Conduite avec un taux de 0.26g/air expiré

Sujet vu 4118 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 15/12/08 à 16:42
> Droit routier > Code de la route


Prick44, Loire-Atlantique, Posté le 15/12/2008 à 16:42
5 message(s), Inscription le 15/12/2008
Voilà je me suis fait arreté ce week end en sortant de discothèque avec un taux d'alcool de 0.26g/air expiré je suis en pemis probatoire durant 2 ans vu que j'ai fait la conduite accompagnée.

J'ai souffler avant de partir de la discothèque le test m'indiquait que j'étais en dessous du seuil !

Un peu plus loin je me suis fait arreté par la gendarmerie !

Le policier m'a fait effectuer deux souffle a suivre avec une minute d'intervale les 2 validaient 0.26

Il m'a établis les papier et m'a informer que j'allais perdre 6 points sur mon permis qui n'en comporte que 6 !

Il m'a demander d'attendre dans mon véhicule le temps que je soit "apte" a reprendre le volant.

Une vingtène de minutes plus tard celui-ci revient et me refais souffler et la le taux était de Zéro.

Je suis donc rentrer chez moi au volant de mon véhicule.


Que dois-je faire !

Y existe t'il des recours éventuels ! Mon permis me sers a travailler et je vois difficilement comment faire sans !

Merci

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Tisuisse, Posté le 16/12/2008 à 08:00
10459 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Un bonjour en arrivant est toujours très apprécié.

Avez-vous lu les post-it en en-tête de ce forum du droit routier ? Vos réponses sont dessus. Vous avez un post-it sur l'acool au volant, un autre sur le permis probatoire, un autre sur la perte et la récupération des points, etc. Je vous suggère de les lire puis à revenir, sur cette même file de message (cliquez sur REPONDRE) si vous avez besoin de renseignements complémentaires. Nous nous ferons un devoir de vous répondre.

Prick44, Loire-Atlantique, Posté le 16/12/2008 à 11:17
5 message(s), Inscription le 15/12/2008
J'ai bien lu les "post-it"

Je me suis renseigner hier auprès de personne du métier qui m'ont dit que dans mon cas on pouvait considérer un vice dans la procedure qui m'a été faite.

En effet l'officier de gendarmerie m'à fait souffler dans l'étylotest de catégorie A dès mon arrestation (celui-ci a révélé une présence d'alcool) et ma fait soufflé dans l'étylotest qui donne un taux précis environ 10 mn après. Puis un deuxieme souffle dans ce meme appareil environ 1 min après qui a confirmé comme le précédant un taux de 0.26g /air

De plus j'ai fumé avant et pendant l'interpellation.
J'ai mangé sur le parking de la discothèque avant de reprendre le volant et dans ma voiture !

Il m'à établit les papiers et ma annoncé que j'allais perde 6 points soit la totalité de mon permis étant en période probatoire.

Je lui ait dit que je voyais difficilement comment cela été possible d'arrivé a un taux comme celui-ci ayant consommé 2 verres dans toute la soirée.

J'ai demander une prise de sang qui m'à été refusé.

Au moment de signer le papier avec la case ( j'approuve ) ou (je n'approuve pas ) je lui ait dit que je n'étais pas d'accord et a ce moment là il m'à dit que de toute façon que je coche la case d'accord ou pas sa ne changerait rien.

Je suis retrouner dans mon véhicule pendant une vingtène de minute et là il revient et me refait souffler dans l'appreil de catégorie A et là a ma grande surprise le taux été nul ( Non présence d'alcool )

Je suis donc repartis au volant de mon véhicule avec l'amende en poche.

J'ai écris une lettre expliquant les faits au ministère public de ma ville ce matin.


Que puis-je faire de plus ? à part attendre !

Si je reçoit une lettre du ministère public qui juge ma demande irrecevable, suis-je en droit d'établlir encore un autre recours ?

Merci

Tisuisse, Posté le 16/12/2008 à 11:50
10459 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Attention à votre contestation. Elle doit impérativement être adressée en LR/AR, comporter vos arguments de contestation, être accompagnée de l'original de votre avis de PV et le tout;, exclusivement à l'OMP dont l'adresse figure sur votre avis de PV (et à personne d'autre) dans les délai impartis.

Si l'OMP rejette votre contestation, il vous faudra bien préciser que vous demandez expressément à passer devant le tribunal pour vous expliquer devant le juge. Votre avocat ne sera pas de trop.

Pour les souffles, le 1er a été dans un éthylotest. Cet appareil sert à déterminer si il y a alcool ou non, et si il y a alcool, si la quantité est positive ou négative (au dessus ou au dessous du seuil autorisé de 0,25 mg/l d'air expiré). C'est l'éthylomètre qui donnera la mesure précise, donc qui indiquera si vous êtes en alcoolémie contraventionnelle ou en alcoolémie délictuelle.

Par ailleurs, si vous avez "fumé" et que c'est inscrit sur le rapport des FDO, si vous avez une suspension du permis d'au moins 1 mois, vous dvrez, pour récupérer votre permis, subir une visite médicale sur votre seule initiative, avec une prise de sang, avant que votre dossier ne passe en commission médicale préfectorale pour avis favorable à reconduire et ce n'est pas gagné d'avance. Alors que l'alcool disparaît rapidement du sang, les composants chimiques des stupéfiants demeurent des semaines après dans le sang.

A mon humble avis, seul l'avocat pourra vous tirer de ce mauvais par car, devant un juge, vous risquez les sanctions prévues comme indiquées sur le post-it correspondant.

Sans vouloir vous juger, et encore moins vous condamner, le tribunal est là pour ça, pas moi, ce qui me surprend c'est que, étant en probatoire, votre auto-école a dû vous mettre en garde contre certains délits routiers, notemment l'alcool, les stup. et les grands excès de vitesse. Cela est donc si loin que vous ayez oublié ces prescriptions ? Je me pose la question.

Bonne chance.

Prick44, Loire-Atlantique, Posté le 16/12/2008 à 12:02
5 message(s), Inscription le 15/12/2008
Merci pour vos conseil !

Quand je parlais de fumer je parlais de fumer des cigarettes et rien d'illégal en effet je ne fumes pas autre choses !!

Puisque dans ma précédente réponse j'ai evoqué le fait que j'ai fumer durant l'interpellation !

Une prise de sang peut-être établis a ce niveau là je n'y vois aucune objection !

Ce détail ma sembler important car il parait que la nicotine peut rendre un controle moins fiable hors je suis un très gros fumeur !

Merci encore

Tisuisse, Posté le 16/12/2008 à 12:10
10459 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Donc, dans votre cas, s'il n'y a que des "clopes ordinaires" votre affaire est plus simple. Qu'en dit votre avocat ?

Prick44, Loire-Atlantique, Posté le 16/12/2008 à 18:00
5 message(s), Inscription le 15/12/2008
Mon avocat m'a conseillé de receuillir des temoignages de personnes se trouvant avec moi durant la soirée et dans la voiture et au moment de l'interpellation !

Et ceux assé rapidement tant que les faits sont récents !

De plus plusieurs personnes peuvent témoigner comme quoi j'ai pris l'initiative de soufflé a la sortie de la discothèque, que le taux qui c'est affiché a été positif et c'est en vu de ce taux que j'ai décidé d'attendre une heure et que j'ai ressouflé dans un ballon dans ma voiture a l'issu de cette heure et que ce second test était en dessous de la limite des 0.5g/l

C'est ce qui m'a fait reprendre le volant après !

Plusieurs personnes peuvent en témoigner et c'est ce qui c'est réellement passé !

De plus l'avocat m'a dit que le délai n'avait pas été respecté et donc il y avait vis de procedure !

Comme je vous l'ai dit j'ai effectué un recours auprès du ministère public a propos de mon arrestation ce matin, mon avocat ma conseillé d'attendre la réponse de celui-ci avant d'envisagée d'autres actions !

Qu'es-ce que vous en penssé, qu'elles sont les aboutissements le splus fréquents de ce genre de contestations ?

Merci

Tisuisse, Posté le 16/12/2008 à 18:11
10459 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Ce que j'en pense ? mais rien du tout. Vous avez votre avocat, il vous conseille et vous aide dans vos démarches et c'est une bonne chose. Tout ce que je sais c'est que "celui qui conduit ne boit pas" et les éthylotests du commerce "made in china" sont-ils fiables ? personnellement, j'en doute.
Alors ? Comme je ne suis pas à la place de l'OMP ni à celle du procureur ou du juge, je ne prendrai pas position. Comme le dit votre avocat, et à juste titre, attendez la réponse de l'OMP avant de décider pour la suite.

Prick44, Loire-Atlantique, Posté le 16/12/2008 à 19:00
5 message(s), Inscription le 15/12/2008
C'est ce que je vais faire

Affaire a suivre . . .

Merci pour vos conseils


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