Circulation sur un aérodrome

Sujet vu 970 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 14/07/09 à 02:40
> Droit routier > Code de la route


Thomas, Paris, Posté le 14/07/2009 à 02:40
2 message(s), Inscription le 14/07/2009
Bonjour,

Je suis membre d'un aéro-club qui n'a pas d'activité la nuit.
Nous organisons régulièrement des soirées entre membres et de temps en temps on organise des "runs sauvage" sur la piste.

J'aimerai savoir ce que dit la loi par rapport à la circulation sur une piste fermée. Y a t-il une quelconque restriction de vitesse ? Et au niveau Alcool, suis-je soumis au barême du code de la route ?

Qui a le "pouvoir" de m'arreter tout en sachant que l'aérodrome est situé sur 3 communes (1 en zone police et 2 en zone gendarmerie)? Police, Police Municipal, Gendarmerie, police de l'air, brigade de gendarmerie des transports aériens ?

Dans l'attente de vous lire,
Cordialement,

Thomas

Poser une question Ajouter un message - répondre
Tisuisse, Posté le 14/07/2009 à 09:27
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Si le site est totalement clôt (grillage, barrières fermées en permanence, etc.) seule la police de l'air peut intervenir. Dans le cas contraire, les polices nationale et municipale ou la gendarmerie, peuvent aussi intervenir. De toute façon, les FDO peuvent toujours vous attendre ensuite à la sortie de l'aérodrome et effectuer les contrôles d'usage.

Thomas, Paris, Posté le 14/07/2009 à 09:45
2 message(s), Inscription le 14/07/2009
Bonjour et merci de cette première réponse rapide,

Ne site n'est pas complètement clôt donc ils peuvent tous intervenir !!
Oui en effet les FDO peuvent attendre à la sortie, mais dans ce cas ils ne pourront donc pas me reprocher d'avoir roulé sur la piste...?

Et est-ce qu'ils peuvent effectuer un controle d'alcoolémie sur la piste ? Pour moi, vu que la piste et les taxiways ne sont pas soumis au code la route ca ne leur est pas possible...

Merci

Tisuisse, Posté le 14/07/2009 à 09:55
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Si le site n'est pas totalement clôt, il est soumis aux dispositions du code de la route et les FDO peuvent intervenir à tout endroit et à tout moment. Les contrôles de vitesses, d'alcoolémie, de stup. peuvent donc avoir lieu et s'ils sont positifs, en sus des sanctions prévues par le même code de la route et hormis le fait d'utiliser un lieu réservé à d'autres fins que la circulation automobile, vous risquez tous, la confiscation pure et simple des véhicules. Le propriétaire des lieux peut aussi vous poursuivre devant un tribunal et vous interdire l'accès, combien même vous seriez titulaires d'une licence de pilotage et que vous soyez membre de l'aéroclub (vous risquez aussi la radiation de ce club).


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]