe de votre permis,
- la confiscation de votre voiture et revente de celle-ci par l'Etat et au profit de l'Etat
- un risque de prison 'maxi 2 ans),
- une résiliation de votre assurance auto, par l'assureur, et l'inscription de votre dossier au fichier AGIRA.

citoyenalpha, Posté le 20/06/2012 à 16:25
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

monsieur n'a rien à perdre apparemment.

Comme l'a précisé Tisuisse les peines que vous encourez sont à lire sur les post réalisés par ce dernier qu'on remercie.

vous serez jugé 2 fois si le procureur ne note pas la proximité des infractions mais échapperez à la qualification de récidive concernant la conduite sous stupéfiant et la réitération pour la commission de 3 délits.

la première fois vous serez jugé selon vos propos pour conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiant
la deuxième fois pour conduite sans permis et conduite sous l'influence de substances ou plantes classée comme stupéfiant

En fonction de la juridiction et de votre personnalité les peines varient. Une fois que vous avez un casier les peines prononcées ne vont en général qu'en s'amplifiant.

Restant à votre disposition


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