Conduite en etat d'ivresse, recidive et delit fuite...

Sujet vu 5888 fois - 9 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 07/04/09 à 14:04
> Droit routier > Code de la route


vina, La Réunion, Posté le 07/04/2009 à 14:04
1 message(s), Inscription le 07/04/2009
Bonjour, voila je m'appelle stéphanie et cela fait maintenant 7 ans que je vis avec mon copain et nous avons tout les deux un fils,voila maintenant présenté je vous expose mon problème, enfin plutot le probleme de mon ami..
Voila mon ami un dimanche a eu un accident de voiture en etat d'ebriété,mais il ne s'est pas arrété par prise de panique il a donc commis un delit de fuite,mais c'est pas la premiere fois qu'ils commet ce delit,il a deja des antécedents,donc il est recidiviste,mais le pire c'est que les autorités ont decouvert que son permis n'etait pas valide , cest a dire qu'on al'avait deja annulé une fois mais qu'il devait repasser pour avoir un permis mais apparemment il n'etait au courant et n'avait compris la demarche sa suivre,bref il est convoqué le 8 sept devant le juge,et la il a vraiment peur,de partir en prison,il regrette sincerement mais je lui ,ai dit que c'etait trop tard et que la faute est faite , je vous pose donc ma question est ce qu'il risque la prison ferme sachant qu'il a deja des antecedents judiciaires c a dire deuxieme delit de fuite , troisieme en etat alcoolique et la defaut de permis et pour couronner le tout lors de son accident il a percuté une voiture ou etait une femme enceinte(je sais mon dieu!!) elle va bien heureusement elle a eu trois jours d'itt,voila j'aimerai savoi Rest ce qu'il risque la prison ferme si oui combien de temps , je suis folle d'inquiétude ,je desespere pour mon fils.REPONDEZ MOI AU PLUS VITE JE SUIS DANS LA DETRESSE MERCI D4AVANCE

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jeetendra, Yvelines, Posté le 07/04/2009 à 15:32
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
bonjour, un seul conseil, prenez rapidement un avocat, il y a possibilité de prison ferme au bout, courage à vous, cordialement

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Tisuisse, Posté le 07/04/2009 à 19:52
10458 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

En attendant de voir un avocat, comme vous le conseille mon confrère, lisez donc les post-it en en-tête de ce forum dédié au droit routier. 5 d'entre-eux vous concerne :
- conduite sous alcool,
- conduite sans permis,
- conduite sans assurances,
- délit de fuite,
- annulation, suspension, invalidation... du permis.
Ces messages vous donneront un aperçu du maximum qui attend votre compagnon, ce maximum est rarement appliqué sauf cas de multirécidivistes.

lenamo, Finistère, Posté le 07/09/2009 à 12:39
3 message(s), Inscription le 07/09/2009
Bonjour je lis votre message aujourd'hui et j'aimerai savoir comment ça s'est passé pour votre ami?

Je suis un peu dans le même cas, on va dire un peu moins grave...

Mon ami est poursuivi pour 2 infractions :
- récidive de conduite en état d'ébriété
- permis non valide (en fait il lui manquait une visite médicale pour valider son permis mais lors de sa dernière vistite médicale on lui a dit que c'était bonn qu'il n'y en aurait pas d'autres. Faut croire que si apparemment mais il n'était pas au courant).

Nous avons pris un avocat mais en attendant le RDV c'est l'angoisse de ne pas savoir exactement ce qu'il risque et surtout à combien peut se monter l'amende!!!

Si quelqu'un a des réponses à me donner n'hésitez pas.

Merci

Tisuisse, Posté le 07/09/2009 à 13:18
10458 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour Lemano,

La récidive de conduite sous emprise de l'alcool n'est constituée que si ce sont 2 délits identiques et que le 2e s'est produit moins de 3 ans après le 1er. Il y a délit que si les taux d'alcool sont, dans les 2 cas, égaux ou supérieurs à 0,40 milligramme d'alcool par litre d'air expiré (mesure à l'éthylomètre) ou 0,80 gramme d'alcool par litre de sang (prise de sang). Est-ce le cas ? Si récidive il y a vraiment, ce sera l'annulation directe du permis par le juge + autres peines complémentaires dont celles d'interdiction de conduite de tous véhicules terrestres à moteur même ceux qui ne nécessitent pas de permis.

Quand au permis non valide, lorsque vous avez récupéré votre permis, une date limite de validité devait être inscrite. L'avez-vous vue et lue ? Selon la décision du juge, vous aurez, en plus de l'éventuelle récidive, un conduite sans permis. Les sanctions sont indiquées sur les posts-it de ce forum.

lenamo, Finistère, Posté le 07/09/2009 à 14:24
3 message(s), Inscription le 07/09/2009
Merci de me répondre aussi rapidement.

Alors oui il y a vraiment récidive et les 2 fois au-dessus de 0.80 (je crois). Vous parler d'interdiction de conduite de tout véhicule à moteur même ne demandant pas de permis, mais dans ce cas là il ne peut plus travailler. Est ce qu'il y a une chance d'éviter cette sanction ou non ?

En ce qui concerne la date de validité du permis il ne l'avais pas vu mais il y avait bien la date du 4/09/08 inscrite mais nous n'avons jamais regardé vraiment son permis depuis qu'il l'avait récupéré.

Merci de me répondre

Tisuisse, Posté le 07/09/2009 à 14:31
10458 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
L'interdiction de conduite de tous véhicule terrestre à moteur sera laissée à la libre appréciation du juge. C'est le juge qui décidera.

citoyenalpha, Posté le 07/09/2009 à 15:01
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

comment votre ami s'est vu restitué son permis sans la délivrance de l'avis favorable de la commission médicale?

Dans l'attente de vous lire

lenamo, Finistère, Posté le 07/09/2009 à 18:23
3 message(s), Inscription le 07/09/2009
on lui a remis son permis en Mars 2008, il avait passé une visite médicale suite à une convocation près de 6 mois avant la fin de son retrait. Puis il a été chercher son permis à la sous préfecture si je me souviens bien.


Et c'est seulement à la gendarmerie que nous avons vu quand le gendarme nous l'a fait remarquer qu'il y avait une date de validité sur le permis qui était le 4/09/08....

Depuis nous avons appelé le service des visites médicales de la sous préfecture et effectivement il manque une visite. Apparemment c'était à lui de se renseigner et de prendre rendez-vous mais il est certain que lors de sa visite médicale 6 mois avant la fin de la suspension on lui a bien dit que c'était tout et d'ailleurs dans les textes que la gendarmerie nous a laissé on ne parle que d'une visite qui se fait par convocation quelques mois avant la fin de la suspension. Mais dans tous les cas je pense qu'il est en tort c'était lui de remarquer qu'il y avait une date de validité sur son permis.

Il n'y a plus qu'à espérer que le juge sera compréhensif mais j'en doute.

Merci.

titus29, Haute-Garonne, Posté le 30/10/2009 à 20:05
10 message(s), Inscription le 10/10/2009
Bonjour Vina,

Je me permets de prendre contact avec vous car je me retrouve un peu dans la même situation que votre ami. J'aimerai savoir ce que le tribunal correctionnel a requis contre lui.
Merci d'avance de votre réponse.


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