Accident de la route, personnes renversées urgent!!!

Sujet vu 819 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 15/12/09 à 14:24
> Droit routier > Code de la route


elvira, Seine-et-Marne, Posté le 15/12/2009 à 14:24
1 message(s), Inscription le 15/12/2009
Bonjour,

Samedi soir le cousin d'un ami a pris le volant sous l'emprise de stupéfiants (du shit), en rentrant à son domicile il a y avait sur la chaussée un groupe de 6 personnes, il en a renversé 4 dont 2 grièvement.

Quelle peine risque-t-il?? Bien sûr je me doute qu'il y aura de la prison ferme et une amende mais je voudrais plus de détails.

Dans son cassier judiciaire figure "insultes à agent et rébellion".

Les faits se sont produits dans la nuit de samedi à dimanche devant une discothèque sur une route peu éclairée, après avoir renversé les victimes le jeune homme en question ne s'est pas arrêté mais est allé se dénoncer dimanche en soirée. Il a 24 ans et est en CDI. Si vous avez besoin de plus de détails pour me répondre n'hésitez pas!!!

J'ai besoin d'une réponse rapidement, merci pour votre aide.

P.S : Il me semble qu'il devait comparaître aujourd'hui pour un premier jugement.

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jeetendra, Yvelines, Posté le 15/12/2009 à 15:04
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
ORDRE DES AVOCATS DE MELUN
Palais de Justice - 2 Avenue du Général Leclerc - 77000 MELUN
Tél. : 01 64 39 00 98

ORDRE DES AVOCATS DE MEAUX
Avenue du Président Salvador Allende - 77100 MEAUX
Tél. : 01 60 09 03 60

Bonjour, contactez l'Ordre des Avocats le plus proche, il y a en général une permanence téléphone (Avocat de permanence), courage, cordialement.

__________________________
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Tisuisse, Posté le 15/12/2009 à 17:13
10482 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Je ne peux que confirmer les conseil de mon confrère car le cousin risque gros, très gros, voire de la prison ferme.

conduite après usage de stupéfiants DELIT :
- amende de 4.500 € maxi
- suspension du permis (non aménageable) pour 3 ans maxi
ou
- annulation du permis sans pouvoir en repasser un nouveau durant 3 ans,
- perte de 6 points,
+ peines complémentaires

délit de fuite, il a causé un accident et ne s'est pas arrêté et même s'il s'est rendu à la police le lendemain, il a commis un délit de fuite, DELIT :
- amende de 30.000 € maxi
- suspension du permis (non aménageable) pour 5 ans maxi
ou
- annulation du permis sans pouvoir en repasser un nouveau durant 3 ans,
- perte de 6 points,
+ peines complémentaires

blessures involontaires ayant entrainée une ITT de + 3 mois (blessés graves)
DELIT :
- amende de 100.000 € maxi
- suspension du permis (non aménageable) pour 10 ans maxi
ou
- annulation du permis sans pouvoir en repasser un nouveau durant 10 ans,
- perte de 6 points,
+ peines complémentaires

A cela, il faut ajouter que l'assurance du véhicule (j'espère que son propriétaire est bien assuré) va indemniser les victime puis se retourner contre le conducteur pour obtenir le remboursement intégral de toutes les sommes allouées aux victimes. Autant dire qu'il est endetté à vie et qu'il endette aussi sa famille (voir le post-it : conduire sans assurances).

Je crains aussi que le propriétaire du véhicule ne soit poursuivi pour complicité s'il connaissait le conducteur comme étant quelqu'un qui a l'habitude de consommer des substances interdites (stup.).


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