Alcool au volant plus refus d obtemperer

Sujet vu 3351 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 01/10/10 à 11:07
> Droit routier > Code de la route


denis, Yvelines, Posté le 01/10/2010 à 11:07
1 message(s), Inscription le 01/10/2010
Bonjour,

Merci de répondre à mes interrogations : le we dernier je me suis fait contrôler positif avec 1,16 g d'alcool au volant, en bas de chez moi.
c'est la première fois que cela m'arrive, je n'ai jamais commis d'infraction au code de la route, j'ai mes 12 points. J'ai grillé un feu rouge (marqué comme un stop) plus un refus d'obtempérer. Je dois être jugé dans 2 mois et demi pour ces délits.

Ma question est de savoir si les amendes et peines peuvent s'ajouter et si je dois plaider coupable.
Pour l'alcool, je risque 4.500 € d'amende
le refus d'obtempérer 3.750 €
plus les peine de retrait de permis associés et le pénal.

A titre provisoire, j'ai eu 6 mois de retrait de permis.

Etant ce jour là alcoolisé et n'ayant pas vu l'agent de police, je suis rentré dans mon parking qui est un parking d'une grande surface en souterrain, j'avais la musique à fond et je n'ai vu l'agent que lorsque j'ai arrêté mon véhicule.
L'agent était tout seul, en tenue militaire kaki ou de chasseur et une voiture banalisée. Une minute après, des agents vêtus de leurs insignes, étaient présent et m'ont interpellé puis placé en garde à vue.

Je plaide coupable pour les infractions que j ai commise mais j'ai refusé d'admettre le refus d'obtempérer.

Comment puis-je me défendre là-dessus ? N'y a t il pas de vice de procédure ?

Merci de vos conseils.

Cordialement.

Poser une question Ajouter un message - répondre
Tisuisse, Posté le 01/10/2010 à 17:21
10459 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Aucun vice de procédure dans ce que vous nous racontez.

Quand vous écrivez : " c'est la première fois que cela m'arrive " dois-je traduire pas " C'est la première fois que je me fais prendre ? "

Vous avez commis 2 délits : refus d'obtempérer et conduite sous alcool avec un taux > 0,80 g/litre de sang ou > 0,40 mg/l d'air expiré
Vous oubliez le feu rouge qui est une contravention.
Oui, les amendes peuvent se cumuler, oui les suspension de permis peuvent se cumuler. Je pense qu'il n'y aura qu'une seule amende mais salée, et qu'une seule suspension du permis très longue à moins que le juge n'opte pou l'annulation directe de votre permis.

A mon humble avis, l'aide d'un avocat me semble incontournable si vous voulez limiter les dégâts.

Pour les points :
- alcool => 6 points
- refus d'obtempérer => 6 points
- feu rouge => 4 points

Je pense que le juge va considérer les 2 délits comme infraction simultanée soit un total ramené à 8 points mais i va falloir ajouter les retrait des 4 points du feu rouge. Autant dire que, pour votre permis, c'est cuit, il sera soit annulé par le juge soit invalidé ensuite par le SNPC.

chris_ldv, Paris, Posté le 01/10/2010 à 20:05
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

Ne pas reconnaître le refus d'obtempérer lors de l'interpellation peut être mis sous le coup de la surprise (et de l'alcool), mais continuer devant le juge plusieurs mois plus tard est de mon point de vue complètement suicidaire judiciairement parlant.

Un avocat est indispensable pour vous défendre et tenter de limiter la sanction, mais si vous maintenez votre position actuelle vous annulez tout le bénéfice du recourt à un défenseur professionel.

Cordialement,


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]