Code de la route .........

Sujet vu 1081 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 23/11/08 à 21:25
> Droit routier > Code de la route


laure40, Landes, Posté le 23/11/2008 à 21:25
2 message(s), Inscription le 23/11/2008
Un ami c'est fait flasher avec 58 km/h de plus que la limite de vitesse et quand on l'a contrôlé, les gendarme ont vu que le permis de conduire avait été falsifié (les numéros sur le permis de conduire étaient un petit peu effacés donc il les a repassé au bic).
J'aimerai savoir se qu'il risque
Merci de vite me répondre.

Poser une question Ajouter un message - répondre
Tisuisse, Posté le 24/11/2008 à 00:01
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Votre bonjour au début ne s'est pas imprimé. Il a dû rester dans votre écran. Merci de l'en faire sortir.

Son permis est un vrai permis sur lequel il a repassé les chiffres ou c'est un permis acheté et falsifié ? Dans le 1er cas, les vérifications prouveront sa bonne foi, dans le cas contraire, c'est la case prison qui l'attend pour trafic et falsification de documents administratifs en vue d'obtenir des avantages (conduite de véhicule) auxquels il n'a pas droit. Les sanctions sont extrêment sévères.

De plus, c'est une conduite sans permis avec les sanctions prévues, + une conduite sans assurance avec d'autres sanctions prévues, et l'excès de vitesse avec encore une autre série de sanctions. Voyez et lisez, en tête de ce forum, les post-it existant sur ces 3 problèmes, je ne vais pas vous les réécrire.

laure40, Landes, Posté le 24/11/2008 à 00:20
2 message(s), Inscription le 23/11/2008
bonsoir,
oui c'est un vrai permis

Tisuisse, Posté le 24/11/2008 à 07:46
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Dans ce cas, il ne risque que les seules sanctions que j'ai décrites dans le post-it excès de vitesse.

Petites précisions à nous apporter, SVP : a-t'il été soumis à un contrôle d'alcoolémie (éthylomètre) et de tests salivaires pour recherche de stup. ? Dans ce cas, quels ont été les résultats ? Merci d'avance.

citoyenalpha, Posté le 24/11/2008 à 16:38
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

le permis n'étant pas falsifié aucune poursuite.

Reste la contravention et le retrait de point.

Restant à votre disposition


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]