Alcoolémie : besoin de conseils pour oubli sur procès verbal

Sujet vu 2848 fois - 16 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 02/06/11 à 11:35
> Droit routier > Code de la route


brunspitt, Pyrénées-Orientales, Posté le 02/06/2011 à 11:35
6 message(s), Inscription le 02/06/2011
Bonjour,

J'ai été arrêté pour alcoolémie il y a 2 jours et l'agent m'a rappelé car, sur le procès verbal, il a oublié de noter ma plaque d'immatriculation et ce soir, il veut m'appeler pour que je lui donne. Cela peut-il anuler ma procédure vu son erreur ? Dois-je lui donner ou pas ?

Merci.

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corimaa, Val-d'Oise, Posté le 02/06/2011 à 12:02
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
De toutes les façons, vous avez deja ete verbalisé. Ca ne changera rien à votre histoire. Donc donnez lui l'immatriculation du vehicule dans lequel vous circuliez, car ce n'est pas forcement le votre

brunspitt, Pyrénées-Orientales, Posté le 02/06/2011 à 12:46
6 message(s), Inscription le 02/06/2011
mon avocat m'a dit de couper mon tél, de ne pas lui répondre, de les laisser mijoter.

corimaa, Val-d'Oise, Posté le 02/06/2011 à 12:52
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Tres bonne idee de votre avocat, se foutre de la tete de la police ne rapporte jamais rien de bon. Si ça va au tribunal, ils sauront s'en souvenir

brunspitt, Pyrénées-Orientales, Posté le 02/06/2011 à 13:24
6 message(s), Inscription le 02/06/2011
a mon avis vous ete gendarme vous defender vos collegue je pense non soyer franc

corimaa, Val-d'Oise, Posté le 02/06/2011 à 13:39
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Je ne suis pas une femme gendarme, je ne les defends pas, par contre je VOUS défends afin qu'il ne vous arrive pas plus d'ennuis que vous n'en avez deja.
C'est jamais bon de jouer au chat et à la souris avec les forces de l'ordre, ils seront toujours plus forts que vous, donc autant lui donner l'immatriculation du vehicule comme promis et vous serez tranquille. Ils peuvent aussi interroger le fichier des immatriculations et trouver tout seul.

brunspitt, Pyrénées-Orientales, Posté le 02/06/2011 à 13:53
6 message(s), Inscription le 02/06/2011
oui mais il ne sera pas signer de ma main vu ke g recut mon proces et c un avocat il c ce kil dit et ma dit ke c une grave erreur de leur part c comme une erreur de frappe sur le nom de la personne et cala anule le proces

brunspitt, Pyrénées-Orientales, Posté le 02/06/2011 à 17:59
6 message(s), Inscription le 02/06/2011
alors ?

corimaa, Val-d'Oise, Posté le 02/06/2011 à 18:10
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Alors, j'ai une famille et il nous arrive d'aller nous faire un bon resto et une petite promenade, donc me revoila, faites comme vous dit votre avocat et si vous avez des soucis, retournez vous contre lui

Tisuisse, Posté le 03/06/2011 à 08:15
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour brunspitt,

Que vous donniez, ou non, l'immatriculation de votre voiture n'aura aucune incidence devant un juge. Cet oubli de l'agent ne remettra, en aucune façon, en cause votre contrôle d'alcoolémie, contrôle positif. Votre avocat vous défend, c'est d'ailleurs pour ça que vous le payez, non ? mais hormis vous prendre des sous, il ne pourra pas vous faire relaxer, les jugements en Cours de Cassassion sont constants dans ce domaine. De toute façon, numéro de véhicule communiqué ou non, c'est bien VOTRE permis de conduire, VOTRE attestation d'assurance, VOTRE carte grise que vous avez présentés à l'agent verbalisateur, c'est dons bien VOUS et personne d'autre qui avez été intercepté et contrôlé positif en alcoolémie, donc vous ne serez, en aucun cas, relaxé. Si vous refusez de communiquer l'info. vous concernant, le juge risque de ne pas apprécier et d'alourdir les sanctions, surtout si votre alcoolémie est délictuelle. Maintenant, c'est à vous de décider car c'est VOTRE permis que vous jouez et VOTRE argent, pas les nôtres. Nous, sur ce forum, on vous donne des conseils juridiques, pas des arguments de comptoirs de café du commerce. A vous de voir.

corimaa, Val-d'Oise, Posté le 03/06/2011 à 12:12
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Merci Tisuisse ;)

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 03/06/2011 à 14:11
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
c une grave erreur de leur part c comme une erreur de frappe sur le nom de la personne et cala anule le proces
en aucune manière une erreur de plume annule une infraction

bruns, Pyrénées-Orientales, Posté le 03/06/2011 à 20:15
5 message(s), Inscription le 03/06/2011
Bonjour,

Je me suis fait arrêter pour alccolémie il y a plus de 3 ans et, là encore, j'ai récupéré mes 12 points. Maintenant, 6 de moins bien sûr. J'ai reçu le procès verbal où il est écrit qu'à ce jour, suspension de permis pendant 5 mois et que je dois passer une visite dans 4 mois pour le récupérer. Mais sur le procès, pas d'amende ni de convocation probable à l'avenir.

Qu'est-ce que je risque ? et si je doit passer au tribunal quand même vu le procès reçu, on m'a dit que c'était obligé que je passe devant. J'avais 0,7 la premiere fois et là, 0,7 aussi.

Tisuisse, Posté le 03/06/2011 à 22:27
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Tiens ! on a changé de pseudo ?

Le courrier que vous avez reçu est la suspension administrative décidée par le préfet. Comme je suppose que les 0,7 sont 0,7 mg/l d'air expiré (soit l'équivalent de 1,4 g par litre de sang) vous avez commis un délit routier et les 5 mois ne me semblent pas exagéré, c'est même une mesure de clémence, le préfet pouvant aller jusqu'à 6 mois. Bien entendu, pas de conduite de tous véhicule nécessitant un permis durant les vacances. Cette suspension administrative ne présage pas de la suspension judiciaire qui sera décidée par le tribunal correctionnel et c'est ce même tribunal correctionnel qui fixera l'amende + les sanctions complémentaires. Par contre, le tribunal ne vous parlera pas de vos points, lesquels seront retirés automatiquement lorsque le jugement sera devenu définitif, parce que les points ne sont pas dans les compétences du tribunal.

corimaa, Val-d'Oise, Posté le 03/06/2011 à 23:27
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Citation :
Tiens ! on a changé de pseudo ?


Vu le nouveau ton, il a laissé tomber le coté "pitt" (bull), reste le coté "bruns" :)))

bruns, Pyrénées-Orientales, Posté le 04/06/2011 à 06:47
5 message(s), Inscription le 03/06/2011
Qu'elles peuvent être les sanctions ? J'ai été très sympa avec les gendarmes. Eux-même me l'ont dit et que c'était rare. En plus, c'est très rare quand je bois, c'était au repas de la fête des mères, j'ai bu un apéro et 3 verres de vin, je ne pensais pas être possitif sutout que le repas a duré 3 heures. Enfin, je n'ai pas de chance, la seule fois que je bois, me fait contrôler.

Tisuisse, Posté le 04/06/2011 à 07:37
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Merci de ne pas écrire en phonétique, le langage chat n'est pas le bienvenu sur les forums et je me verrai contraint de supprimer le message. Par ailleurs, et sans vouloir vous commander, soyez plus vigilant avec votre orthographe parce que devoir corriger vos messages pour qu'ils soient plus compréhensibles pour tous est un travail assez lassant.

L'apéro + 3 verres suffit à passer en alcoolémie positive surtout que les doses "maison" sont plus importantes que les doses "bar du coin". Pour les gendarmes, peu importe que ce soit la seule fois où vous buvez ou la dixième fois, vous avez bu, vous êtes positif à l'alcool, ils verbalisent : c'est leur boulot et c'est tout. Pour le reste, c'est à vous de prendre maintenant vos responsabilités. Les réponses à vos questions sont sur ce forum dans les dossiers classés en post-it en en-tête de ce même forum.

Bonne lecture.


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