Au bout de combien de temps passe-t-on en jugemen pour stup

Sujet vu 638 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 26/04/13 à 17:52
> Droit routier > Code de la route


yoa, Posté le 26/04/2013 à 17:52
7 message(s), Inscription le 30/03/2013
Bonjour

J'ai été contrôlé positif aux stupéfiants le 28.O3.2013. Jusqu'à cette date, je n'ai toujours pas mes résultats d'analyse de sang. J'ai obtenu mon permis le 18.10.2012.

Je voudrai savoir à peu près, dans combien de temps je serai convoqué au tribunal ? Je suis encore en probatoire, je flippe de perdre mon permis, du coup j'ai arrêté la fumette, c'est deja un point positif.

Merci de vos réponses.

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Tisuisse, Posté le 26/04/2013 à 18:17
10470 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

La question est à poser au greffe de votre tribunal. Personne ici n'est devin pour vous donner le calendrier des audiences.

yoye, Pyrénées-Atlantiques, Posté le 26/04/2013 à 19:13
46 message(s), Inscription le 26/04/2013
vous passerez au tribunal le jour ou le préfet vous le notifiera, et surtout quand il aura étudier votre dossier. Cela peut être rapide comme cela peut prendre plusieurs mois!!

malheureusement pour vous, étant en permis probatoire, une perte de 6 points va être prononcé , plus une amende et surument un stage imposé par le tribunal.

étant donné que cela fait moins d'un an que vous avez votre permis, une annulation sera prononcé si le jugement est fait avant le 18/10/2013.

pour information, vous pouvez sauver votre permis, pour cela allez dans un centre de permis a points, eux sont capables de vous aider en faisant appel au jugement donc retarder toutes les peines...
en faisant cela, vous passerez a plus de 1 an de permis donc 8 points au lieu de 6 et ensuite vous aurez obligation de passer un stage surement imposé par le tribunal , mais sans récupération de points.

j'espère pour vous que vous avez commis que ce "délit" depuis que vous avez votre permis, sinon, je pense que c'est foutu pour vous...

yoa, Posté le 30/04/2013 à 15:49
7 message(s), Inscription le 30/03/2013
merci de votre reponse yoye oui c est la seul infraction depui ke jai obtenu mon permis .la police ma appelé pour que l on fix un rdv pour que je signe les resultat mes jvoudrai savoire si je ne signe pas maintenan que ce passe t il? et dan tous les cas le jour de mon jugemen je ferrai appel pour k il me redonne une nouvelle convocation au tribunale est quesquin centre de permis a point svp une auto ecole ?

Tisuisse, Posté le 30/04/2013 à 17:34
10470 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour yoye,

Rectifions les erreurs de yoa et il y e a plein.

yoa a écrit :
vous passerez au tribunal le jour ou le préfet vous le notifiera, et surtout quand il aura étudier votre dossier. Cela peut être rapide comme cela peut prendre plusieurs mois!!

réponse fausse : ce n'est pas le préfet qui va notifer le jour de passage au trinunal mais le greffe de ce tribunal. Le préfet s'occupe de l'administratif, pas du pénal.

ensuite, à la phrase :
malheureusement pour vous, étant en permis probatoire, une perte de 6 points va être prononcé , plus une amende et surument un stage imposé par le tribunal.

La perte de 6 points n'est prononcée par personne. Une fois le jugement devenu définitif, une fiche NATINF (NATure de l'INFraction) va être émise et adressée au FNPC. L'opérateur va donc enregistrer les infos de cette fiche et c'est l'ordinateur qui, d'office, en fonction du code d'infraction, va retirer les 6 points.

Et encore ceci :
étant donné que cela fait moins d'un an que vous avez votre permis, une annulation sera prononcé si le jugement est fait avant le 18/10/2013.
Une annulation est un acte juridique, le juge peut prononcer cette annulation, peu probable dans son cas. Le juge prononcera une suspension judiciaire pour x mois, pas une annulation.
Par contre, une fois les 6 points retirés, comme le solde sera à zéro, le FNPC adressera la LR 48 SI informant que son permis est invalidé (voir post-it à ces mots : suspension, annulation, invalidation).

Et on continue :
pour information, vous pouvez sauver votre permis, pour cela allez dans un centre de permis a points, eux sont capables de vous aider en faisant appel au jugement donc retarder toutes les peines...
en faisant cela, vous passerez a plus de 1 an de permis donc 8 points au lieu de 6 et ensuite vous aurez obligation de passer un stage surement imposé par le tribunal , mais sans récupération de points.

encore faux, le stage n'a pas de pouvoir de faire repousser la date du jugement car, pour le moment, le stage n'est pas utile, il payera pour rien. En effet, il a 6 points sur son permis et c'est son maximum. Donc, le stage rapportant 4 points on a :
6 points actuels + 4 points du stage = 10 points ramenés au maxi auquel il a droit donc 6 points. Stage fait et payé pour rien.

A yoye :
Lorsque vous recevrez, du greffe du tribunal, la convocation à l'audience du tribunal correctionnel, vous ferez une belle lettre que vous adresserez en recommandé avec avis de réception, à l'attention de Monsieur le Président du Tribunal. Dans cette lettre, vous lui présenterez vos excuses de ne pouvoir vous rendre à l'audience pour tel ou tel motif (à vous de trouver le motif, fut-il bidon) et vous solliciterez le repport de votre audience. En règle général, cette requête est accordée et, compte tenu des vacances judiciaire de juillet et août, vous n'aurez pas d'autre audience avant au plus proche septembre, mais plus probable en octobre, voire novembre. Vous dépasserez ainsi la date anniversaire de votre permis et vous serez à 8 points sur 8, sauvant ainsi votre permis de l'invalidation.

yoa, Posté le 30/04/2013 à 18:38
7 message(s), Inscription le 30/03/2013
oui merci mes c koi le centre de permis a point?svp et est ce quIL faut que jalle signé les resultat tous de suite ou il ya moiyain de fair patienter o moi juskau mis mais pour gagner un peu de temp voir juin et vu ke je travalle. le grefe si je lui dis que j etait en deplacemen pour mon travaille pencer vous k il von en demander les preuve si c pas vrai c est juste pour gagné un pe de temp merci de vos reponse et desolé pour les faute


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