Arreté pour recedive etat alcoolique 0.86mg/l

Sujet vu 1761 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 01/11/08 à 03:12
> Droit routier > Code de la route


saber, Bouches-du-Rhône, Posté le 01/11/2008 à 03:12
2 message(s), Inscription le 01/11/2008
BONJOUR,

- 17 mai 2006
je me suis fait arreter une premier fois pour alcool 0.40mg/l
j ai u une suspension de 2 mois et 15 jours et 6 points en moins +amende

- 08 juin 2008
je me suis fait arreter une seconde fois pour alcool 0.86m/l
les gendarmes on garder mon permis, par la suite jai recu un document precisant que je pourais le recupere le 08 decembre 2008

il me resté 6 points avant la seconde arrestation en etat alcoolique.

que je risque (tribunal) ? quelle demarche a effectuer ? prendre un avocat?

je precise que sur le document "avis de retention d un permis de conduire" que ma remit le gendarmes :

- il manque les 3 dernieres lettre de mon nom .
- pas de mesure pour un second taux

y a t il un vice de procedure?

merci de m aider , je precise aussi que jai totalement arreter de boire depuis 3 mois.

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Tisuisse, Posté le 01/11/2008 à 08:26
10455 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Que vous ayez totalement arrêté de boire après ce 2e contrôle ne va pas influencer le juge. Ce dernier vous répondra que l'arrêt de la boisson aurait dû ce faire après le 1er contrôle.

Ce que vous risquez est écrit dans le post-it adéquat en tête du forum :
http://www.experatoo.com/droit-routier/question-droit-22021-1.htm
et s'agissant d'une récidive, les sanctions seront beaucoup plus lourdes. Ne vous attendez surtout pas à une quelconque clémence du tribunal parce que 0,40 mg/l d'air expiré est la limite à partir de laquelle vous êtes en alcoolémie délictuelle (d'où les peines minimales qui vous ont été infligées en 2006) mais 0,86 mg/l d'air en 2008 (2 ans après le 1er contrôle), soit + du double de 2006, là, le juge ne va guère apprécier.

A mon avis, prenez un bon, et donc cher, avocat, histoire de limiter la casse.

Bonne chance.

saber, Bouches-du-Rhône, Posté le 01/11/2008 à 13:55
2 message(s), Inscription le 01/11/2008
merci de votre reponse!

y a t il un vice de procedure si le nom et mal orthographie
et pas de second taux.

merci

Tisuisse, Posté le 01/11/2008 à 14:16
10455 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Aucun, vous avez été intercepté, rassurez-vous, les renseignements relevés par l'agent verbalisateur (identité, n° de permis, etc) sont exacts.


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