Accident de voiture et alcoolémie...que risque t-il??

Sujet vu 1097 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 03/05/09 à 10:43
> Droit routier > Code de la route


Maudou44, Loire-Atlantique, Posté le 03/05/2009 à 10:43
1 message(s), Inscription le 03/05/2009
Bonjour,


Mon fiancé a eu un accident de la route vendredi dernier...il est hospitalisé pour au moins 6 semaines.

Il a été contrôlé positif au test d'alcoolémie (1 g), ce test a eu lieu environ 4 h après l'accident et après avoir perdu du sang et pris des calmants...ce test est-il donc fiable, est-il contestable?

De plus, cet accident est un accident du travail car il en revenait en direction de la maison. A quoi a t'il droit? Quelles sont les démarches?

Enfin, il a déjà eu un retrait de permis de 8 mois pour alcoolémie il a environ 2 ans et demi, que rique t-il d'un point de vue pénal et / ou administratif si le test d'alcoolémie est considéré comme fiable? est-ce que cela change quelque chose au niveau de l'assurance?

J'ai vraiment besoin d'y voir plus clair dans tout ce cirque...Merci d'avance pour vos réponses...

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jeetendra, Yvelines, Posté le 03/05/2009 à 11:11
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
bonjour, il a fait la totale votre ami, lisez les post-it de notre confrère TISUISSE sur ce site, courage à vous, bon dimanche

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Tisuisse, Posté le 05/05/2009 à 11:01
10485 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

En état de récidive légale de conduite sous alcoolémie, ce sera l'annulation pure et simple de son permis pour une durée qui sera fixée par le juge.

Pour les dommages à sa voiture, combien même serait-il assuré en tous risque, il est en déchéance de garantie et l'assurance ne versera rien.

Pour ses blessures, perte de salaire, etc. la Sécu risque fort de lui demander des comptes. A mon humble avis, il se pourrait que l'accident ne soit pas classé "accident de trajet" car, pour être en alcoolémie, soit il s'est arrêté quelque part ppour boire seul ou avec des copains ou des collègues, donc axcident de trajet : exclu, soit il a bu sur son lieu de travail et son employeur a du souci à se faire.

L'accident a-t-il fait d'autres victime ? passagers ou voiture en face ?


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