Avoir fumé puis avoir eu un accident

Sujet vu 1245 fois - 26 réponse(s) - 2 page(s) - Créé le 01/05/13 à 19:47
> Droit routier > Code de la route


g24, Gard, Posté le 01/05/2013 à 19:47
15 message(s), Inscription le 01/05/2013
bonjour

J'ai eu un accident récemment, j'étais en moto et j'ai percuté une voiture. J'étais en tord. Une fois arrivé aux urgences, on m'a fait une analyse d'urine et il se trouve que j'avais tiré 3 boufées d'un joint de cannabis 30 min avant l'accident. La voiture de l'autre est cabossée à l'avant.

Je voudrais savoir ce que je risque au niveau de l'assurance et des policiers.

SVP, pouvez vous me repondre vite, je suis très inquiet.

Merci.

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amatjuris, Posté le 01/05/2013 à 19:59
7878 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
si l'analyse prouve que vous avez fumé des substances illicites votre assurance risque vous refuser votre garantie.
sur le plan pénal vous risquez une condamnation pour usage de stupéfiants avec la circonstance aggravante d'avoir provoquer un accident, c'est à dire une amende et quelques points de moins sur votre permis pouvant aller jusqu'au retrait de permis.
cdt

chaber, Pas-de-Calais, Posté le 01/05/2013 à 20:18
5303 message(s), Inscription le 13/08/2008
Modérateur
bonjour

Votre assurance obligatoire par la loi devra indemniser votre adversaire, puisque vous êtes en tort, au titre de la responsabilité civile

Toutes les autres garanties (dommages, défense-recours...) seront caduques.

Bien entendu l'assureur va résilier votre contrat

__________________________
Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

g24, Gard, Posté le 02/05/2013 à 10:22
15 message(s), Inscription le 01/05/2013
bjr amatjuris

mais j'ai 15 ans qu'est ce que peux changer au niveaux des sanction et de l'assurance

Lag0, Seine-et-Marne, Posté le 02/05/2013 à 10:32
10918 message(s), Inscription le 27/08/2012
Administrateur
Citation :
mais j'ai 15 ans

Bonjour,
Vu votre âge, vous conduisiez donc la moto sans permis !

g24, Gard, Posté le 02/05/2013 à 10:35
15 message(s), Inscription le 01/05/2013
nn j'avais le bsr

g24, Gard, Posté le 02/05/2013 à 10:37
15 message(s), Inscription le 01/05/2013
moi je voudrais savoir ce que je risque et combien de temp mette les hopitaux pour detecter de possible subsance illicite dans les urines

Lag0, Seine-et-Marne, Posté le 02/05/2013 à 10:43
10918 message(s), Inscription le 27/08/2012
Administrateur
Citation :
nn j'avais le bsr

Vous dites que vous conduisiez une moto, la conduite d'une motocyclette nécessite le permis A (A1 pour les motocyclettes légères et A2 maintenant pour les motocyclettes de moins de 35KW).
Avec le BSR, vous ne pouvez conduire que des cyclomoteurs de 50cm3 maximum.

Tisuisse, Posté le 02/05/2013 à 12:48
10469 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Donc, d'après ce que j'ai compris :
conduite d'une moto sans permis, vos parents vont douiller car l'assurance ne prendra pas en charge puisque l'assurance ne fonctionne que si le conducteur était titulaire du permis correspondant au véhicule conduit. Visiblement, ce n'est pas le cas. Cette exclusion est différente de ce que vous annonçait notre spécialiste en assurance, Chaber.
Je vous rappelle que vos parents sont présumés responsables des dommages causés aux tiers par leurs enfants mineurs vivants sous leur toit (article 1384 du code civil). Bien entendu, les dommages causés à la moto ne seront pas, non plus, pris en charge.
Voilà au niveau des assurances.

Au niveau des policiers, c'est simple, il vont transmettre votre dossier au Parquet et c'est le procureur qui va s'occuper de votre cas. Les sanctions pénales sont indiquées sur les post-it en en-tête de ce forum, notemment :
- conduite sous alcool ou sous stupéfiants,
- conduite sans permis.
Voyez ces post-it et vous serez fixé sur ce qui vous attend.

g24, Gard, Posté le 02/05/2013 à 14:45
15 message(s), Inscription le 01/05/2013
nn y a un mal entendu je conduisais une moto 50cm javias tout les papier assurance, bsr , carte grise etc... , arriver a un stop jai laisser une premiere voiture passer puis j'ai regarder a droite et je me suis engager seulement une deuxieme arriver a gauche et y a eu collision lui n'a rien sa voiture et cabosser a l'avant moi la fourche de la moto c'est couper et jai 2 pts de suture au dessus du nez a cause de mon casque apres les pompier sont arriver je suis aller au urgence et la bas on ma fait pisser dans un truc pour une annalyse afin de vérifier si j'avais pas du sang dans les urines , et moi je demande est ce qu'il vont trouver que j'ai fumer un join ( 3 lates )? et si oui qu'est ce que je risque au niveau des flic et de l'assurance

je pense que en fait on c'est en mêler les pinceaux dans ce que j'ai dit

Lag0, Seine-et-Marne, Posté le 02/05/2013 à 15:07
10918 message(s), Inscription le 27/08/2012
Administrateur
Citation :
je pense que en fait on c'est en mêler les pinceaux dans ce que j'ai dit

Et vous continuez à énoncer la même erreur qui nous a trompé :
Citation :
je conduisais une moto 50cm

Il s'agit donc d'un cyclomoteur et non d'une moto.

g24, Gard, Posté le 02/05/2013 à 15:17
15 message(s), Inscription le 01/05/2013
oui

yoye, Pyrénées-Atlantiques, Posté le 02/05/2013 à 15:24
46 message(s), Inscription le 26/04/2013
Bonjour,

accident survenu en cyclomoteur.


ensuite vous etes assuré et bien entendu le cyclomoteur a une carte grise, + bsr en votre possession.

donc la tout est ok.

ensuite d'après vos dire, vous n'avez pas laisser la priorité a une voiture
venant donc de gauche a un STOP.
tous cela en ayant consommer une substance illicite 30mn avant.

avez vous soufler? avez vous été prélever de salive par la gendarmerie?

cette analyse d'urine a été faite juste pour savoir si vous aviez du sang dans les urines ou as t"elle était faite a la demande de la gendarmerie,
ou bien sur les deux?

par contre si le contrôle d'urine s'avère positif au THC, malheureusement pour vous toutes indemnisation personnelle dommage matériel et physique ne sera pas pris en compte.
par contre les dommage causé a un tiers seront couvert.

ensuite si analyse positive et denoncé donc dans le constat ou par la gendarmerie, vous encourez fortement un passage au tribunal, pour donc:

non respect de la signalisation soit la un STOP
conduite sous état de substance illicite.

radiation de votre assurance.

si il n'y a rien de cela, et bien le constat a l'amiable sera envoyé au deux assurance, vous serez en tord mais couvert par votre assurance.

si c'est le cas, vous vous en sortez très bien....

g24, Gard, Posté le 02/05/2013 à 15:33
15 message(s), Inscription le 01/05/2013
je n'ai pas souflez ,la gendarmerie ne pas pris la salive l'analyse d'urine a été fait a ma connaissance pour savoir si j'avais du sang dans les urines .

dans le constat il est marquer nul par que j'avais fumer avant juste l'histoire avec le stop ou je suis en tort évidement .

est ce que c'est les reponse qui vous faut ?

g24, Gard, Posté le 02/05/2013 à 15:35
15 message(s), Inscription le 01/05/2013
pouvez vous svp me citez ce que je risque maintemant avec les info que je vous ai fourni

yoye, Pyrénées-Atlantiques, Posté le 02/05/2013 à 15:40
46 message(s), Inscription le 26/04/2013
si la gendarmerie n'a fait aucun constat de substance illicite soit le THC vous concernant, et qu'aucune demande n'a été prononcer par la gendarmerie ou la propriétaire de la voiture, pour les analyses d'urines,
vous ne risquez rien de bien méchant.
soit majoration de votre assurance au pire, et c'est tout.

g24, Gard, Posté le 02/05/2013 à 15:45
15 message(s), Inscription le 01/05/2013
oh j'espere vraiment

c'est quoi majoration ? et j'ai un doute serieux sur le fait que les hopitaux soient obligés de faire des analyses complémentaires sont ils obligés ?

yoye, Pyrénées-Atlantiques, Posté le 02/05/2013 à 15:56
46 message(s), Inscription le 26/04/2013
majoration c'est a dire que le contrat d'assurance auquel vos parents on souscris pour votre cyclomoteur et responsabilité civile sera majoré a cause de cette accident en tord.
exemple: aujourd'hui vous payez 100€ pour votre assurance
a cause de cet accident en tord, une majoration sera faites par votre assurance car vous serez considéré comme conducteur a risque.
donc au lieu de payer 100 €, vous paierais 125 € pour etre toujours assuré au meme niveau qu'à ce jour.

ensuite une analyse pour substance illicite peut être demandé par le propriétaire de la voiture par le biais de la gendarmerie a l'hôpital si cette dites personnes vous soupçonne d'avoir bue, fumer ou autre...

apres, d'après vos dire et vue comment cela c'est passé, je ne peux rien affirmé, c'est juste des suppositions... idem pour votre majoration d'assurance, ce n'est pas un fait mais un risque que vous encourez.
cdlt.

g24, Gard, Posté le 02/05/2013 à 23:19
15 message(s), Inscription le 01/05/2013
j'ai encorre des question , a votre avis combien de temp sa met le teste pour trouver d'eventuelle trace de substance illicite ?

g24, Gard, Posté le 02/05/2013 à 23:24
15 message(s), Inscription le 01/05/2013
je parle du prélevement urinaire bien sur

g24, Gard, Posté le 03/05/2013 à 14:01
15 message(s), Inscription le 01/05/2013
et est ce que l'assurance peut demander un controle urinaire meme si le constat c'est fait a l'amiable ?

yoye, Pyrénées-Atlantiques, Posté le 03/05/2013 à 17:00
46 message(s), Inscription le 26/04/2013
bonjour,

toujours pas de nouvelle de gendarmerie ou assurance?

si non, l'affaire suit son cours.
mais d'après ce que vous nous avez dit et comment cela c'est passé, je pense que vous ne risquez pas grand chose par rapport au substance illicite qui pourrait être trouvé dans vos urines.

renseigner vous auprès de votre assurance pour savoir on cela en est.
CDLT

g24, Gard, Posté le 03/05/2013 à 18:57
15 message(s), Inscription le 01/05/2013
bonjour,

non toujour pas de nouvelle de la gendarmerie depuis mon accident mardi .

je voudrait savoir si l'assurance peut demander des prélevement urinaire meme si le constat est a l'amiable .

et aussi je voudrait savoir combien de temp sa met pour ce regler ces probleme en temp normal au niveaux de l'assurance ( si sa prend une semaine ou moin )?

Tisuisse, Posté le 04/05/2013 à 08:44
10469 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Vous conduisiez donc un cyclomoteur et non une moto. Pour l'assurance, je vous ai dit ce qu'il en était alors inutile de vous inquiéter du délai puisque vous ne serez pas rembooursé.

L'assurance ne demandera pas de contrôle urinaire, ce n'es pas dans ses prérogatives. Elle se contentera des rapports de police ou de gendarmerie, et du jugement lorsqu'il aura eu lieu. Dans la mesure où vous avez été transporté à l'hôpital, le contrôle d'alcoolémie et de contrôle des stups sont obligatoires parce que c'est la procédure (le motif : recherche de sang dans les urines, est du pipeau), d'où l'analyse urinaire que vous avez subie.

g24, Gard, Posté le 04/05/2013 à 12:21
15 message(s), Inscription le 01/05/2013
ah et sa met combien de temp a ce reglez ce genre d'affaire


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