Chemin communal quel vitesse

Sujet vu 5411 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 08/06/09 à 14:52
> Droit routier > Code de la route


nadine5, Ille-et-Vilaine, Posté le 08/06/2009 à 14:52
12 message(s), Inscription le 06/06/2009
Bonjour,

J'ai une question à poser : sur une route communale quels sont les véhicules qui ont droit de rouler dessus ? poids lourds, tracteurs, etc......... et la vitesse autorisée?

Amicalement.

Nadine5

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Tisuisse, Posté le 08/06/2009 à 18:18
10479 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Une fois de plus, vous n'êtes pas précise dans votre demande. Vous faites mention, en sujet de message "chemin communal" et dans le texte du message vous écrivez "route communale" ?

Par définition, un chemin n'est pas goudronné alors qu'une route l'est.

Pour les routes, quelles soient communales ou non, c'est le code de la route qui s'applique, pour les chemins communaux, il faut vous renseigner à votre mairie pour savoir si le maire a pris, ou non, des arrêtés dans ce sens.


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