Chaine de securité sur remorques moins 500 kg

Sujet vu 7284 fois - 20 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 23/12/14 à 18:34
> Droit routier > Code de la route


geoandjo, Finistère, Posté le 23/12/2014 à 18:34
113 message(s), Inscription le 12/02/2014
Bonjour,

Achetée neuve ma remorque de moins de 500 kg est depourvue de ses câbles ou chaines de sécurité, un equipement destiné à retenir, derrière le vehicule tracteur, la remorque en cas de séparation accidentelle d'avec le vehicule tracteur, en circulation. Cela m'est arrivé, tête d'attelage usée (elle peut aussi être mal mise, pas enfoncée, pas verouillée sur la boule ou encore sur casse, rupture, etc.). Dans mon cas, il s'agissait d'une remorque équipée de chaines, donc pas de dégâts, elle est restée derrière le vehicule tracteur, le temps de s'arrêter !

Question 1 : que dit la réglementation ? les chaines sont obligatoires ou non, (pour la catégorie des petites remorques, de moins 500 kg ?

Question 2 : si dépourvue de chaines de sécurité, la remorque chargée à 500 kg s'échappe et percute un véhicule, avec des blessés, etc., qui sera responsable ? le vendeur ? le fabricant ? le conducteur ? le législateur ? et que dit l'assurrance en ce cas ?

Merci d'avance.

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moisse, Vendée, Posté le 23/12/2014 à 18:52
12019 message(s), Inscription le 06/03/2013
Bonsoir,
Aucune obligation (CDR R315-1).
En cas d'accident vendeur, fabricant et législateur ne seront pas responsables.
Le conducteur sera responsable pénalement mais c'est l'assurance du véhicule qui interviendra dans le cadre de la responsabilité civile.
La question est intéressante mais peut faire l'objet d'une étude différente selon les circonstances.
a) la remorque se détache et va heurter un véhicule
b) la remorque s'est détachée, s'arrête et constitue un obstacle immobile qu'un véhicule survenant va heurter.

__________________________
Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

geoandjo, Finistère, Posté le 24/12/2014 à 12:09
113 message(s), Inscription le 12/02/2014
Bonjour et merci de vos reponses.

Curieusement, sur les grosses remorques et les caravanes de plus de 500 kg la chaine (ou le câble de sécurité) est obligatoire, l'objet principal étant de tirer le frein de la remorque en cas de rupture d'attelage, en circulation ou en manoeuvre (sur un terrain en pente par exemple) mais surtout le but est de retenir la remorque derrière le véhicule tracteur en circulation, assurant ainsi la sécurité des autres automobilistes suiveurs ou venant en sens opposé. Alors pourquoi 2 textes différents selon la catégorie de remorques, les petites moins de 500 kg ou les grosses plus de 500 kg avec frein ? Le législateur, est-ce un oubli, considérerait-il qu'une remorque d'une demie tonne, lachée sur la route par le véhicule tracteur, est sans danger pour les véhicules suiveurs ? S'agit-il d'une absence de vigilance à la transposition de textes européens en droit francais ? Que disent la Sécurité Routière, mes ministères, les assurreurs (ce sont eux qui payent les dégâts), les fabricants de remorques, les politiques, etc. En tout cas, certains artisants fabricants de remorques, conscients des risques, posent à la vente une chaine sur les remorques moins de 500 kg, de même certains magasins proposent gratuitement, lors de la vente, des chaines à poser. En Bref, ou les textes sont à revoir, ou il persistera un risque d'accident très grave.

NB : Si le fait est avéré, une action de groupe serait peut-être, une reponse envisageable ?

Merci de vos commentaires.

moisse, Vendée, Posté le 24/12/2014 à 16:18
12019 message(s), Inscription le 06/03/2013
Bonsoir,
Citation :
Curieusement sur les grosses remorques ( et caravanes ) de plus de 500 kg la chaine ( ou le cable de securité )est obligatoire

Vous devriez réviser de toute urgence la règlementation.
Grosse remorque ou petite remorque, ce qui importent sont les poids à vide, à charge, les PTAC et aussi le poids à vide du véhicule tracteur.
Ainsi un système de freinage indépendant n'est pas requis avant 750 kgs ou au double du poids à vide du véhicule tracteur.
Citation :
en tout cas certains artisants fabricants de remorques, conscient des risques, posent a la vente une chaine sur les remorques moins de 500kg,

C'est un point de vue qui n'est pas partagé, et personnellement jamais de ne chainerais en circulation ma remorque. Je ne le fait qu'en parking de grande surface cat les vols de remorque sont devenus d'un commun...
S'il survient une rupture d'attelage, normalement impossible lorsqu'on prend soin de son matériel, et bien la remorque n'entrainera pas son tracteur à l'aventure.
C'est pour cette unique raison que l'obligation de chainage a disparu vers 2006.
Citation :
Si le fait est avere, une action de groupe serait une reponse envisageable

Une action de groupe de qui à l'encontre de qui ??

__________________________
Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

aleas, Hautes-Pyrénées, Posté le 24/12/2014 à 22:12
658 message(s), Inscription le 01/05/2014
Bonsoir,

Les remorques de moins de 500 kg de PTAC mises sur le marché sont maintenant homologuées, en tous cas doivent l'être, et ce depuis le 29 octobre 2012.

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F21112.xhtml

Reste le problème des remorques fabriquées "maison" avant ce 29 octobre 2012. Malgré mes recherches, notamment auprès de diverses DREAL, c'est le flou artistique.

Ces remorques de moins de 500 kg de PTAC, si elles non pas l'obligation d'avoir un certificat d'immatriculation, sont munies d'une plaque de tare. Etant homologuées, s'il n'y a pas de câble dit de sécurité prévu, c'est tout bon au point de vue assurance en cas d'accident.

geoandjo, Finistère, Posté le 02/01/2015 à 10:32
113 message(s), Inscription le 12/02/2014
bonjour, merci de ces recherches!
cest limpide! depuis 2006, la legislation et modifiee: Et donc il n'existe plus l'obligation d'un cable ou chaine dit de securité, reliant la tractrice a la remorque de moins de 500 kg, si la remorque est chargée ( de gravats, sable, parpaing et ciment ! )cela fat une demis tonne, qui en cas de rupture de l'attelage, cera lachée en divagation dans la circulation ! je ne voudrais pas etre le conducteur situe derriere cet attelage, ou pire celui a contre sens ! amicalement

Lag0, Seine-et-Marne, Posté le 02/01/2015 à 11:44
12306 message(s), Inscription le 27/08/2012
Administrateur
Bonjour,
Comme le fait remarquer moisse, une rupture d'attelage avec une remorque de 500kg et un seul câble (ou chaine) pour la retenir au véhicule, à une vitesse de 90km/h, c'est l'accident assuré pour le véhicule avec des risques tout aussi, voir plus, élevés, de dégâts matériels et humains.
Essayez de maitriser un véhicule à cette vitesse avec 500kg de poids mort qui ballote dans tous les sens derrière, vous m'en direz des nouvelles...

Axel Angelo, Posté le 06/11/2017 à 07:33
1 message(s), Inscription le 06/11/2017
Bonjour Lag0
Je me permets quand même de vous faire remarquer que le danger n’est pas réserver aux personnes qui tractent leur remorque. La chaîne d’attelage est indispensable pour la sécurité des AUTRES AUTOMOBILISTES. Si la tête d’attelage se rompt c’est à l’automobiliste tracteur d’en prendre les responsabilités et non à une tierce personne de se recevoir une remorque de plein fouet...
La nouvelle législation ne fait que déresponsabiliser les automobilistes tracteurs qui mettent en danger ceux qui roulent prudemment. Ce n’est vraiment pas ma façon vivre. Le « tout pour moi » non merci.

Lag0, Seine-et-Marne, Posté le 06/11/2017 à 07:46
12306 message(s), Inscription le 27/08/2012
Administrateur
Bonjour Axel Angelo,
Bon, bien que ce sujet soit ancien, je reprends mon message précédent en ajoutant quelques mots puisque vous n'avez pas pu le faire de vous même...

Comme le fait remarquer moisse, une rupture d'attelage avec une remorque de 500kg et un seul câble (ou chaine) pour la retenir au véhicule, à une vitesse de 90km/h, c'est l'accident assuré pour le véhicule avec des risques tout aussi, voir plus, élevés, de dégâts matériels et humains tant pour le véhicule tracteur que pour ceux qui le suivent ou le croisent !
Essayez de maitriser un véhicule à cette vitesse avec 500kg de poids mort qui ballote dans tous les sens derrière, vous m'en direz des nouvelles...

geoandjo, Finistère, Posté le 07/11/2017 à 16:36
113 message(s), Inscription le 12/02/2014
bonjour :
si le bélier saute du haut de la falaise( tempérament suicidaire ou distraction ou incompétence du chef!)
le troupeau n'est pas forcé de suivre, de sauter aussi, pourtant les moutons le font ?
cérte , il y a des textes, fait par qui, comment ?
ces législateurs ont ils conduits un, divers types de véhicules attelés ? ont il le permis ?
y a t'il une étude de la prévention routiére qui collationne ces accidents incidents et en tire des enseignements, es ce public, léetude ?
toute remorque devrait avoir des freins "simple logique" sécuritaire !les chars a boeuf avait des sabots sur les roues en bois et cerclage fer, deja!
exemple
de situation cournte de risques majeurs : chargée de gravats, de sable, de parpaings ( les bricoleurs du dimanche sont nombreux a le faire ( c'est légale: PTC moins de 500 kg !) une demie tonne donc !
le chantier etant dans l'exemple ici en déclivitée, arrive le véhicule tractant sa remorque chargée, il s'arréte ( dans la pente ) ici sans la chaine ! si pas obligatoire donc pas fournie a l'achat! ( il oublie de caler ses roues, distrait fatigué aprés une journée de labeur!)que se passe t'il ? si il libere la tête d'attelage .... et que la remorque de 500 kg non freinee, dévale la pente ... et écrase tout sur son passage !chien chat véhicule enfants adultes, etc !

une simple chaine de sécurité aurait évitée ce sinistre , pouvant amener a des morts !
aux usa canada,nombreux se preocupent de cette situation on trouve des tutoriels d'utilisateurs d'attelages, qui s'equipent de systemes de freins de secour ! preuve qu'il y a bien un probleme que le legislateur n'a pas vu! non ?

morobar, Vendée, Posté le 07/11/2017 à 18:49
7813 message(s), Inscription le 09/11/2015
Je suppose que vous voulez exposer une situation qui se passe en montée et non en descente, sinon la remorque ca se caler sur son véhicule tracteur.
La remorque n'est pas équilibrée sur l'essieu et ne va donc pas dévaler la pente, mais se déséquilibrer sur la route ou vers le trottoir.
Je suppose que vous voulez exposer une situation qui se passe en montée et non en descente, sinon la remorque ca se caler sur son véhicule tracteur.
La notion de sécurité est propre à chaque nation, et les pays que vous citez ne sont pas forcément des exemples à suivre, si on considère par exemple qu'être en sécurité aux states c'est posséder, voire se promener avec une kalachn en bandoulière.

geoandjo, Finistère, Posté le 09/11/2017 à 19:10
113 message(s), Inscription le 12/02/2014
la remorque est en situation de detellage, donc la roue jockey descendue, donc la remorque est sur sur 3 roues, donc roulante ( sans trop divaguer, sauf relief ponctuel sous une des 3 roues! ) donc susceptible de reculer vivement, dans cette descente ( cela avec une demie tonne de gravats, par exemple !)
une chaine de securité semble donc bien venue !!!

Lag0, Seine-et-Marne, Posté le 09/11/2017 à 20:46
12306 message(s), Inscription le 27/08/2012
Administrateur
La majorité des remorques 500kg que je connais n'ont pas de roue jockey...

geoandjo, Finistère, Posté le 09/11/2017 à 22:08
113 message(s), Inscription le 12/02/2014
le legislateur dans sa candeur ne l'oblige pas!
mais conscient du risque de nombreux commercant ( yper super du bricolage ) les equipent avec!
de nombreux constructeurs artisants, aussi !
faire un tour chez ces professionnels et instructif !

morobar, Vendée, Posté le 11/11/2017 à 10:16
7813 message(s), Inscription le 09/11/2015
C'est oublier que la chaine obligatoire il y a longtemps, est devenue optionnelle.
Ce n'est pas pour rien.
Le bon sens commande de ne pas en disposer, après libre aux inconscients de s'en équiper.
Pour mémoire, les remorques d'un PTAC supérieur n'en sont pas équipées non plus.
En clair pas de chaine quelque soit le PTAC de la remorque.

geoandjo, Finistère, Posté le 11/11/2017 à 12:10
113 message(s), Inscription le 12/02/2014
le c'est juge : c'est les statistiques, sur ce sujet !
existent ils ?
qui en dispose ?
que disent ils ?
par exemple ;
combien d'accidents, avec ou sans chaine ?
ou avec freinage activé ? ( par le cable sur les remorques de plus de 700kg de PTR,
liberér la remorque divagante, ou pas dans le sillag, du véhicule tracteur! ) dans les cas ou le crochet et la tête d'attelage se sont sépares sur la route ! si on ne dispos pas de ces réponses, en fait les un et les autres ...on ne sait rien du sujet, de l'efficacité de l'éfiscience de l'un ou l,autre de ses systèmes comme le cable actionnant le frein de la remorque, la chaine de retenue, etc !
tous ces équipements en vente au nom de la sécurité!

une anecdote, personnelle ( allez pour la route !) donc, remorquant une voiture posée sur un plateau a deux essieux, au passage ( d'un dos d'ane, de gendarme !) ....un ralentisseur en fait, trés costaud, trés haut
( 15 a 18 cm ! )comme savent les faire désormais, nos décideur/législateurs, la tête d'attelage de la remorque, c'est séparée de la boule du crochet d'attelage, c'est soulevée sous l'impact ( le choc, du a la hauteur éxcessive de ce ralentisseurs ) et aussi probablement a l'usure du verrou du doigt en acier qui appui sous la boule et ainsi est chargé de verrouiller l'attelage ( doigt peut être sous dimentionné!) !
bref; je n'ai rien senti et la remorque suivait toujours apres le passage du ralentisseur, ce qui m'a fait m'arreter c'est les coups sourds au frainnage venant de l'arriere! en fait la remorque c'était dettelée, mais.... suivait sagement à 10 centimètres derriere l'attelage, graçe à la robuste chaine ( qui l'équipait deja, s'agissant d'une remorque pro !)
donc soulagement rétrospectif!....merci la chaine!
apres quoi changement de la téte d'attelage de la remorque, bien sur !

on est plus a l'aise, quant on a une èxpèrience du sujet traite, ou que l'on a eu le probléme !

Lag0, Seine-et-Marne, Posté le 12/11/2017 à 09:21
12306 message(s), Inscription le 27/08/2012
Administrateur
Bonjour,
Dans votre cas, ce fut un dételage à basse vitesse, donc rien à voir avec les risques que nous évoquons avec Morobar. Je ne testerai pas la même chose à 120km sur l'autoroute, remorque retenue par la chaine. Surtout avec une remorque légère et haute...

morobar, Vendée, Posté le 12/11/2017 à 09:40
7813 message(s), Inscription le 09/11/2015
Il est interdit de tracter un véhicule à l'aide de sangles, cordes, chaines...
Uniquement par un attelage rigide.
C'est trop dangereux. Même danger que pour une remorque qui deviendrait alors tractée par une chaine.
Le bras d'attelage raclant le sol avec effet de levier/perche c'est le retournement assuré.

geoandjo, Finistère, Posté le 14/11/2017 à 23:29
113 message(s), Inscription le 12/02/2014
dans l'exemple, donné, precedement, apres le dos d'anne, tractrice et remorque avaient repris de la vitesse , et c'est les accoups repetés en roulant ( freinnages et accelerations ) qui m'on fait m'arreter pour verifier et donc découvrire que la tête d'attelage était sortie de la boule, grace aussi aux deux essieux la remorque était plus stable !
donc c'est bien ce qui est a craindre pour les remorques en general, que en roulant si liberée détachée, de la boule, ( le timon devant être chargé 30 a 50 kg ) pour assoir l'attelage sur le véhicule tracteur,
c'est préconise sur les notices , mais le plantage n'est pas systématique, la roue jockey offrant un point d'appui, une troisiéme de roue!
Et ainsi sans chaine de retenue, la divaguation de la remorque abandonnée est bel est bien assurée !
Vitesse limitée à 90 km h pour le véhicule attelé !
En fait on constate que le probléme est plus que complexe et les solutions retenues peux satifaisantent!
Et pourquoi pas des freins et un câble de retenu pour le declancher en cas de séparation pour les petites remorques comme cela est obligatoire sur les grosses,
si c'est la, la solution ?

morobar, Vendée, Posté le 15/11/2017 à 08:36
7813 message(s), Inscription le 09/11/2015
Citation :
Vitesse limitée à 90 km h pour le véhicule attelé

Je ne crois pas.
Quoiqu'il en soit le chainage n'est pas une obligation quelque soit le PTAC de la remorque.
Même les 40 t. n'ont pas cette obligation.

Lag0, Seine-et-Marne, Posté le 15/11/2017 à 13:16
12306 message(s), Inscription le 27/08/2012
Administrateur
Citation :
Vitesse limitée à 90 km h pour le véhicule attelé !


Plus précisément :

Citation :
Article R413-8

Modifié par Décret n°2014-3 du 3 janvier 2014 - art. 1

La vitesse des véhicules dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes ou des ensembles de véhicules dont le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes, à l'exception des véhicules de transport en commun, est limitée à :

1° 90 km/h sur les autoroutes ;

2° 80 km/h sur les routes à caractère prioritaire et signalées comme telles. Toutefois, cette vitesse maximale est relevée à 90 km/h pour les véhicules dont le poids total est inférieur ou égal à 12 tonnes sur les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central ;

3° 80 km/h sur les autres routes. Toutefois, cette vitesse maximale est abaissée à 60 km/h pour les véhicules articulés ou avec remorque dont le poids total est supérieur à 12 tonnes.

4° 50 km/h en agglomération. Toutefois, cette vitesse maximale est relevée à 70 km/h sur le boulevard périphérique de Paris.


Pour les ensembles dont le PTRA est inférieur à 3T5, ce sont les mêmes limitations que pour les VL.


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