Alcool et refus d obtemperer + accident

Sujet vu 976 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 05/12/11 à 22:29
> Droit routier > Code de la route


rrrrr, Oise, Posté le 05/12/2011 à 22:29
2 message(s), Inscription le 05/12/2011
Bonjour,

Mon beau frère est sorti avec des amis, un peu trop d'alcool et hop le début des ennuis.

Je m'explique : il a fait un refus d'obtempérer car a eu peur de perdre son permis à cause de l'alcool (0,90 mg/l d'air), il ne s'est donc pas arrêté, la police l'a poursuivi et, arrivé à un virage, il a eu un accident par perte de contrôle du véhicule et est allé s'encastrer dans une haie d'une maison. La propriétaire a porté plainte pour destruction de bien privé sur les conseils des policiers. Il a fini en garde à vue et a reçu un AR avec un retrait de permis de 5 mois par la préfecture. Il a vu un avocat aujourd'hui qui lui a dit qu'il risque fortement de la prison ferme et une grosse amende ainsi qu'un retrait de permis très long. Il a un CDI, est propriétaire, marié et 2 enfants (1 de 3 ans et 1 de 2 mois).

Pouvez vous me dire, vu qu'il n'a pas de casier, si vous pensez qu'il va prendre de la prison ferme ? Il est très mal et cette erreur risque de gacher sa vie et celle de toute sa famille, si perte d'emploi avec de la prison ferme. De plus sur le PV il est noté : destruction volontaire des biens d'autrui pour la haie.

Merci pour vos réponses

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Tisuisse, Posté le 06/12/2011 à 09:04
10464 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Dans un premier temps, lisez les dossiers sous forme de post-it, qui sont en en-tête de ce forum de droit routier. Je vous conseille tout particulièrement celui relatif à la conduite sous alcool ou stupéfiant et celui relatif au refus d'obtempérer.

Vous avez raison de vous faire du souci, mais sa femme doit s'en faire encore plus, je pense. De là à annoncer qu'il va être condamné à de la prison ferme, même si c'est une possibilité, ce n'est pas une certitude. Il s'agit là, peut-être, d'une manoeuvre adroite de l'avocat qui sait que la prison ferme n'est pas une sanction habituelle pour un premier délit (le beau-frère n'est pas en état de récidive légale) afin de dire, à la sortie du tribunal : "je vous ai évité la prison" alors que cet avocat savait qu'une peine de prison est rarement prononcée pour la première fois.

La destruction volontaire de cette haie me parraît un peu exagérée et c'est le juge, et non les policiers, qui décidera si cette destruction est volontaire ou non. M'est avis que la réponse sera non. De toute façon, l'assurance de la voiture prendra en charge les dommages causés à cette haie. Par contre, l'assurance ne prendra pas en charge ceux causés à la voiture, même s'il est en "tout-risque". L'assurance va aussi, si ce n'est pas déjà fait, résilier le contrat et il va avoir du mal à trouver un autre assureur.

J'espère que votre beau-frère va maintenant prendre en compte que sa famille (femme et enfants) doit passer en priorité, bien avant les copains et les amis, et qu'il est plus important de passer du temps auprès des siens que d'aller boire et faire la fête avec ses potes, non ?

citoyenalpha, Posté le 07/12/2011 à 01:19
3534 message(s), Inscription le 25/02/2008
Modérateur
Bonjour

totalement d'accord avec Tisuisse sauf sur la dernière partie.

il est toujours possible de boire avec des amis; l'important est de ne surtout pas conduire ensuite.

Restant à votre disposition

rrrrr, Oise, Posté le 08/12/2011 à 21:06
2 message(s), Inscription le 05/12/2011
merci pour vos réponse ma soeur étant sa femme je sait ce qu elle endure en ce moment. je sait que c'est pas serieux de sa part mais bon chacun fait des conneries et je pense qu il a compris enfin attente du jugement maintenant merci en tt k je vous donnerai le verdict final.


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