Conduire à côté de consommateurs de stupéfiants.

Sujet vu 823 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 24/11/09 à 03:20
> Droit routier > Code de la route


lancel80, Somme, Posté le 24/11/2009 à 03:20
2 message(s), Inscription le 24/11/2009
Bonjour,

Voilà, un ami c'est fait arrêté pour contrôle de papiers et son frère consommait des stupefiants (shit). Ce que je ne comprends pas, c'est pourquoi mon ami a son permis de suspendu pendant 3 mois alors qu'il n'avait rien consommé. Son frère étant majeur, je voudrais savoir si c'est normal et ce qu'il aurait dû faire à ce moment là ?

merci d'avance.

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Tisuisse, Posté le 24/11/2009 à 08:32
10458 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Le code de la route sanctionne la conduite "sous l'emprise de substances interdites". Nulle part, ce même code dit "pendant ou après avoir pris ou fumé des substances interdites". La nuance est d'importance car, là, votre ami était bien sous l'emprise de substances interdites (shit) même s'il n'était que fumeur passif et non actif. D'ailleurs, les tests ont dû être positifs, non ?

Dans ce cas, la procédure est correcte en tous points et les 3 mois de suspension administrative seront confirmés, voire alourdis, par la suspension judiciaire qui va suivre. Cette suspension n'es pas succeptible d'aménagement pour besoin professionnels (pas de permis blanc) et touche toutes les catégories du permis (moto, auto, PL, etc.).

Désolé pour lui mais la détention et/ou l'usage de drogues (qu'elles soient douces ou non) sont interdits en France.

lancel80, Somme, Posté le 24/11/2009 à 16:31
2 message(s), Inscription le 24/11/2009
bonjour et merci pour la reponse rapide

mais il en a jaimais fumer mm pas se jour la c le frere qui etait a coter de lui qui fumais

Tisuisse, Posté le 24/11/2009 à 18:12
10458 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Il ne fume pas... directement, il a été un fumeur... passif.


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