Conduite en etat d'ivresse, recidive ?

Sujet vu 3827 fois - 8 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 03/04/10 à 23:35
> Droit routier > Code de la route


g0ofer, Ardèche, Posté le 03/04/2010 à 23:35
4 message(s), Inscription le 03/04/2010
Bonjour,
Je viens d'avoir un accident, choc avec une moto qui sortait de chez lui, faible vitesse et le motard blessé leger (contusion). Controlé positif à l'ethylotest à 0 h 00, je suis conduit au commissariat. Impossible de determiner le taux a l'ethylometre a cause d'une paralysie faciale, j'ai soufflé dans l'appreil environ 10 fois sans succes. On me conduit a l'hopital pour prise de sang et j'attends le resultat, on m'informe 72h pour le resultat. Mon permis est suspendu pour suspition d'alcoolemie. A 3h20 on me relache, a pied, a 40 kms de chez moi, nayant pas assez d'argent pour un taxi. J'ai marché 6kms pour rejoindre un gare et attendu 6h30 du matin pour prendre le premier train.
J'ai deja était controlé positif pour alcoolemie en 2007, mais il y a eu annulation des condamnations en cour d'appel au tribunal de Chambery pour 'vice de forme dans la procedure'.
En 2001 j'ai eu une suspention de permis encore pour alcolemie.
Suis-je quand meme sous l'effet d'une recidive si il y a eu nulité pour le meme delit en 2007 ? vais-je etre classé comme multirecidiviste vu que j'ai eu une suspention en 2001 ?
Je craint que la justice veuille me mettre le maximum vu que j'ai beneficié de la nulité des condamnations il y a 3 ans...

Poser une question Ajouter un message - répondre
Tisuisse, Posté le 05/04/2010 à 08:25
10485 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Il n'y a récidive que si vous avez été condamné dans les 3 ans qui précèdent pour le même délit. Si, par le passé, vos condamnations ont été annulées, vous n'êtes pas en récidive. Cependant, attendez-vous à une sévérité du juge.

g0ofer, Ardèche, Posté le 05/04/2010 à 18:36
4 message(s), Inscription le 03/04/2010
Bonjour et merci pour votre reponse rapide, le juge peut etre severe jusqu'a quel point ? Prison ferme avec annulation de permis ?

cris, Haute-Garonne, Posté le 06/05/2010 à 15:45
18 message(s), Inscription le 28/04/2010
salut à tous
en fait cela dépend du juge et de surtout de ton taux d'alcoolémie apparemment tu as la chance de ne pas passer en comparution immédiate ! moi j'ai un copain qui n'était pas en récidive, lui n'a pas eu d'accident mais comme toi un passé et en comparution immédiate il a pris 3 mois fermes mandat de dépôt immédiat ! il risquait jusqu'à 6 mois ! il ne lui ont pas fait de cadeaux il avait 3 grammes alors ils n'aiment pas trop ! enfin il lui ont annulé le permis et il a perdu son super boulot ! il lui avait dit qu'il pourrait repasser le permis au bout de 6 mois mais cela a duré 1 ans !
Ensuite j'en connais un autre lui était en récidive et il avait 4,25 grammes mais a été jugé des mois après il n'a pris que 4 mois de surcis 1 amende + 1 somme à payer à celui qu'il avait tamponné+ annulation de permis de 1 an
Mais toi combien avais tu ? saches que si tu prends du ferme sans mandat de dépôt il faut prendre - de 1 an tu as la possibilité à voir avec le juge d'application des peines de faire un TIG ou le bracelet ! conseil prend le TIG !
ne t'inquiètes pas trop par contre saches que tu risques de prendre de la prison avec surcis et là tu seras sous le coup de la récidive pendant 5 ans ce qui veut dire que le surcis se transforme en ferme + la condamnation ferme qui tombera là à coups sûr si tu récidives !
alors boire ou conduire il faut choisir ! là on a plus le choix maintenant c'est clair
par contre l'assurance ne va pas marcher à moins qu'ils ne soient pas au courant
parce que si tu commences à avoir des problèmes pour alcoolémie, il ne prendrons pas en charge l'accident, c'est toi qui devra payer ! et pour se ré-assurer alors là c'est galère et très cher 150€/mois au tiers avec une vieille voiture.
j'espère avoir été claire comme de l'eau de roche! bon courage à toi !
bye bye cris

g0ofer, Ardèche, Posté le 06/05/2010 à 17:27
4 message(s), Inscription le 03/04/2010
Merci cris pour l'info, la prise de sang a déterminé un taux de 1,2 g.
J'ai accepté une comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité...
Un plaider coupable quoi, parait qu'il n'y aura pas de procès ca se négocie directement avec le juge... mais 4 jours ITT pour le motard, ca passe maintenant en blessures involontaire, et le motard porte plainte contre moi. C'est un peu exagéré a mon sens vu que c'était presque a l'arrêt et qu'il a un bleu au coude en tombant de sa moto, mais bon, il profite de la situation pour avoir des dommages et intérêts max tant qu'a faire, puisqu'il y a l'alcool j'ai tout faux il peut demander ce qu'il veut...
Je précise ne pas chercher a me disculper par ce commentaire, j'assume mes responsabilités, fallait pas prendre le volant après avoir bu de l'alcool, tans pis pour moi.
Mais a la place du motard, je vous dis très sincèrement que je n'aurais pas chargé comme ca. Tant que les assurances payent la fourche tordu et la rayure sur le carénage, c'est peut-être moi qui suis trop con mais je n'aurai pas été jusqu'à porter plainte.

cris, Haute-Garonne, Posté le 09/05/2010 à 02:05
18 message(s), Inscription le 28/04/2010
salut essaies d'aller le voir et de lui demander combien il veut de négocier en lui expliquant que toi aussi tu es motard et que tu as eu le problème lmais que la personne était sincère etc en plus il sortait d'un parking privé non donc ton avocat faut qu'il se défonce 1, 2 ça va ! tu dis qu'il sortait de chez lui non? donc il n'avait pas la priorité ! le problème c'est que c'est toi qu'on va juger !!
non mais tu n'auras pas de prison ferme ! essaies de choper ce mec demain et vois avec lui ce qu'il veut et si tu peux négocier avec lui qu'il enlève la plainte
a demain peut être ! courage ciao cris

Tisuisse, Posté le 09/05/2010 à 07:35
10485 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Inutile de donner ce type de conseils car, même si ce motard retire sa plainte, le Ministère Public, lui, continera les poursuites contre le conducteur qui conduit sous l'emprise de l'alcool, surtout avec un taux de 1,20 gramme par litre de sang, ce sont les directives données par la Chancellerie. Le fait que ce motard sortait d'un parking privé est une chose mais ne retire rien au fait que l'autre conducteur était sous alcool. C'est tout.

Maintenant, pour savoir quel serait l'attitude du tribunal, il faut que g0ofer se rende à des audiences qui traitent des délits routiers. Ainsi, il constatera les us et coutumes de ce tribunal dans ce domaine.

Bonne chance à lui.

g0ofer, Ardèche, Posté le 09/05/2010 à 08:41
4 message(s), Inscription le 03/04/2010
Bonjour,
Oui, pas vraiment la peine d'essayer de négocier avec lui, il m'a dit des trucs en arabe sur un ton menaçant après être tombé de sa moto tout en appelant les flics, ca n'avait pas l'air très gentil ce qu'il me disait.

Par contre ce qu'il m'inquiète c'est que ca fait 15 jours/ 3 semaines que j'ai renvoyé le dossier a l'ordre des avocat pour avoir un avocat commis d'office et a ce jour pas de nouvelle. Ayant eu des difficultés comme beaucoup de monde a retrouver un emploi, je suis maintenant au RSA et donc pas les moyens de m'en payer un. Par contre pour l'audition fin juin c'est bien dit que c'est obligatoire d'être représenté par un avocat. Et dans 15 jours je quitte la région pour suivre une formation dans un cadre de reconversion professionnelle, avec un emploi a l'issue normalement.... J'aurai aimé régler ca avant de partir, mais bon, vu ma situation financière , au RSA, ca doit pas se battre au portillon pour me défendre...

Merci a tous en tout cas pour vos réponse, un grand merci, quelque part on se sent un peu soutenu malgré la carte d'assassin de la route qu'on vous colle sur le front. C'est meilleur que les cachets que je prends depuis cet accident, car pour la première fois de ma vie je suis allé voir un psy après cet accident, c'était pas trop le moment dans ma situation cet accident, et ca m'a provoqué un début de dépression.

Merci encore,
Amicalement,
g0ofer

cris, Haute-Garonne, Posté le 09/05/2010 à 10:38
18 message(s), Inscription le 28/04/2010
oui tissuisse
désolée tout à tellement changer
@goofer pour l'avocat commis d'office téléphone à l'ordre des avocats et demandes leurs qui est ton avocats commis d'office ! cela peut être un bon ! c'est une obligation pour tous les avocats et si tu ne trouves pas le n° de l'ordre des avocats appelles le tribunal il te le donneront ! ok
allez bon courage et désolée pour l'info erronée !
ciao à bientôt. cris


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]