Alcool/stupéfiants: est-ce une récidive?

Sujet vu 1088 fois - 7 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 11/04/12 à 15:54
> Droit routier > Code de la route


julien, Oise, Posté le 11/04/2012 à 15:54
5 message(s), Inscription le 11/04/2012
Bonjour,

J'ai été controlé en avril 2010 pour conduite sous stupéfiant lors d'un banal contrôle routier, le taux était faible mais sanctionnable, j'ai eu 6 mois de suspension de permis et 6 points en moins (je possédais 8 points) et 400 euros d'amende à payer de suite et 400 euros avec sursis en cas de récidive.

Le 09 Mars 2012 j'ai eu un accident, sans victime, mais avec un taux d'alccolémie de 0,42 mg/litre d'air expiré.

Est ce que cela est considéré comme de la récidive ? Je ne pense pas mais j'aimerai avoir votre avis.
Merci d'avance.

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Tisuisse, Posté le 11/04/2012 à 23:04
10479 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Non, bien qu'il s'agisse d'un délit dans les 2 cas, ces délits ne sont pas identiques, donc il ne saurait y avoir de récidive légale.

Par contre, ce second délit va vous faire perdre à nouveau 6 points, donc votre permis sera, par la suite, invalidé pour solde de points nul. Lisez donc le dossier en en-tête des topic de ce forum, sur "annulation, suspension, invalidation" et c'est là :
http://www.experatoo.com/obligations-administratives/permis-retention-suspension-annulation_22013_1.htm

julien, Oise, Posté le 13/04/2012 à 19:44
5 message(s), Inscription le 11/04/2012
bonjour,

merci pour la confirmation

julien, Oise, Posté le 14/04/2012 à 09:52
5 message(s), Inscription le 11/04/2012
Bonjour, pensez vous que pour l alcool les assurances prennent en charge ou on tel un barème ?

Tisuisse, Posté le 14/04/2012 à 10:00
10479 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Prendre en charge quoi ?

1 - conducteur sous alcool responsable à 100 % ou reposable partiellement :
- les dommages causés à autruit (les tiers) : OUI
- les dommages subits par le conducteur sous alcool et les siens, les dommages subits par la voiture du conducteur sous alcool : NON

2 - conducteur sous alcool non reponsable :
- pas de dommages à autruit puisque non responsable,
- les dommages subits par le conducteur sous alcool et les siens, les dommages subits par la voiture du conducteur sous alcool : NON => il appartiendra à ce conducteur d'effectuer, seul, sans l'assistance de son assureur, les recours contre le responsable et l'assurance de ce responsable.
Ensuite, l'assureur du conducteur sous alcool résiliera le contrat de ce conducteur.

julien, Oise, Posté le 14/04/2012 à 16:54
5 message(s), Inscription le 11/04/2012
bonjour

je vous remercie pour cette réponse.

julien, Oise, Posté le 11/06/2012 à 17:01
5 message(s), Inscription le 11/04/2012
bonjour

je voulais vous tenir au courant, je suis passer au tribunal lundi et j'ai été considéré comme récidivice donc j'ai eu 3 mois de prison avec sursis, 120 euros d'amende et annulation du permis de conduire avec interdiction de solisiter un permis avant 6 mois.

Mais j'ai aussi une question :

j'ai 23 ans, je suis née aprés le 01 janvier 1987 , puis-je passer mon bsr pour conduire un scooter pour allez travailler ?

merci d'avance pour votre réponse

Tisuisse, Posté le 11/06/2012 à 20:35
10479 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Si votre condamnation ne comporte pas l'interdiction de conduire aussi les véhicules qui ne nécessitent pas de permis spécifique, la réponse est OUI, dans le cas contraire, c'est NON.


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